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Décret 746/2021
Sur la recommandation de la personne soussignée, le lieutenant-gouverneur de l’Ontario, sur l’avis et avec le consentement du Conseil exécutif de l’Ontario, décrète ce qui suit :
Le décret 1697/2020 daté du 10 décembre 2020 qui nommait Stephen D’Souza de York au poste de membre à temps partiel du Conseil de l’Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario en vertu de la Loi de 1991 sur les thérapeutes respiratoires, est révoqué à compter du jour de la prise du présent décret.
Ministère de la Santé
Approuvé et décrété : 03 juin 2021
Mis à jour : 22 mars 2023
Date de publication : 17 juin 2021