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RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 308/20
pris en vertu de la
Loi sur les véhicules tout-terrain
pris le 25 juin 2020
déposé le 25 juin 2020
publié sur le site Lois-en-ligne le 26 juin 2020
imprimé dans la Gazette de l’Ontario
le 11 juillet 2020
abrogeant le Règl. de l’Ont. 219/19, qui modifie le Règl. 863 des R.R.O. de 1990
(DISPOSITIONS GÉNÉRALES)
1. Le Règlement de l’Ontario 219/19 est abrogé.
Entrée en vigueur
2. Le présent règlement entre en vigueur le jour de son dépôt.