Décret 1669/2021

Sur la recommandation de la personne soussignée, le lieutenant-gouverneur de l’Ontario, sur l’avis et avec le consentement du Conseil exécutif de l’Ontario, décrète ce qui suit :

Attendu qu’en vertu du décret n^o 1257/2015, daté du 16 septembre 2015, le D^r James Robert Sproule a été nommé coroner en chef adjoint pour l’Ontario;

Attendu que le D^r James Robert Sproule a, par écrit, démissionné de son poste de coroner en chef adjoint pour l’Ontario, sa démission prenant effet le 8 décembre 2021;

Par conséquent, en vertu du paragraphe 3 (2) de la Loi sur les coroners, dans sa version à jour, le décret n^o 1257/2015, daté du 16 septembre 2015 et nommant le D^r James Robert Sproule coroner en chef adjoint pour l’Ontario, est par les présentes révoqué, la révocation prenant effet le 8 décembre 2021.