![Les armoiries de l'Ontario](/themes/ontario_2021/assets/ontario-coat-of-arms.png)
Décret 1284/2021
Sur la recommandation de la personne soussignée, le lieutenant-gouverneur de l’Ontario, sur l’avis et avec le consentement du Conseil exécutif de l’Ontario, décrète ce qui suit :
En vertu de l’alinéa 7 (1) b) de la Loi de 1991 sur les thérapeutes respiratoires, Derek Clark de Caledon est reconduit au poste de membre à temps partiel du Conseil de l'Ordre des thérapeutes respiratoires de l'Ontario pour exercer son mandat à titre amovible à la discrétion du lieutenant-gouverneur en conseil, pour une période maximale de trois ans, à compter du dernier en date du 29 octobre 2021 et du jour de la prise du présent décret.
Ministère de la Santé
Approuvé et décrété : 23 septembre 2021
Mis à jour : 22 mars 2023
Date de publication : 08 octobre 2021