Aperçu

Les maladies professionnelles sont semblables à d’autres maladies. Par exemple, quelqu’un qui souffre d’asthme lié au travail peut présenter les mêmes signes et symptômes qu’une autre personne atteinte d’asthme.

Quand une personne est exposée à quelque chose qui pourrait avoir une incidence sur sa santé dans le lieu de travail, les effets sont parfois soudains et évidents. Dans certains cas, il peut toutefois s’écouler des mois ou des années avant que les effets se manifestent.

Voici ce que vous devez savoir en tant que travailleur, employeur ou professionnel de la santé.

Comment prévenir l’exposition aux dangers

Grâce à de bonnes mesures de contrôle et à un solide système de responsabilité interne, les employeurs peuvent prévenir des maladies professionnelles en réduisant au minimum ou en éliminant l’exposition aux dangers dans le lieu de travail.

Évaluation régulière du lieu de travail

L’évaluation régulière du lieu de travail est une démarche importante pour la santé et la sécurité au travail. Même si ce sont les employeurs qui, en définitive, sont responsables de la protection des travailleurs, les comités mixtes sur la santé et la sécurité au travail ou les délégués à la santé et à la sécurité peuvent également relever des dangers dans le lieu de travail, notamment :

  • les produits utilisés, tels que les produits chimiques et les substances dangereuses
  • les procédés, comme l’utilisation d’outils ou l’exécution de tâches en particulier

Une fois qu’un comité ou un délégué a relevé un danger, il peut faire des recommandations à l’employeur quant à la façon de limiter l’exposition des travailleurs à ce danger.

Limiter l’exposition

Lorsqu’on a déterminé qu’une substance ou un procédé présentait un risque pour la santé d’un travailleur, différentes mesures peuvent être prises pour le maîtriser.

La hiérarchie des mesures de contrôle est un ensemble de pratiques que l’employeur peut appliquer pour protéger les travailleurs d’une exposition. Pour déterminer quelle mesure prendre, il faut les passer en revue dans l’ordre, en allant de la plus efficace à la moins efficace.

  1. Élimination ou substitution : Éliminer ou modifier les substances ou les procédés potentiellement dangereux
  2. Mesures d’ingénierie : Concevoir l’espace de travail de manière à réduire l’exposition aux dangers (p. ex. installer un système de ventilation ou des barrières)
  3. Mesures administratives : Donner de la formation et assurer une supervision afin d’éviter l’exposition à des dangers et limiter l’exposition en établissant des horaires de travail et en prévoyant des pauses
  4. Équipement de protection individuelle : Faire porter aux travailleurs des dispositifs de protection, tels que des respirateurs, pour éviter qu’ils respirent des substances dangereuses

La Loi sur la santé et la sécurité au travail et ses règlements

Tout le monde dans le lieu de travail a le droit de savoir comment limiter son exposition aux dangers au travail et comment trouver de l’information sur les dangers présents.

Les lois et les règlements assurent la communication de renseignements sur les dangers. Prenez connaissance des droits prévus par la Loi sur la santé et la sécurité au travail et le règlement concernant le Système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT).

Il existe d’autres règlements importants qui assurent une protection contre l’exposition aux dangers au travail, notamment :

Où obtenir de l’aide

Les associations de santé et de sécurité (sites ci-dessous en anglais seulement) offrent des services spécialisés et fournissent du soutien aux travailleurs et aux employeurs pour les aider à remédier aux dangers dans le lieu de travail afin de prévenir des maladies professionnelles :

Renseignements à l’intention des travailleurs

En tant que travailleur, vous devez connaître vos droits et vos obligations et agir en conséquence.

Posez des questions à votre employeur, à votre superviseur, à votre délégué à la santé et à la sécurité ou à votre comité mixte sur la santé et la sécurité concernant :

  • les substances ou dangers auxquels vous êtes exposé au travail
  • les documents tels que les feuilles de renseignements sur l’exposition et les fiches signalétiques
  • ce que votre employeur et vous devez faire pour limiter ou éliminer l’exposition aux dangers

Si vous avez des inquiétudes au sujet de l’exposition à un danger au travail, montrez les documents sur les substances avec lesquelles vous travaillez à votre médecin ou infirmière praticienne. Cette personne pourra proposer des tests qui permettront de poser un diagnostic et pourrait vous demander d’autres détails sur votre emploi et ce à quoi vous êtes exposé au travail.

En outre, vous pouvez demander à votre professionnel de la santé de vous aiguiller vers un spécialiste qui connaît bien les maladies professionnelles. Vous pouvez également vous adresser directement à l’un des Centres de santé des travailleurs(ses) de l’Ontario (en anglais seulement).

Substances rapportées à la maison par accident

Les substances présentes au travail peuvent être dangereuses pour votre famille, en particulier pour les enfants. Par exemple, si vous manipulez du plomb dans le cadre de votre travail, vous pouvez en rapporter à la maison sur vos vêtements, votre équipement de protection individuelle ou votre peau si vous avez omis de la laver.

