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Décret 605/2024
Sur la recommandation de la personne soussignée, le lieutenant-gouverneur de l’Ontario, sur l’avis et avec le consentement du Conseil exécutif de l’Ontario, décrète ce qui suit :
Attendu qu’en vertu du décret 371/2023, la lieutenante-gouverneure en conseil a reconduit Peter Meerveld au poste de membre du Conseil de l’Ordre des arpenteurs-géomètres de l’Ontario pour une durée maximale de trois ans à compter du 23 mars 2023;
Et attendu qu’il souhaite démissionner de ses fonctions de membre;
En vertu de l’alinéa 3 (2) e) de la Loi sur les arpenteurs-géomètres, le décret 371/2023 est par les présentes révoqué, la révocation prenant effet le jour de la prise du présent décret.
Approuvé et décrété : 09 mai 2024