Décret 590/2017

Sur la recommandation de la personne soussignée, le lieutenant-gouverneur de l’Ontario, sur l’avis et avec le consentement du Conseil exécutif de l’Ontario, décrète ce qui suit:

Attendu que, par le décret numéro 1659/79, daté du 13 juin 1979, le D^r R. B. Reynolds a été nommé coroner pour la province de l’Ontario;

Attendu que le D^r R. B. Reynolds a, par écrit, démissionné de son poste de coroner pour la province de l’Ontario, la démission ayant pris effet le 4 janvier 2016;

Par conséquent, en vertu du paragraphe 3(1) de la Loi sur les coroners, dans sa version modifiée, le décret numéro 1659/79, daté du 13 juin 1979 et nommant le D^r R. B. Reynolds coroner pour la province de l’Ontario, est par les présentes révoqué, la révocation prenant effet à la date du présent décret.