Décret 1765/2017

Sur la recommandation de la personne soussignée, le lieutenant-gouverneur de l’Ontario, sur l’avis et avec le consentement du Conseil exécutif de l’Ontario, décrète ce qui suit:

Attendu que le D^r M. E. Spencer a été nommé coroner pour la province de l’Ontario en vertu du décret numéro 2663/78, daté du 13 septembre 1978;

Attendu que le D^r M. E. Spencer a, par écrit, démissionné de son poste de coroner pour la province de l’Ontario, la démission ayant pris effet le 28 mai 2017;

Par conséquent, en vertu du paragraphe 3 (1) de la Loi sur les coroners, dans sa version modifiée, le décret numéro 2663/78, daté du 13 septembre 1978 et nommant le D^r M. E. Spencer coroner pour la province de l’Ontario, est par les présentes révoqué, la révocation prenant effet à la date du présent décret.