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Décret 1234/2022
Sur la recommandation de la personne soussignée, le lieutenant-gouverneur de l’Ontario, sur l’avis et avec le consentement du Conseil exécutif de l’Ontario, décrète ce qui suit :
En vertu des dispositions du paragraphe 3 (1) de la Loi de 2002 sur les collèges d'arts appliqués et de technologie de l'Ontario et du paragraphe 4 (2) du Règlement de l’Ontario 34/03 pris en application de ladite Loi, Christian Bruneau d’Azilda est reconduit, à la discrétion du lieutenant-gouverneur en conseil, dans ses fonctions de membre du conseil d’administration du Collège Boréal d’arts appliqués et de technologie à compter du dernier en date du 1 septembre 2022 et du jour de la prise du présent décret, pour un mandat se terminant au plus tard le 31 août 2023.
Approuvé et décrété : 15 septembre 2022