Règl. de l'Ont. 215/24 : CODE DE DÉONTOLOGIE

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RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 215/24

pris en vertu de la

Loi de 2021 sur l’Office de surveillance des fournisseurs de soins de santé et de soutien

pris le 30 mai 2024
déposé le 4 juin 2024
publié sur le site Lois-en-ligne le 4 juin 2024
publié dans la Gazette de l’Ontario le 22 juin 2024

code de déontologie

SOMMAIRE

Interprétation
1.	Définitions
Obligation de se conformer
2.	Obligation de se conformer
Honnêteté et intégrité
3.	Communication
4.	Courtoisie et compassion
5.	Intégrité
6.	Aucune contrainte, etc.
7.	Aucune assertion fausse
8.	Respect de la propriété
9.	Conflit d’intérêts
Professionnalisme et responsabilisation
10.	Compétence, etc.
11.	Respect
12.	Supervision
13.	Conseils et collaboration
14.	Acceptation d’une délégation
15.	Communication
16.	Documents
17.	Protection contre les mauvais traitements, etc.
18.	Capacité de fournir des services
19.	Respect
20.	Maintien des compétences
21.	Consommation de substances interdite
22.	Interruption
23.	Tenue diligente de dossiers
24.	Demande inappropriée
25.	Reconnaissance des lacunes
26.	Comportement déshonorant
27.	Limites
28.	Réseaux sociaux
29.	Enfant ayant besoin de protection
Autonomie du bénéficiaire
30.	Fourniture de renseignements
31.	Respect
32.	Délai
33.	Croyances personnelles, préjugés, etc.
34.	Langage et communication
Déclarations concernant le titulaire d’une inscription et ses qualités requises
35.	Assertions concernant le titulaire d’une inscription et ses qualités requises
Vie privée et confidentialité
36.	Vie privée et confidentialité
Tenue de dossiers et rapports
37.	Exactitude
Pratiques commerciales
38.	Prestation d’un service indépendamment du paiement des honoraires
39.	Service non fourni : aucuns honoraires
40.	Caractère raisonnable des honoraires
41.	Restriction applicable aux honoraires imposés aux bénéficiaires
42.	Aucune remise
43.	Reçus
Discrimination ou harcèlement interdits
44.	Discrimination interdite
45.	Respect des croyances
46.	Mauvais traitements interdits
Dispositions diverses
47.	Testaments et autres documents
48.	Conformité à la loi
49.	Conformité aux règles de l’Office
50.	Réponse rapide
51.	Entrée en vigueur

 

Interprétation

Définitions

1. Les définitions qui suivent s’appliquent au présent règlement.

«bénéficiaire» Personne qui reçoit des services de santé ou des services de soins de soutien de la part du titulaire d’une inscription. («recipient»)

«services» Services de santé ou services de soins de soutien. («services»)

Obligation de se conformer

Obligation de se conformer

2. Le titulaire d’une inscription de chaque catégorie se conforme, dans le cadre de la prestation de services aux bénéficiaires, aux exigences du présent règlement.

Honnêteté et intégrité

Communication

3. Le titulaire d’une inscription :

a) communique de manière transparente et honnête;

b) communique clairement et à l’avance les détails des services qu’il a l’intention de fournir.

Courtoisie et compassion

4. Le titulaire d’une inscription fait preuve de courtoisie et de compassion.

Intégrité

5. Le titulaire d’une inscription :

a) agit de bonne foi et avec intégrité;

b) ne doit commettre aucun acte de falsification ou de fraude.

Aucune contrainte, etc.

6. Le titulaire d’une inscription ne doit pas utiliser sa situation professionnelle d’autorité ou les renseignements qu’il a obtenus dans le cadre d’une relation professionnelle avec un bénéficiaire pour contraindre, influencer indûment, harceler ou exploiter un bénéficiaire, actuel ou ancien, sa famille ou ses fournisseurs de soins.

Aucune assertion fausse

7. Le titulaire d’une inscription :

a) s’efforce au mieux de vérifier que les assertions sur les services devant être fournis sont exactes et non trompeuses;

b) ne doit pas faire d’assertions fausses ni se livrer à des pratiques contraires à l’éthique, ni prendre part à l’un ou à l’autre.

Respect de la propriété

8. Le titulaire d’une inscription respecte les biens des bénéficiaires et de son employeur, le cas échéant.

Conflit d’intérêts

9. Le titulaire d’une inscription divulgue immédiatement à son employeur, s’il y a lieu, et au bénéficiaire tout conflit d’intérêts qui surgit ou qui pourrait surgir dans le cadre de la prestation de services. Il met alors le bénéficiaire en relation avec un autre titulaire d’une inscription ou un autre professionnel de la santé qui n’a pas de conflit d’intérêts.

