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RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 355/24
pris en vertu de la
Loi sur l’éducation
pris le 10 septembre 2024
déposé le 11 septembre 2024
publié sur le site Lois-en-ligne le 12 septembre 2024
publié dans la Gazette de l’Ontario
le 28 septembre 2024
modifiant le Règl. de l’Ont. 193/10
(RECETTES AFFECTÉES À UNE FIN DONNÉE)
1. L’article 2 du Règlement de l’Ontario 193/10 est modifié par remplacement de «Sous réserve du paragraphe 4 (3),» par «Sauf indication contraire,».
2. Les dispositions 1 à 3 de l’article 3 du Règlement sont abrogées et remplacées par ce qui suit :
1. Prendre les sommes liées aux vérifications internes — volet de l’élément administration et gestion du conseil — calculées en application des règlements sur les subventions générales pour les exercices 2022-2023 et 2023-2024.
2. S’il y a lieu, ajouter la portion des sommes liées au supplément de cotisation à OMERS — volet de la subvention payable au conseil — calculées en application des règlements sur les subventions générales pour les exercices 2022-2023 et 2023-2024, qui est imputable aux vérifications internes effectuées par une équipe régionale de vérification interne.
3. S’il y a lieu, soustraire la portion des sommes liées aux mesures de restriction de la rémunération dans le secteur public — volet de l’élément redressement des coûts et programme d’insertion professionnelle du nouveau personnel enseignant — calculées en application des règlements sur les subventions générales pour les exercices 2022-2023 et 2023-2024, qui est imputable aux vérifications internes effectuées par une équipe régionale de vérification interne.
4. Ajouter les sommes liées au volet Équipe de vérification interne régionale calculées en application des règlements sur les subventions générales pour l’exercice 2024-2025 et les exercices subséquents.
3. Les articles 4.2 à 5.0.3 du Règlement sont abrogés et remplacés par ce qui suit :
Réaménagement de l’espace scolaire pour la garde d’enfants
4.2 Le conseil utilise les sommes liées à l’agrandissement, au réaménagement et aux rénovations importantes d’espaces scolaires pour la garde d’enfants — qui fait partie du volet de l’élément installations d’accueil pour les élèves du conseil — calculées en application des règlements sur les subventions générales pour les exercices 2012-2013, 2013-2014 et 2014-2015 uniquement pour les dépenses qui remplissent l’un ou l’autre des critères suivants :
1. Les dépenses qui, à la fois :
i. se rapportent aux frais que le conseil a engagés au titre de l’agrandissement, du réaménagement et des rénovations importantes d’espaces dans des bâtiments ou des biens immeubles dont il est propriétaire, qu’il loue à bail ou qu’il a acquis d’une autre façon, afin de fournir des services de garde pour les enfants âgés de moins de 44 mois;
ii. remplissent les critères de capitalisation d’une immobilisation corporelle ou de réduction d’une obligation liée à la mise hors services d’immobilisations figurant dans la version la plus récente du document intitulé Immobilisations corporelles des conseils scolaires de district et des administrations scolaires — Conventions comptables et guide de mise en œuvre provincial, révisé en avril 2024, qui est disponible sur un site Web du gouvernement de l’Ontario.
2. Les dépenses qui se rapportent aux frais que le conseil a engagés au titre d’un projet d’immobilisations pour la garde d’enfants ou d’un projet d’immobilisation pour les centres pour l’enfant et la famille ON y va indiqué pour le conseil en application du règlement sur les subventions générales.
Éducation de l’enfance en difficulté
5. Le conseil utilise à la seule fin de l’éducation de l’enfance en difficulté le total des sommes suivantes :
1. Les sommes liées à l’élément éducation de l’enfance en difficulté calculées à son égard en application des règlements sur les subventions générales pour les exercices 2022-2023 et 2023-2024.
2. S’il y a lieu, les sommes liées au supplément de cotisation à OMERS — volet de la subvention payable au conseil — calculées en application des règlements sur les subventions générales pour les exercices 2022-2023 et 2023-2024, qui est imputable à l’éducation de l’enfance en difficulté.
3. La somme liée au fonds pour l’éducation de l’enfance en difficulté calculée à son égard en application du règlement sur les subventions générales pour l’exercice 2024-2025 et les exercices subséquents.
4. Toute somme affectée en application de l’article 5.0.1, 5.0.2 ou 6 qui n’a pas été dépensée avant le 1er septembre 2024 à une fin prévue à ces articles.
Formation en ACA
5.0.1 Avant le 1er septembre 2024, le conseil scolaire de district utilise à la seule fin de la formation en analyse comportementale appliquée la somme liée à la formation en ACA — volet de l’élément éducation de l’enfance en difficulté — calculée en application des règlements sur les subventions générales pour les exercices 2022-2023 et 2023-2024.
