La présente ressource ne remplace pas la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) ni ses règlements, et ne devrait pas être utilisée ou considérée comme étant des conseils juridiques. Les inspecteurs de la santé et de la sécurité appliquent les textes législatifs en fonction des faits relevés sur le lieu de travail.

Objet

La présente ligne directrice vise à aider les parties présentes sur le lieu de travail à comprendre les exigences énoncées dans le Règlement 854 (Mines et installations minières) pris en application de la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST). Elle propose également des pratiques exemplaires permettant d’assurer la sécurité des opérations dans l’installation d’extraction minière en évitant les distractions du conducteur de treuil, ce qui préviendra le risque de blessure et de maladie pour les travailleurs.

Objectifs

La présente ligne directrice vise à fournir de l’information permettant :

  • de minimiser les situations qui pourraient nuire à la capacité d’un conducteur de treuil d’exercer ses fonctions;
  • minimiser les distractions des conducteurs de treuil, améliorant ainsi leur environnement de travail;
  • de renforcer la sécurité de l’exploitation de l’installation d’extraction minière.

Exigences juridiques

Le Règlement 854 (Mines et installations minières) pris en application de la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) décrit les exigences relatives aux devoirs du conducteur de treuil.

Voici certaines des principales exigences juridiques :

  • Article 11 (formation des conducteurs de treuils)
  • Article 62.1 (procédures sécuritaires pour l’exécution de tâches dangereuses inhabituelles)
  • Article 239 (journal du conducteur de treuil)
  • Article 240 (devoirs du conducteur de treuil)
  • Article 241 (interdictions liées au treuil)
  • Article 242 (procédures d’utilisation du treuil dans des circonstances normales et des situations d’urgence)

Conditions

Les termes suivants ne sont pas définis dans la LSST ou le Règlement 854. Les descriptions qui suivent sont fournies à titre indicatif et général.

  • Conducteur de treuil : personne formée et compétente à l’égard de l’utilisation du treuil minier.
  • Distractions d’un conducteur de treuil : comprend les communications non autorisées ou superflues, les événements ou d’autres facteurs environnementaux immédiats qui distraient le conducteur de treuil lorsque le treuil est utilisé en mode manuel et qui peuvent entraîner une perte de concentration nuisant à la bonne utilisation du treuil minier.
  • Poste de travail de conducteur de treuil : bureau, console ou autre lieu où le conducteur de treuil interagit avec un seul treuil minier, et d’où il le contrôle.
  • Salle de contrôle des treuils : aire fermée où les conducteurs de treuils surveillent ou contrôlent les treuils miniers à partir des postes de travail de conducteur de treuil.
  • Salle de contrôle centrale de la mine : aire ou salle désignée comportant plusieurs postes de travail, bureaux, consoles, etc., où une ou plusieurs personnes utilisent ou surveillent divers systèmes et machines de la mine (p. ex., surveillance d’un treuil, d’un brise-roche, d’un concasseur, de l’assèchement ou de la ventilation).
  • Entièrement automatisé : mode de fonctionnement où le déplacement du treuil ne nécessite pas l’intervention d’un conducteur.
  • Commande semi-automatique : le fonctionnement du treuil est déclenché par le conducteur (p. ex., sélection de la destination), mais, une fois lancé, le treuil se rend à la destination sélectionnée et s’arrête automatiquement.
  • Commande manuelle : le conducteur de treuil contrôle totalement le fonctionnement du treuil minier, y compris le démarrage, l’arrêt, le serrage des freins, etc. (La plupart des systèmes de treuil modernes sont dotés d’un dispositif de ralentissement automatique dans les zones d’extrémité lorsque le treuil est en mode manuel.)
  • Surveillance d’un treuil : surveillance des alarmes ou des arrêts d’urgence du treuil minier, et prise des mesures connexes, lorsque le treuil est en mode automatique, ce qui nécessite peu ou pas d’intervention ou d’interaction avec le système de contrôle des treuils de la mine.
  • Interface personne-machine : écran d’ordinateur ou autre système graphique affichant la situation du treuil et utilisé par le conducteur de treuil pour surveiller, superviser ou contrôler le treuil minier.
  • Postes de commande à distance : lieux distants (p. ex., postes de commande au niveau de la cage) où certaines opérations prédéterminées (p. ex., marche par à-coups avant/arrière, démarrage, arrêt) peuvent être exécutées par des personnes autres que des conducteurs de treuil.
  • Modes d’utilisation spéciaux : toute utilisation nécessitant un fonctionnement entièrement manuel selon des paramètres prédéterminés. Dans certains cas, cela peut inclure la désactivation de certaines protections. Parmi les exemples d’utilisations spéciales, on peut citer l’enroulement d’un câble autour d’un tambour, les inspections, les essais et l’élingage.

