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rÈglement de l’ontario 389/00
pris en application de la
Loi sur la santé et la sécurité au travail
pris le 21 juin 2000
déposé le 26 juin 2000
modifiant le Règl. 843 des R.R.O. de 1990
(Substance désignée — Plomb)
1. (1) Le paragraphe 4 (1) du Règlement 843 des Règlements refondus de l’Ontario de 1990 est modifié par substitution de «ne dépasse pas 0,05 milligramme de plomb par mètre cube d’air» à «ne dépasse pas 0,15 milligramme de plomb par mètre cube d’air».
(2) Le paragraphe 4 (2) du Règlement est modifié par substitution de ce qui suit au passage qui précède l’alinéa a) :
(2) Afin de se conformer au paragraphe (1), l’employeur veille à ce que la concentration maximale de l’exposition au plomb tétraéthylique en suspension dans l’air ne dépasse pas 0,30 milligramme de plomb par mètre cube d’air et à ce que l’exposition des travailleurs à une telle concentration maximale :
. . . . .
2. Le paragraphe 5 (2) du Règlement est modifié par substitution de «daté du 30 juin 2000» à «daté du 16 avril 1981».
3. L’article 11 du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit :
11. Les méthodes de surveillance, de prélèvement et de mesure des concentrations de plomb en suspension dans l’air du lieu de travail et de l’exposition des travailleurs à cette substance sont conformes aux méthodes normalisées d’échantillonnage et d’analyse de l’air d’un lieu de travail.
4. Le paragraphe 13 (3) du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit :
(3) La concentration de plomb dans le sang ou dans l’urine d’un travailleur est déterminée conformément aux méthodes normalisées de surveillance biologique.
5. La disposition 1 de l’annexe du Règlement est modifié par substitution de «conformément aux méthodes normalisées d’échantillonnage et d’analyse de l’air d’un lieu de travail» à «selon ce qu’indique le code mentionné à l’article 11».
6. Le présent règlement entre en vigueur le 30 septembre 2000.