Programmes de perfectionnement des compétences après l’école
5.0.2 Avant le 1er septembre 2024, le conseil scolaire de district utilise à la seule fin des programmes de perfectionnement des compétences après l’école la somme liée aux programmes de perfectionnement des compétences après l’école — volet de l’élément éducation de l’enfance en difficulté — calculée en application des règlements sur les subventions générales pour les exercices 2022-2023 et 2023-2024.
Redressement pour le Nord
5.0.3 Le conseil scolaire de district qui est un responsable dans une coopérative régionale utilise à la seule fin de la coopérative régionale le total des sommes suivantes :
1. Les sommes liées au Redressement pour le Nord — volet de l’élément éducation de l’enfance en difficulté — calculées en application des règlements sur les subventions générales pour les exercices 2022-2023 et 2023-2024.
2. Les sommes liées aux soutiens aux élèves du Nord — volet Mesures de variabilité — calculées en application des règlements sur les subventions générales pour l’exercice 2024-2025 et les exercices subséquents.
3. Les sommes liées aux soutiens intégrés — volet Mesures de variabilité — calculées en application des règlements sur les subventions générales pour l’exercice 2024-2025 et les exercices subséquents.
4. (1) Les paragraphes 5.2 (1) et (1.1) du Règlement sont abrogés.
(2) Le paragraphe 5.2 (1.2) du Règlement est modifié par remplacement de «les exercices 2020-2021, 2021-2022 et 2022-2023» par «l’exercice 2022-2023».
(3) Le paragraphe 5.2 (1.2.1) du Règlement est modifié par suppression de «et les exercices suivants».
(4) Le paragraphe 5.2 (1.3) du Règlement est modifié par remplacement de «l’exercice 2020-2021 et les exercices suivants» par «les exercices 2022-2023 et 2023-2024».
(5) L’article 5.2 du Règlement est modifié par adjonction du paragraphe suivant :
(1.4) Toute somme affectée en application du paragraphe (1.2), (1.2.1) ou (1.3) qui n’a pas été dépensée à une fin prévue à ces paragraphes avant le 1er septembre 2024 n’est plus affectée après cette date.
5. Les articles 5.3 et 5.4 du Règlement sont abrogés et remplacés par ce qui suit :
Personnel de bibliothèque
5.3 (1) Le conseil scolaire de district utilise à la seule fin du versement des traitements et des avantages sociaux du personnel de bibliothèque la somme liée au personnel de bibliothèque — volet de l’élément éducation de base pour les écoles — calculée en application des règlements sur les subventions générales pour les exercices 2022-2023 et 2023-2024.
(2) Toute somme affectée en application du paragraphe (1) qui n’a pas été dépensée à une fin prévue à ce paragraphe avant le 1er septembre 2024 n’est plus affectée après cette date.
6. (1) Les paragraphes 5.5 (1) à (4) du Règlement sont abrogés et remplacés par ce qui suit :
(1) Le conseil scolaire de district utilise le total des sommes calculées ou prises en application du présent article à la seule fin d’un plan d’action du conseil scolaire.
(2) Le paragraphe 5.5 (5) du Règlement est modifié par remplacement du passage qui précède la formule par ce qui suit :
(5) Pour les exercices 2022-2023 et 2023-2024, calculer une somme comme suit :
. . . . .
(3) Le paragraphe 5.5 (6) du Règlement est modifié par remplacement du passage qui précède la formule par ce qui suit :
(6) Pour les exercices 2022-2023 et 2023-2024, calculer une somme comme suit :
. . . . .
(4) Le paragraphe 5.5 (7) du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit :
(7) Pour les exercices 2022-2023 et 2023-2024, prendre la somme liée au plan d’action du conseil scolaire — volet de l’élément supplément pour l’éducation autochtone du conseil — calculée en application du règlement sur les subventions générales pour l’exercice.
(8) Pour l’exercice 2024-2025 et les exercices subséquents, calculer une somme comme suit :
A – B
où :
«A» représente la somme maximale liée au responsable de l’éducation autochtone calculée en application du règlement sur les subventions générales pour l’exercice,
«B» représente les dépenses que le conseil engage pour les traitements, les avantages sociaux, les déplacements et le perfectionnement professionnel du responsable de l’éducation autochtone, s’il y en a un.
Une différence négative est réputée nulle.
(9) Pour l’exercice 2024-2025 et les exercices subséquents, calculer une somme comme suit :
A + B + C – D
où :
«A» représente la somme liée au volet Langues autochtones pour les élèves de l’élémentaire calculée en application du règlement sur les subventions générales pour l’exercice,
«B» représente la somme liée au volet Langues autochtones pour les élèves du secondaire calculée en application du règlement sur les subventions générales pour l’exercice,
«C» représente la somme liée au volet Études des Premières Nations, des Métis et des Inuits calculée en application du règlement sur les subventions générales pour l’exercice,
«D» représente les dépenses que le conseil engage pour les traitements et les avantages sociaux à l’égard de la prestation de l’enseignement des programmes de langue autochtone ou des études des Premières Nations, des Métis et des Inuits.