Professionnalisme et responsabilisation

Compétence, etc.

10. Le titulaire d’une inscription :

a) fournit des services de façon sécuritaire et conforme à l’éthique;

b) établit si les besoins thérapeutiques d’un bénéficiaire se situent hors de son champ de compétence et fournit le soutien nécessaire pour que le bénéficiaire obtienne des services de la part de professionnels de la santé appropriés.

Respect

11. Le titulaire d’une inscription préserve l’intimité et la dignité du bénéficiaire dans l’espace physique où il fournit des services.

Supervision

12. Le titulaire d’une inscription supervise de manière adéquate la personne qui est sous sa responsabilité professionnelle et qui fournit des services de santé ou des services de soins de soutien.

Conseils et collaboration

13. Le titulaire d’une inscription demande conseil à l’équipe de soins de santé du bénéficiaire et collabore avec elle pour maintenir des soins sécuritaires.

Acceptation d’une délégation

14. Le titulaire d’une inscription ne doit accepter la délégation d’un acte autorisé par un professionnel de la santé prévue à l’article 27 de la Loi sur les professions de la santé réglementées que s’il possède les connaissances, les compétences et le jugement nécessaires pour accomplir l’acte de façon sécuritaire et efficace.

Communication

15. Le titulaire d’une inscription communique de façon claire et précise les qualités et les compétences qu’il possède de même que son statut en matière d’inscription aux bénéficiaires, aux personnes qui lui demandent de fournir des services, aux employeurs, ainsi qu’à toute autre personne intervenant dans la prestation de soins à un bénéficiaire.

Documents

16. Le titulaire d’une inscription conserve des documents complets, précis et à jour en ce qui concerne les services fournis à un bénéficiaire.

Protection contre les mauvais traitements, etc.

17. Le titulaire d’une inscription prend des mesures raisonnables pour :

a) atténuer ou prévenir tout préjudice potentiel ou réel, toute forme de négligence ou tous mauvais traitements envers les bénéficiaires, y compris les mauvais traitements d’ordre physique, verbal, affectif ou sexuel ou l’exploitation financière, résultant des soins ou des services fournis par les fournisseurs de soins, les professionnels de la santé ou d’autres personnes.

b) mettre fin à toute pratique dangereuse, incompétente, contraire à l’éthique ou illégale, notamment toute forme de mauvais traitements.

Capacité de fournir des services

18. Le titulaire d’une inscription veille à ce que les services qu’il fournit à un bénéficiaire se situent dans le cadre de ce qu’il est physiquement et mentalement capable de fournir et soient d’une qualité et d’un niveau de compétence auquel s’attend l’Office.

Respect

19. Le titulaire d’une inscription traite les autres membres de l’équipe de soins de santé du bénéficiaire avec respect, notamment :

a) en collaborant et en communiquant de façon claire, efficace, professionnelle et en temps opportun;

b) en collaborant avec les autres membres de l’équipe de soins de santé afin d’améliorer les soins fournis au bénéficiaire.

Maintien des compétences

20. Le titulaire d’une inscription maintient et améliore continuellement ses compétences conformément à un programme prescrit d’activités d’amélioration continue de la qualité prévu dans les règlements pris en vertu de la Loi, si un tel règlement existe à l’égard de la catégorie de titulaires d’une inscription à laquelle il appartient.

Consommation de substances interdite

21. Le titulaire d’une inscription ne doit pas fournir de services sous l’influence d’une substance dont il sait ou devrait raisonnablement savoir qu’elle peut entraver ou compromettre sa capacité à fournir la qualité de service attendue.

Interruption

22. Le titulaire d’une inscription ne doit interrompre la prestation des services dont un bénéficiaire a besoin que dans l’un ou l’autre des cas suivants :

a) le bénéficiaire demande l’interruption de la prestation des services et le titulaire organise la prestation de services de rechange ou le bénéficiaire a une occasion raisonnable d’organiser des services de rechange;

b) le titulaire d’une inscription a des motifs raisonnables de croire que le bénéficiaire peut lui causer du tort ou que le cadre de prestation des services n’est pas sûr pour le titulaire;

c) l’employeur du titulaire d’une inscription lui a ordonné d’interrompre la prestation des services au bénéficiaire.

Tenue diligente de dossiers

23. Le titulaire d’une inscription fait preuve de diligence dans la consignation des renseignements sur les services qu’il fournit et procède en temps opportun.

Demande inappropriée

24. Le titulaire d’une inscription s’abstient de donner suite à la demande d’un bénéficiaire si un tel suivi est, selon le cas :

a) illégal;

b) susceptible de porter préjudice à la sécurité du bénéficiaire ou d’autres personnes ou de la compromettre.

