Ces informations ne remplacent pas la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) et ses règlements et ne devraient pas être utilisées ou considérées en tant qu’avis juridique. Les inspecteurs de la santé et de la sécurité appliquent ces dispositions législatives en se fondant sur les faits qu’ils constatent dans le lieu de travail.

Résumé du danger

L’équipement et les véhicules de ferme ne se prêtent pas toujours à toutes les tâches requises dans une exploitation agricole. L’exploitant agricole doit parfois acheter de l’équipement additionnel ou des accessoires pour les fixer sur l’équipement qu’il possède déjà.

Ces ajouts peuvent créer de graves dangers pour le conducteur de l’équipement, ainsi que les travailleurs ou autres personnes se trouvant à proximité, si les deux pièces d’équipement ne sont pas conçues pour fonctionner ensemble.

Exemple de danger

Un petit tracteur a été équipé d'une pelleteuse qui n’était pas d’origine. La pelleteuse était attachée au tracteur par un attelage à trois points. Pendant que le conducteur manœuvrait, le moment de torsion créé par l'équipement a entraîné le plissage de l'attelage à trois points. Le conducteur a été écrasé.

Principales exigences de la loi

Aux termes de la Loi sur la santé et la sécurité au travail, les employeurs ont des devoirs généraux, notamment le devoir de prendre toutes les précautions raisonnables dans les circonstances pour protéger la santé et la sécurité d’un travailleur, y compris contre le danger d’être blessé par de l’équipement qui n’est pas sécuritaire ou installé correctement.

L’employeur doit veiller à ce que l’équipement soit maintenu en bon état et à ce que les travailleurs se familiarisent avec les dangers du lieu de travail.

Un autre devoir essentiel de l’employeur consiste à fournir au travailleur les renseignements, les directives et la surveillance nécessaires à la protection de sa santé et de sa sécurité.

Précautions à envisager

Lorsqu’un équipement qui n’est pas d’origine est ajouté à un équipement ou à un véhicule, il est important de comprendre comment les ajouts réalisés modifieront le fonctionnement de l'équipement ou du véhicule d'origine.

Les employeurs doivent s’assurer que :

  • l’ajout est compatible avec l’équipement d’origine et que l’utilisation combinée de l’un et de l’autre est appropriée
  • le conducteur sait dans quelle mesure l’ajout ou les accessoires qui ne sont pas d’origine peuvent modifier le fonctionnement de l’équipement

En veillant, par exemple, à lire et à suivre les instructions du fabricant et le manuel du propriétaire concernant l’équipement, y compris les outils ou véhicules de ferme existants et les accessoires prévus, l’employeur ou l’exploitant agricole saura que l’équipement additionnel peut être utilisé en toute sécurité.

Nous joindre

Si vous avez besoin de renseignements supplémentaires sur les règles de sécurité, veuillez communiquer avec l’InfoCentre de santé et de sécurité au travail du ministère du Travail, de l’Immigration, de la Formation et du Développement des compétences au 1 877 202-0008, du lundi au vendredi entre 8 h 30 et 17 h, ou à webohs@ontario.ca.