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Décret 435/2024
Sur la recommandation de la personne soussignée, le lieutenant-gouverneur de l’Ontario, sur l’avis et avec le consentement du Conseil exécutif de l’Ontario, décrète ce qui suit :
En vertu de l’alinéa 3 (2) f) de la Loi sur les arpenteurs-géomètres,
James Hunt, de Port Hope,
est reconduit au poste de membre du Conseil de l’Ordre des arpenteurs-géomètres de l’Ontario, à titre amovible, pour une période maximale de trois ans commençant le jour de la prise du présent décret.
Ministère des Richesses naturelles et des Forêts
Approuvé et décrété : 21 mars 2024
Mis à jour : 08 avril 2024
Date de publication : 08 avril 2024