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Décret 1435/2021
Sur la recommandation de la personne soussignée, le lieutenant-gouverneur de l’Ontario, sur l’avis et avec le consentement du Conseil exécutif de l’Ontario, décrète ce qui suit :
En vertu du paragraphe 2(2) de la Loi sur la Commission de toponymie de l’Ontario,
Sheila Embleton de Vaughan
est reconduite au poste de membre de la Commission de toponymie de l’Ontario pour exercer son mandat à titre amovible à la discrétion du lieutenant-gouverneur en conseil pour une période maximale de trois ans, à compter du jour de la prise du présent décret.
Ministère du Développement du Nord, Mines, Richesses naturelles et Forêts
Approuvé et décrété : 21 octobre 2021
Mis à jour : 22 mars 2023
Date de publication : 04 novembre 2021