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Décret 1480/2021
Sur la recommandation de la personne soussignée, le lieutenant-gouverneur de l’Ontario, sur l’avis et avec le consentement du Conseil exécutif de l’Ontario, décrète ce qui suit :
En vertu de l’alinéa 1 du paragraphe 5(2) de la Loi sur la planification et l’aménagement de l’escarpement du Niagara,
Michael Paul Curley, de Stoney Creek,
est reconduit dans ses fonctions de membre à temps partiel de la Commission de l’escarpement du Niagara pour une durée fixe de trois ans à compter du 31 octobre 2021 ou du présent décret si celui- ci est postérieur à cette date.
Ministère du Développement du Nord, Mines, Richesses naturelles et Forêts
Approuvé et décrété : 28 octobre 2021
Mis à jour : 22 mars 2023
Date de publication : 12 novembre 2021