Reconnaissance des lacunes

25. Le titulaire d’une inscription collabore avec l’équipe de soins de santé du bénéficiaire pour combler les lacunes liées aux soins fournis au bénéficiaire lorsqu’il se rend compte de l’existence de lacunes dans la prestation de soins de santé au bénéficiaire.

Comportement déshonorant

26. Le titulaire d’une inscription ne doit commettre aucun acte ni aucune omission qui, compte tenu toutes les circonstances, serait raisonnablement considéré comme étant :

a) honteux, déshonorant, non professionnel ou indigne d’un titulaire d’une inscription;

b) susceptible de jeter le discrédit sur la profession ou de miner la confiance du public à l’égard de la réglementation des titulaires d’une inscription sous le régime de la Loi.

Limites

27. Le titulaire d’une inscription maintient des limites professionnelles et s’abstient d’entreprendre des interactions qui pourraient donner lieu à un conflit d’intérêts réel ou perçu ou de se retrouver dans des situations personnelles, financières ou commerciales pouvant donner lieu à un tel conflit d’intérêts, notamment :

a) en agissant en vertu d’une procuration ou à titre de mandataire spécial d’un bénéficiaire;

b) en acceptant des dons de la part d’un bénéficiaire, des membres de la famille d’un bénéficiaire ou des fournisseurs de soins du bénéficiaire, sauf si le fait de refuser le don nuit à sa relation professionnelle avec le bénéficiaire ou si le don a une valeur symbolique et est offert par mesure de courtoisie ou d’hospitalité et qu’il est raisonnable de l’accepter dans les circonstances;

c) en vendant des produits à un bénéficiaire en vue d’en tirer un gain personnel;

d) en entreprenant une relation personnelle ou sexuelle avec un bénéficiaire, sauf si au moins un an s’est écoulé depuis qu’il a cessé de fournir des services ou si la relation personnelle ou sexuelle existante avec le bénéficiaire a commencé avant son inscription.

Réseaux sociaux

28. Le titulaire d’une inscription fait preuve de respect dans les réseaux sociaux à l’égard des autres titulaires d’une inscription, des membres des équipes de soins de santé des bénéficiaires et de toute autre personne concernée par les soins fournis aux bénéficiaires.

Enfant ayant besoin de protection

29. Le titulaire d’une inscription fait immédiatement le rapport exigé en application de l’article 125 de la Loi de 2017 sur les services à l’enfance, à la jeunesse et à la famille si cet article s’applique à lui.

Autonomie du bénéficiaire

Fourniture de renseignements

30. Le titulaire d’une inscription :

a) fournit tous les renseignements dont un bénéficiaire ou son mandataire spécial légalement autorisé peut avoir raisonnablement besoin pour faire un choix éclairé avant de consentir ou non à la prestation, par le titulaire, d’un service;

b) s’assure d’avoir le consentement du bénéficiaire ou de son mandataire spécial légalement autorisé avant de fournir un service;

c) fournit une explication véridique et appropriée de la nature d’un service à la suite d’une demande d’explications de la part du bénéficiaire.

Respect

31. Le titulaire d’une inscription respecte et reconnaît l’autonomie du bénéficiaire ou de son mandataire spécial, le cas échéant, pour ce qui est de prendre des décisions et de faire des choix concernant les services qu’il lui fournit.

Délai

32. Le titulaire d’une inscription fournit des soins en temps opportun; s’il lui est impossible de le faire, il explique les motifs du retard et prend des mesures pour éviter ou limiter tout préjudice au bénéficiaire.

Croyances personnelles, préjugés, etc.

33. Le titulaire d’une inscription :

a) n’impose pas ses croyances personnelles et ses préjugés aux bénéficiaires, notamment ses croyances politiques, religieuses et culturelles;

b) signale à l’Office les cas où tout autre titulaire d’une inscription impose ses croyances personnelles et ses préjugés à un bénéficiaire, notamment ses croyances politiques, religieuses et culturelles;

c) fournit des services d’une manière sécuritaire, attentionnée et en temps opportun malgré les conflits en matière de croyances personnelles entre lui et un bénéficiaire.

Langage et communication

34. Le titulaire d’une inscription s’efforce au mieux de répondre aux besoins linguistiques et en matière de communication des bénéficiaires.

Déclarations concernant le titulaire d’une inscription et ses qualités requises

Assertions concernant le titulaire d’une inscription et ses qualités requises

35. Le titulaire d’une inscription :

a) utilise de manière appropriée, dans le cadre de la prestation de services de santé ou de services de soins de soutien, la marque visuelle ou tout autre identificateur établi par l’Office à l’égard d’une catégorie de titulaires d’une inscription;

b) s’identifie en indiquant son prénom et son nom, son titre et son rôle et, sur demande, sa marque visuelle ou son identificateur;

c) n’utilise pas, dans le cadre de la prestation de services de santé ou de services de soins de soutien, un nom autre que le sien tel qu’il figure au tableau;

d) avise promptement l’Office de tout changement de nom qu’il utilise dans le cadre de la prestation ou de l’offre de prestation de services.

