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Décret 882/2021
Sur la recommandation de la personne soussignée, le lieutenant-gouverneur de l’Ontario, sur l’avis et avec le consentement du Conseil exécutif de l’Ontario, décrète ce qui suit :
En vertu de l’alinéa 3 (2) b) de la Loi sur les architectes, le décret 960/2020, daté du 25 juin 2020, nommant Robert Sirman au poste de membre à temps partiel du Conseil de l'Ordre des architectes de l'Ontario, est révoqué, à compter du jour de la prise du présent décret.
Ministère du Procureur général
Approuvé et décrété : 24 juin 2021
Mis à jour : 22 mars 2023
Date de publication : 09 juillet 2021