Contexte

L’utilisation sûre et efficace d’une installation d’extraction minière a des répercussions sur de nombreux aspects de l’exploitation de la mine. Les conducteurs de treuil font partie intégrante des essais, de la surveillance et de l’exploitation de ce lien vital entre les opérations souterraines et à ciel ouvert. Ils sont responsables du déplacement sécuritaire des matériaux et des personnes pendant les opérations habituelles et en cas d’urgence. Avec le passage aux systèmes de contrôle centralisés, les exigences imposées aux conducteurs de treuil se sont accrues.

Le nombre de renseignements à traiter par les conducteurs de treuil peut les distraire de leur tâche principale, la conduite du treuil. Les distractions d’un conducteur de treuil peuvent entraîner des déplacements incorrects ou involontaires du treuil à l’origine d’événements indésirables aux conséquences très graves. Les évaluations des risques liés aux opérations des installations d’extraction minière en Ontario ont déterminé que les distractions des conducteurs de treuil et les déplacements involontaires des treuils miniers représentent des risques élevés pour la sécurité des travailleurs.

Les systèmes de commande des treuils entièrement automatisés ou semi-automatisés qui nécessitent une intervention ou un contrôle minime de la part du conducteur pourraient créer un sentiment d’autosatisfaction et une dépendance excessive à l’égard de la technologie. Les changements technologiques peuvent entraîner des risques supplémentaires en raison de l’augmentation de la charge de travail du conducteur de treuil et de l’accumulation des distractions sans rapport avec l’utilisation du treuil. Parmi les sources de distraction, mentionnons :

  • l’utilisation du treuil à distance de l’installation d’extraction minière (p. ex., depuis une salle de contrôle centrale de la mine pouvant compter plusieurs postes de travail de conducteurs de treuil) peut s’accompagner de nombreuses distractions – conversations à proximité, autres opérations minières sans rapport avec l’installation d’extraction minière, accumulation de signaux provenant de différents treuils, etc. Les salles de contrôle des treuils qui sont distantes de l’installation d’extraction minière peuvent poser des problèmes de sécurité en raison de la réduction de l’information visuelle et sonore dont dispose le conducteur sur le treuil utilisé;
  • l’exigence faite aux conducteurs de treuil d’effectuer d’autres tâches dans la salle de contrôle au lieu de se limiter à l’utilisation ou à la surveillance du treuil utilisé;
  • l’utilisation de dispositifs de communication tels que le système téléphonique ou radio de la mine, qui peuvent causer des distractions indésirables et amener le conducteur de treuil à ne pas remarquer ou à mal comprendre les signaux du puits.

Évaluation des risques

Le Règlement 854 exige de l’employeur propriétaire d’une mine qu’il effectue une évaluation des risques dans le but de relever, d’évaluer et de gérer les risques réels et potentiels (articles 5.1 à 5.3). Une fois les risques relevés et évalués, la gestion des risques comprend la surveillance continue et l’ajustement des mesures de contrôle qui ont été adoptées pour atténuer les risques associés à un danger pour la santé et la sécurité. Certaines des catégories courantes de mesures de contrôle sont les suivantes :

  • l’élimination, la substitution ou la réduction;
  • les contrôles techniques;
  • les pratiques de travail;
  • les pratiques d’hygiène du travail;
  • les contrôles administratifs;
  • l'équipement de protection individuel.

Facteurs à prendre en compte dans votre évaluation des risques

Une évaluation des risques doit être effectuée pour garantir la conformité avec toutes les exigences réglementaires applicables, et devrait prendre en compte les éléments suivants :

  • l’accès du personnel à la salle de treuils (p. ex., limiter l’accès aux personnes qui doivent se trouver dans la salle de contrôle);
  • les tâches supplémentaires assignées aux conducteurs de treuil et la délégation de ces tâches, par exemple :
    • l’intervention en cas d’urgence,
    • la surveillance du téléphone,
    • la surveillance des tempêtes,
    • la vidéosurveillance,
    • la surveillance du système de manutention des minerais ou des déchets,
    • le contrôle de la ventilation,
    • la gestion de l’eau;
  • l’utilisation du treuil en mode manuel ou sa surveillance en mode automatique et la sécurité du treuil et des travailleurs;
  • les dispositifs et méthodes de communication, y compris ceux dont le conducteur a besoin pour utiliser le treuil (p. ex., signaux, radio de la mine, caméras de surveillance) et ceux qui ne sont pas nécessaires à son utilisation (p. ex., téléphone portable, Internet, messagerie électronique ou concentration sur les communications téléphoniques à l’échelle de la mine);
  • le nombre de postes de travail de conducteurs de treuil qui doivent être surveillés et utilisés;
  • les distractions potentielles dues à la proximité d’autres postes de travail de conducteurs de treuil;
  • les distractions potentielles dues à la proximité d’autres systèmes et postes de travail de la mine;
  • le bruit, la température, l’éclairage, la ventilation (y compris les odeurs nauséabondes) et d’autres facteurs environnementaux;
  • le nombre d’écrans et de caméras à surveiller et la quantité de renseignements à traiter;
  • l’accès aux aires de repas et aux installations sanitaires et d’autres considérations liées au confort et à la sécurité du conducteur;
  • l’emplacement du journal et des registres sur le treuil par rapport au poste de travail du conducteur de treuil, des distractions indésirables étant possibles du fait de la présence des personnes accédant à ces données;
  • l’ergonomie du poste de travail du conducteur de treuil, pour s’assurer que l’espace est conçu de manière à éviter les effets négatifs sur le confort du conducteur;
  • la gestion de la fatigue du conducteur de treuil (p. ex., périodes d’inactivité, utilisation continue ou prolongée en mode manuel, horaires de travail);
  • la commande à distance du treuil par du personnel autre que les conducteurs de treuil (p. ex., postes d’utilisation du treuil par à-coups, postes de contrôle au niveau de la cage);
  • les compétences, la formation et les connaissances du conducteur de treuil à l’égard de ces tâches, qu’elles soient effectuées quotidiennement ou rarement, y compris les tâches dangereuses inhabituelles qui peuvent entraver la capacité du conducteur;
  • les contrôles et les procédures qui minimisent les distractions du conducteur de treuil pour s’assurer que le treuil fonctionne comme prévu.