Dans les lieux de travail où des substances dangereuses sont utilisées, les travailleurs doivent recevoir une formation et des renseignements sur la façon de réduire au minimum le risque d’exposition. De plus, les employeurs peuvent être tenus de fournir des installations d’hygiène afin de permettre aux travailleurs ayant été en contact avec des substances dangereuses de se décontaminer.

Si vous avez des préoccupations au sujet des substances qui peuvent être rapportées à la maison par accident, il serait bon de parler à votre superviseur et au délégué à la santé et à la sécurité de votre lieu de travail. Vous pouvez également communiquer avec l’InfoCentre de santé et de sécurité au travail au 1 877 202 0008, du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 17 h, ou à l’adresse webohs@ontario.ca.

Communiquer avec la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (CSPAAT)

Si vous croyez que votre travail vous a rendu malade, présentez une demande de prestations de sécurité professionnelle et d’assurance contre les accidents du travail à la CSPAAT.

Les organismes ci-dessous offrent de l’aide pour les demandes présentées à la CSPAAT et les questions liées à celle-ci.

Le Bureau des conseillers des travailleurs est un organisme indépendant du ministère du Travail, de l’Immigration, de la Formation et du Développement des compétences de l’Ontario qui fournit gratuitement et de façon confidentielle des conseils, de l’information et des services de représentation aux travailleurs non syndiqués et à leurs survivants.

Le Bureau des conseillers des employeurs est un autre organisme indépendant du ministère du Travail, de l’Immigration, de la Formation et du Développement des compétences de l’Ontario qui fournit gratuitement et de façon confidentielle des conseils, de l’information et des services de représentation aux employeurs.

Renseignements à l’intention des employeurs

En tant qu'employeur, vous avez l'obligation de protéger vos travailleurs des dangers dans le lieu de travail qui pourraient les rendre malades.

Les devoirs prévus aux articles 25 et 26 de la Loi sur la santé et la sécurité au travail englobent une combinaison de mesures générales et de mesures précises que les employeurs doivent prendre pour protéger leurs travailleurs, par exemple :

  • vérifier le niveau des substances désignées dans les procédés de travail
  • établir des programmes de contrôle pour protéger les travailleurs qui sont exposés
  • tenir des dossiers d’exposition des travailleurs
  • offrir des tests et des examens médicaux liés à la sécurité
  • prendre toutes les précautions raisonnables dans les circonstances pour protéger les travailleurs (des dangers dans le lieu de travail)
  • veiller à ce que les travailleurs et les superviseurs soient au courant des dangers potentiels dans le lieu de travail, comme les agents biologiques, chimiques ou physiques

Signaler les maladies professionnelles

Une fois que vous savez qu'un travailleur a contracté une maladie professionnelle ou a présenté une demande de prestations pour une maladie professionnelle à la CSPAAT, vous devez le signaler dans les 4 jours qui suivent aux personnes suivantes :

  • un directeur du ministère du Travail, de l’Immigration, de la Formation et du Développement des compétences
  • le comité mixte de la santé et de la sécurité ou le délégué à la santé et à la sécurité
  • le syndicat, s’il y en a un

Cette obligation vise les travailleurs actuels et les anciens travailleurs (p. ex. ceux qui pourraient avoir quitté le lieu de travail).

Renseignements à l’intention des professionnels de la santé

En tant que professionnel de la santé, vous jouez un rôle clé dans la prévention, le dépistage précoce et le traitement des maladies professionnelles.

Vous pouvez demander aux patients s’ils souhaitent consulter un médecin possédant une expertise dans le domaine, notamment :

  • un spécialiste ou un médecin de soins primaires possédant une formation en médecine du travail
  • des spécialistes d’autres domaines qui évaluent les problèmes de santé liés au travail
  • des membres du personnel des Centres de santé des travailleurs(ses) de l’Ontario (en anglais seulement)

Par ailleurs, le département de la santé au travail et de l’hygiène du milieu de l’Hôpital St.Michael (en anglais seulement) fournit du soutien clinique pour les enquêtes relatives aux maladies professionnelles, et les travailleurs peuvent obtenir une consultation s’ils sont aiguillés par leur médecin de famille.

Aviser le médecin provincial

Vous devez aviser le médecin provincial du ministère du Travail, de l’Immigration, de la Formation et du Développement des compétences si vous évaluez des travailleurs dans le cadre d’un programme de contrôle concernant les substances désignées énumérées dans le Règlement de l’Ontario 490/09 (Substances désignées) et que vous déterminez qu’un travailleur est :

  • soit inapte à travailler avec la substance désignée
  • soit apte à travailler avec la substance désignée avec des restrictions

Contacter le médecin provincial :

  • Téléphone (sans frais) : 1 877 202-0008
  • Courriel : MLTSD.Provincial.Physician@ontario.ca
  • Addresse:
    ministère du Travail, de l’Immigration, de la Formation et du Développement des compétences
    À l'attention de : médecin provincial
    14è étage, 400 ave University
    Toronto, Ontario M7A 1T7