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Décret 1521/2016
Sur la recommandation de la personne soussignée, le lieutenant-gouverneur de l’Ontario, sur l’avis et avec le consentement du Conseil exécutif de l’Ontario, décrète ce qui suit :
En vertu de l’Annexe « A » du protocole d’entente entre la Fondation Trillium de l’Ontario et le ministre de la Culture, le décret O.C 519/2014, daté du 26 mars 2014, reconduisant Mark Darroch au poste de membre de l’Équipe d’évaluation des demandes de subvention de Durham, Haliburton, Kawartha et Pine Ridge, est révoqué.
Ministère du Tourisme, de la Culture et du Sport
Approuvé et décrété : 19 octobre 2016
Mis à jour : 22 mars 2023
Date de publication : 03 janvier 2017