Cette ressource ne remplace pas la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) ni ses règlements et ne doit pas être vue ni utilisée comme contenant des conseils juridiques. Les inspectrices et inspecteurs de la santé et de la sécurité au travail appliquent la loi en fonction des faits relevés dans le lieu de travail.

Aperçu des risques

Les travailleurs et le public peuvent être exposés aux moisissures sur les matériaux de construction abîmés par l’eau à l’intérieur des bâtiments, de même qu’au cours de l’entretien et de la réfection des bâtiments. Les types de moisissure les plus communs ne sont généralement pas nuisibles aux personnes en santé, mais il y a des moisissures qui peuvent être dangereuses pour certaines personnes.

Les moisissures peuvent avoir des effets sur la santé des personnes atteintes d’asthme, de bronchite, de rhume des foins ou d’autres allergies, ou qui ont un problème de santé ayant une incidence sur leur système immunitaire. Les effets sur la santé les plus fréquents sont :

  • écoulement nasal
  • irritation des yeux
  • éruption cutanée
  • toux
  • congestion
  • aggravation de l’asthme

Habituellement, ces effets sur la santé disparaissent après la cessation de l’exposition aux moisissures. Dans la plupart des cas, l’exposition aux moisissures dans le lieu de travail n’entraîne pas de conséquences à long terme sur la santé. À part les effets sur la santé dus à l’exposition, la présence de certaines moisissures à l’intérieur peut causer une accumulation de sous-produits irritants et des odeurs désagréables.

Où sont les risques

Les moisissures (fongus) sont présentes partout, à l’intérieur comme à l’extérieur.

N’importe quel bâtiment peut renfermer des moisissures. Toutefois, ceux qui présentent des risques accrus de formation de moisissures sont les bâtiments où se sont produits :

  • une fuite d’eau
  • une inondation
  • un incendie
  • des problèmes de qualité de l’air à l’intérieur (par exemple, mauvais contrôle de l’humidité, manque d’air frais)

Les cloisons sèches, les matériaux de bois, le jute, le papier peint et le carton abîmés par l’eau sont propices à la croissance fongique.

Toutes les moisissures ont besoin d’eau pour croître. Elles peuvent croître en tout lieu qui est :

  • abîmé par l’eau
  • humide
  • moite

Le plus souvent, les moisissures se limitent aux aires à proximité de la source d’eau. Lorsque le matériau moisi est endommagé ou déplacé, les spores de moisissure sont libérées dans l’air. Il y a exposition quand les gens respirent ces spores.

Précautions

La formation durable ou extensive de toute moisissure visible sur les surfaces intérieures d’un bâtiment est inacceptable. La formation de moisissures sur les surfaces intérieures constitue un facteur de risque de problème sanitaire.

Un problème d’humidité (inondation, fuite, pénétration d’eau, condensation, etc.) est la principale cause de formation de moisissures dans un bâtiment.

Si vous croyez qu’il pourrait y avoir un problème de moisissure dans votre lieu de travail, vous devriez prendre les précautions suivantes :

  1. Évaluer toute humidité problématique et essayer de la contrôler
  2. Procéder à un nettoyage
  3. Éliminer les matériaux contaminés
  4. Procéder à des inspections périodiques
  5. Effectuer des travaux de maintenance et d’entretien correctif

Si la contamination aux moisissures est extensive, l’employeur doit obtenir l’aide de consultants privés spécialisés dans les moisissures et leur élimination.

Les occupants d’édifices contaminés aux moisissures doivent être informés de la présence de ces dernières et de leurs effets sur la santé.

Exigences légales

En vertu de l’alinéa 25 (2) h) de la Loi sur la santé et la sécurité au travail, l’employeur est tenu de prendre toutes les précautions raisonnables dans les circonstances pour assurer la protection des travailleurs.

La Loi sur la santé et la sécurité au travail attribue au constructeur (article 23), à l’employeur (article 25) et au superviseur (article 27) la responsabilité d’assurer la santé et la sécurité des travailleurs. Ceci comprend leur protection contre les moisissures dans les édifices où ils travaillent. Divers articles des règlements sur l’industrie, la construction, l’exploitation minière ou les soins de santé peuvent également s’appliquer aux activités d’entretien et de correction.

Voici des ressources sur les mesures correctives, l’élimination des moisissures et la formation des travailleurs.

Ressources