Une différence négative est réputée nulle.
(10) Pour l’exercice 2024-2025 et les exercices subséquents, prendre la somme liée au plan d’action du conseil scolaire calculée en application du règlement sur les subventions générales pour l’exercice.
7. Les articles 5.5.1 et 5.5.2 du Règlement sont abrogés et remplacés par ce qui suit :
Langues autochtones et plan d’action du conseil scolaire
5.5.1 Le conseil scolaire de district utilise le total des sommes suivantes à la seule fin du versement des traitements et des avantages sociaux à l’égard de la prestation de l’enseignement des programmes de langue autochtone et aux fins du plan d’action du conseil scolaire :
1. La somme liée aux programmes de langue autochtone pour les élèves de l’élémentaire — volet de l’élément supplément pour l’éducation autochtone du conseil — calculée en application des règlements sur les subventions générales pour les exercices 2022-2023 et 2023-2024.
2. La somme liée aux programmes de langue autochtone pour les élèves du secondaire — volet de l’élément supplément pour l’éducation autochtone du conseil — calculée en application des règlements sur les subventions générales pour les exercices 2022-2023 et 2023-2024.
3. La somme liée au volet Langues autochtones pour les élèves de l’élémentaire calculé en application des règlements sur les subventions générales pour l’exercice 2024-2025 et les exercices subséquents.
4. La somme liée au volet Langues autochtones pour les élèves du secondaire calculée en application des règlements sur les subventions générales pour l’exercice 2024-2025 et les exercices subséquents.
Études des Premières Nations, des Métis et des Inuits et plan d’action du conseil scolaire
5.5.2 Le conseil scolaire de district utilise le total des sommes suivantes à la seule fin du versement des traitements et des avantages sociaux à l’égard de la prestation de l’enseignement des études des Premières Nations, des Métis et des Inuits et aux fins du plan d’action du conseil scolaire :
1. La somme liée aux études des Premières Nations, des Métis et des Inuits — volet de l’élément supplément pour l’éducation autochtone du conseil — calculée en application des règlements sur les subventions générales pour les exercices 2022-2023 et 2023-2024.
2. La somme liée au volet Études des Premières Nations, des Métis et des Inuits calculé en application des règlements sur les subventions générales pour l’exercice 2024-2025 et les exercices subséquents.
Allocation au titre du transport pour les écoles provinciales ou les écoles d’application
5.5.3 (1) Le conseil scolaire de district n’utilise la somme liée à l’allocation au titre du transport pour les écoles provinciales ou les écoles d’application calculée en application des règlements sur les subventions générales pour l’exercice 2024-2025 et les exercices subséquents que pour les dépenses admissibles engagées à l’égard du transport des élèves à destination et en provenance d’une école du Consortium Centre Jules-Léger, de l’École provinciale pour aveugles, d’une école provinciale pour sourds ou d’une école d’application ouverte ou dirigée, en vertu d’une entente conclue avec le ministre, au profit d’élèves qui ont de graves anomalies de communication.
(2) Une dépense est admissible au cours d’une année pour l’application du paragraphe (1) si elle est approuvée par le ministre au titre de l’allocation au titre du transport pour les écoles provinciales ou les écoles d’application du règlement sur les subventions générales pour l’exercice.
Transport scolaire et installations scolaires : plafond
5.5.4 Pour l’exercice 2024-2025 et les exercices subséquents, un conseil scolaire de district ne doit pas utiliser aux fins du transport scolaire et des installations scolaires une somme supérieure à la somme calculée comme suit :
1. Prendre la somme liée au fonds pour le transport des élèves calculée en application des règlements sur les subventions générales.
2. Ajouter la somme liée au fonds pour les installations scolaires calculée en application des règlements sur les subventions générales.
3. Ajouter le produit de 0,05 par la somme totale liée au fonds pour la dotation en personnel pour les salles de classe, au fonds pour les ressources d’apprentissage et au fonds pour l’éducation de l’enfance en difficulté calculée en application des règlements sur les subventions générales.
