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Décret 392/2017
Sur la recommandation de la personne soussignée, le lieutenant-gouverneur de l’Ontario, sur l’avis et avec le consentement du Conseil exécutif de l’Ontario, décrète ce qui suit:
Attendu que par le décret 569/2016, la lieutenante-gouverneure en conseil a reconduit Moreen Miller au poste de membre à temps partiel de la Commission de l’escarpement du Niagara pour une durée fixe d’un an à compter du 13 avril 2016;
Et attendu que Moreen Miller souhaite démissionner de son poste de membre;
En vertu de la disposition 1 du paragraphe 5 (2) de la Loi sur la planification et l’aménagement de l’escarpement du Niagara, le décret 569/2016 est révoqué à compter du 18 novembre 2016.
Approuvé et décrété : 15 février 2017