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Décret 1435/2023
Sur la recommandation de la personne soussignée, le lieutenant-gouverneur de l’Ontario, sur l’avis et avec le consentement du Conseil exécutif de l’Ontario, décrète ce qui suit :
Attendu que par le décret 1494/2020, daté du 5 novembre 2020, Daniel L. Besso a été reconduit dans ses fonctions de membre de la Commission des services policiers du canton de Hamilton, pour exercer son mandat à titre amovible pour une période maximale de trois ans, à compter du dernier en date du 18 octobre 2020 et du jour de la prise de ce décret;
En conséquence, en vertu de l’article 27 de la Loi sur les services policiers, dans sa version modifiée, le décret 1494/2020, daté du 5 novembre 2020, est par les présentes révoqué à compter du jour de la prise du présent décret.
Approuvé et décrété : 28 septembre 2023