Vie privée et confidentialité

Vie privée et confidentialité

36. Le titulaire d’une inscription :

a) s’il travaille pour un employeur, se conforme aux politiques de l’employeur en matière de conservation des dossiers et de protection de la vie privée;

b) se conforme à la législation applicable en matière de protection de la vie privée, notamment la Loi de 2004 sur la protection des renseignements personnels sur la santé.

Tenue de dossiers et rapports

Exactitude

37. Le titulaire d’une inscription ne doit ni signer ni délivrer un dossier, un rapport ou un autre document dont il sait ou devrait savoir qu’il contient une déclaration fausse ou trompeuse dans le cadre du respect des exigences en matière de documentation applicables à la prestation de services.

Pratiques commerciales

Prestation d’un service indépendamment du paiement des honoraires

38. Le titulaire d’une inscription fournit un service nécessaire à un bénéficiaire, indépendamment du paiement de tout ou partie des honoraires avant la prestation du service.

Service non fourni : aucuns honoraires

39. Le titulaire d’une inscription ne doit percevoir aucuns honoraires à l’égard de services non fournis; il peut toutefois facturer des honoraires en cas d’annulation d’un rendez-vous moins de 24 heures avant l’heure du rendez-vous ou conformément à un accord raisonnable conclu par écrit avec le bénéficiaire.

Caractère raisonnable des honoraires

40. Le titulaire d’une inscription ne doit pas percevoir d’honoraires excessifs par rapport aux services fournis.

Restriction applicable aux honoraires imposés aux bénéficiaires

41. Le titulaire d’une inscription ne doit pas percevoir d’honoraires ni accepter de paiement de la part d’un bénéficiaire à l’égard de services qui ont été payés, ou qui le seront, directement ou indirectement, par un ordre de gouvernement ou un tiers.

Aucune remise

42. Le titulaire d’une inscription ne doit pas recevoir ni accorder une remise, des honoraires ou un autre avantage à la suite de l’orientation d’un bénéficiaire par ou vers une autre personne.

Reçus

43. Le titulaire d’une inscription délivre une attestation ou un reçu à la demande d’un bénéficiaire, de son représentant autorisé ou de l’entité qui doit payer tout ou partie des services.

Discrimination ou harcèlement interdits

Discrimination interdite

44. Le titulaire d’une inscription se conforme au Code des droits de la personne.

Respect des croyances

45. Le titulaire d’une inscription respecte les croyances, notamment les croyances culturelles et religieuses, du bénéficiaire.

Mauvais traitements interdits

46. Le titulaire d’une inscription ne doit pas infliger des mauvais traitements d’ordre physique, verbal, affectif ou sexuel à un bénéficiaire ou à son mandataire spécial, ni l’exploiter financièrement.

Dispositions diverses

Testaments et autres documents

47. Le titulaire d’une inscription ne doit pas influencer un bénéficiaire afin qu’il fasse ou modifie un testament ou un autre acte testamentaire en sa faveur ni agir à titre de témoin lorsque le bénéficiaire signe des documents juridiques.

Conformité à la loi

48. Le titulaire d’une inscription :

a) se conforme à la Loi, aux règlements pris en vertu de la Loi et aux règlements administratifs approuvés par le conseil d’administration de l’Office qui s’appliquent à toutes les catégories de titulaires d’une inscription ou qui sont propres à la catégorie d’inscription à laquelle il appartient;

b) ne doit pas enfreindre une loi fédérale, provinciale ou territoriale, ou un règlement municipal si l’infraction est liée à la prestation des services qu’il fournit.

Conformité aux règles de l’Office

49. Le titulaire d’une inscription :

a) se conforme à toute ordonnance d’un sous-comité du comité de discipline de l’Office;

b) se conforme à toute ordonnance d’un sous-comité du comité d’appel de l’Office;

c) se conforme à tout engagement écrit donné à l’Office;

d) respecte toute entente conclue avec l’Office.

Réponse rapide

50. Le titulaire d’une inscription répond de manière appropriée, par écrit et dans un délai de 30 jours, à toute communication écrite de l’Office si celui-ci demande une réponse.

Entrée en vigueur

51. Le présent règlement entre en vigueur le dernier en date du jour de l’entrée en vigueur de l’article 32 de l’annexe 2 (Loi de 2021 sur l’Office de surveillance des fournisseurs de soins de santé et de soutien) de la Loi de 2021 visant à faire progresser la surveillance et la planification dans le cadre du système de santé de l’Ontario et du jour du dépôt du présent règlement.

 

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