8. Le paragraphe 5.6 (1) du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit :
Allocation pour l’éducation en milieu rural et dans le Nord
(1) Le conseil scolaire de district utilise le total des sommes suivantes à la seule fin des dépenses indiquées au paragraphe (2) qui sont engagées par le conseil à l’égard d’une école figurant dans le document intitulé Liste des écoles admissibles à l’Allocation du Fonds pour l’éducation en milieu rural et dans le Nord, révisé en août 2024 et accessible sur un site Web du gouvernement de l’Ontario, à l’exception d’une école ajoutée à ce document dans le cadre d’une modification entrée en vigueur après cet exercice fiscal :
1. Les sommes liées à l’allocation pour l’éducation en milieu rural et dans le Nord calculées en application des règlements sur les subventions générales pour les exercices 2022-2023 et 2023-2024.
2. Les sommes liées à l’allocation pour l’éducation en milieu rural et dans le Nord calculées en application des règlements sur les subventions générales pour l’exercice 2024-2025 et les exercices subséquents.
9. Le paragraphe 5.7 (1) du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit :
Travailleurs en santé mentale
(1) Le conseil scolaire de district utilise le total des sommes suivantes à la seule fin du versement des traitements, des avantages sociaux ou des salaires des professionnels de la santé qui fournissent des services de santé mentale aux élèves du secondaire :
1. La somme liée aux travailleurs en santé mentale — volet de l’élément santé mentale et bien-être — calculée en application des règlements sur les subventions générales pour les exercices 2022-2023 et 2023-2024.
2. La somme liée au volet Travailleurs en santé mentale calculée en application des règlements sur les subventions générales pour l’exercice 2024-2025 et les exercices subséquents.
10. Les articles 5.8 et 5.9 du Règlement sont abrogés et remplacés par ce qui suit :
Santé mentale et mieux-être
5.8 Le conseil scolaire de district utilise le total des sommes suivantes à la seule fin de dotation en personnel, de programmes ou d’initiatives en matière de santé mentale dans les écoles ou le conseil scolaire :
1. Le total des sommes suivantes qui font toutes partie de l’allocation pour la santé mentale et le mieux-être — calculées en application des règlements sur les subventions générales pour les exercices 2022-2023 et 2023-2024:
i. La somme liée au volet Collecte de données et de renseignements.
ii. La somme liée au soutien aux élèves qui ont des besoins en santé mentale.
iii. La somme liée à la promotion de la résilience et du bien-être mental de tous les élèves.
iv. La somme liée à la mise en œuvre de programmes et de ressources en santé mentale fondés sur des données probantes.
2. La somme liée à l’allocation pour la santé mentale et le mieux-être calculée en application des règlements sur les subventions générales pour l’exercice 2024-2025 et les exercices subséquents.
Sécurité et bien-être des élèves
5.8.1 Le conseil scolaire de district utilise à la seule fin de la sécurité et du bien-être des élèves la somme liée à l’allocation pour la sécurité et le bien-être des élèves calculée en application des règlements sur les subventions générales pour l’exercice 2024-2025 et les exercices subséquents.
Français langue seconde : somme liée aux axes d’intervention
5.9 (1) Le conseil scolaire de district de langue anglaise utilise le total des sommes suivantes— calculée en application des règlements sur les subventions générales à la seule fin des dépenses liées aux programmes ou initiatives de français langue seconde conformément au document indiqué au paragraphe (2) :
1. La somme liée aux axes d’intervention — qui fait partie de l’élément enseignement des langues — calculée en application des règlements sur les subventions générales pour les exercices 2022-2023 et 2023-2024.
2. La somme liée aux axes d’intervention — qui fait partie du volet FLS du FRA) —calculée en application des règlements sur les subventions générales pour l’exercice 2024-2025 et les exercices subséquents.
(2) Pour l’application du paragraphe (1) :
a) pour l’exercice 2022-2023, le document est intitulé Financement du français langue seconde pour 2022-2023 – Axes d’intervention Activités et dépenses admissibles qui est accessible sur un site Web du gouvernement de l’Ontario;
b) pour l’exercice 2023-2024, le document est intitulé Activités et dépenses admissibles de 2023-2024 – Allocation au titre du volet Français langue seconde : axes d’intervention qui est accessible sur un site Web du gouvernement de l’Ontario;
c) pour l’exercice 2024-2025 et les exercices subséquents, le document est intitulé Activités et dépenses admissibles de 2024-2025 – Allocation au titre du volet Français langue seconde : axes d’intervention qui est accessible sur un site Web du gouvernement de l’Ontario.
11. Le paragraphe 6 (1) du Règlement est modifié par remplacement du passage qui précède la disposition 1 par ce qui suit :
(1) Avant le 1er septembre 2024, le conseil utilise, à la seule fin de l’équipement personnalisé, le montant calculé à l’égard des exercices 2022-2023 et 2023-2024 :
. . . . .
Entrée en vigueur
12. Le présent règlement entre en vigueur le jour de son dépôt.
Made by:
Pris par :
La ministre de l’Éducation,
Jill Dunlop
Minister of Education
Date made: September 10, 2024
Pris le : 10 septembre 2024