Décret 315/2023

Sur la recommandation de la personne soussignée, le lieutenant-gouverneur de l’Ontario, sur l’avis et avec le consentement du Conseil exécutif de l’Ontario, décrète ce qui suit :

Attendu qu’en vertu du décret 514/2020, daté du 12 mars 2020, le Dr. Dirk Webster Huyer a été reconduit dans ses fonctions de coroner en chef de l'Ontario et d’inspecteur général de l'anatomie, à compter du 1^er avril 2020, pour exercer son mandat à titre amovible pour une période maximale de trois ans, à compter du jour de la prise d’effet de ces nominations;

Et attendu qu’il est désirable que le Dr. Dirk Webster Huyer soit nommé de nouveau coroner en chef de l’Ontario et inspecteur général de l'anatomie;

En conséquence, en vertu du paragraphe 3 (1) de la Loi sur les coroners, dans sa version modifiée, le Dr. Dirk Webster Huyer est par les présentes reconduit dans ses fonctions de coroner en chef de l'Ontario, à compter du 1^er avril 2023, pour exercer son mandat à titre amovible pour une période maximale de trois ans, à compter du jour de la prise d’effet de cette reconduction;

Et en conséquence, en vertu du paragraphe 2 (1) de la Loi sur l’anatomie, dans sa version modifiée, le Dr. Dirk Webster Huyer est par les présentes reconduit dans ses fonctions d’inspecteur général de l'anatomie, à compter du 1^er avril 2023, pour exercer son mandat à titre amovible pour une période maximale de trois ans, à compter du jour de la prise d’effet de cette reconduction.