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Décret 442/2019
Sur la recommandation de la personne soussignée, le lieutenant-gouverneur de l’Ontario, sur l’avis et avec le consentement du Conseil exécutif de l’Ontario, décrète ce qui suit:
Attendu que le Dr Brian Alexander Perry Morris a été nommé coroner pour la province de l’Ontario en vertu du décret numéro 1753/2000, daté du 20 septembre 2000;
Attendu que le Dr Brian Alexander Perry Morris a, par écrit, démissionné de son poste de coroner pour la province de l’Ontario, la démission ayant pris effet le 15 avril 2018;
Par conséquent, le décret numéro 1753/2000, daté du 20 septembre 2000, est par les présentes révoqué, la révocation prenant effet à la date du présent décret.
Ministère de la Sécurité communautaire et des Services correctionnels
Approuvé et décrété : 21 mars 2019
Mis à jour : 22 mars 2023
Date de publication : 04 avril 2019