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RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 374/21
pris en vertu de la
Loi de 2020 sur la réouverture de l’Ontario (mesures adaptables en réponse à la COVID-19)
pris le 21 mai 2021
déposé le 21 mai 2021
publié sur le site Lois-en-ligne le 21 mai 2021
imprimé dans la Gazette de l’Ontario
le 5 juin 2021
modifiant le Règl. de l’Ont. 82/20
(RÈGLES POUR LES RÉGIONS À L’ÉTAPE 1)
1. Le paragraphe 4 (2) de l’annexe 3 du Règlement de l’Ontario 82/20, tel qu’il est pris de nouveau par le Règlement de l’Ontario 344/21, est modifié par adjonction de la disposition suivante :
22. Les aires de jeux d’eau.
Entrée en vigueur
2. Le présent règlement entre en vigueur le dernier en date du 22 mai 2021 et du jour de son dépôt.