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RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 172/23
pris en vertu de la
Loi sur la protection et la promotion de la santé
pris le 22 juin 2023
déposé le 23 juin 2023
publié sur le site Lois-en-ligne le 26 juin 2023
publié dans la Gazette de l’Ontario
le 8 juillet 2023
modifiant le Règl. 569 des R.R.O. de 1990
(RAPPORTS)
1. La disposition 16 de l’article 5 du Règlement 569 des Règlements refondus de l’Ontario de 1990 est modifiée par remplacement du passage qui précède la sous-disposition i par ce qui suit :
16. Amibiase, anaplasmose, maladie du charbon, babésiose, blastomycose, botulisme, brucellose, entérite à Campylobacter, choléra, cryptosporidiose, cyclosporose, infection à Echinococcus multilocularis, toutes les formes de toxi-infection alimentaire, giardiase, syndrome pulmonaire à hantavirus, hépatite A, légionellose, listériose, maladie de Lyme, intoxication par phycotoxine paralysante, fièvre paratyphoïde, virus Powassan, psittacose/ornithose, fièvre Q, rage, salmonellose, shigellose, trichinose, tularémie, fièvre typhoïde, états indicateurs d’une infection à Escherichia Coli producteur de vérotoxine, y compris le syndrome hémolytique et urémique, infection par le virus du Nil occidental, et yersiniose :
Entrée en vigueur
2. Le présent règlement entre en vigueur le dernier en date du 1er juillet 2023 et du jour de son dépôt.