Pratiques acceptables lors de l’utilisation ou de la surveillance d’un treuil

À tout moment lors de l’utilisation ou de la surveillance de treuils miniers, le conducteur de treuil doit :

  • être apte au travail;
  • avoir les compétences requises;
  • être pleinement capable de commander un treuil manuellement ou de prendre le contrôle d’un treuil fonctionnant en mode automatique dans des situations anormales ou d’urgence.

Lorsque le treuil est en mode manuel, semi-automatique ou en mode d'opérations spéciales, le conducteur doit rester aux commandes du treuil et être pleinement concentré et engagé dans le contrôle du treuil afin de s'assurer du respect des procédures adéquates permettant un fonctionnement sécuritaire du treuil minier.

Les mines devraient disposer d'une procédure ou d'une politique indiquant quand et comment il convient de communiquer avec le conducteur de treuil. Cette politique ou procédure peut notamment porter sur les sujets suivants :

  • les communications entre le conducteur de treuil et d’autres personnes, directement ou au moyen de tout dispositif de communication, pendant que le conducteur participe à des mesures d’intervention d’urgence;
  • les situations où le conducteur de treuil reçoit des instructions d’un formateur pour l’utilisation d’un treuil minier;
  • l’exécution de tâches nécessitant des communications entre le conducteur de treuil et d’autres personnes (p. ex., les activités d’entretien et les situations d’urgence).

Lorsque le treuil est en mouvement, tous les renseignements requis doivent être affichés sur l'interface personne-machine du treuil. Seuls les renseignements nécessaires au bon fonctionnement du treuil devraient s’afficher à l'écran. 

Éviter les distractions lors de la conduite d’un treuil

Le conducteur de treuil ne doit pas utiliser d’appareils de divertissement, p. ex. :

  • téléviseurs;
  • radios;
  • appareils portatifs;
  • lecteurs de musique;
  • tout autre appareil susceptible de le distraire.

Le conducteur de treuil ne doit pas jouer à des jeux, lire des livres, faire des casse-tête ou pratiquer toute autre activité pouvant constituer une distraction pouvant nuire à l’utilisation sécuritaire de l’appareil.

Ne pas surveiller des systèmes sans rapport avec le treuil

Le conducteur de treuil ne doit pas surveiller d’autres systèmes qui ne sont pas liés à l’utilisation du treuil (p. ex., moniteurs vidéo, systèmes de manutention des minerais ou des déchets, assèchement, ventilation). Seuls les systèmes pertinents pour l’utilisation du treuil devraient être accessibles depuis le poste de travail du conducteur de treuil.

Quitter le poste de travail du conducteur de treuil

Si le conducteur de treuil doit absolument quitter son poste de travail (p. ex., pour se rendre aux toilettes ou s’occuper d’un autre treuil), il ne devrait le faire que lorsque le treuil utilisé en mode manuel est à l’arrêt et sécurisé. Il convient d’élaborer une politique indiquant comment sécuriser le poste de travail du conducteur de treuil et quand mettre à disposition un deuxième conducteur de treuil lors d’une utilisation prolongée du treuil en mode manuel.

Utilisation des fonctions semi-automatiques

Les treuils modernes sont dotés de fonctions « semi-automatiques » (p. ex., arrêt au déclenchement d’une cloche donnée, arrêt sur des marqueurs déterminés, arrêt sur des destinations préétablies, élévations ou vitesses prédéterminées) qui sont utiles lorsqu’elles sont utilisées comme prévu. Cependant, ces fonctions peuvent créer des risques si le conducteur :

  • est distrait;
  • se déconcentre (p. ex., pendant les périodes d’inactivité);
  • se fie trop aux fonctions semi-automatiques.

Le mode semi-automatique ne doit pas être utilisé pour :

  • l’élingage;
  • l’inspection de puits;
  • l’enroulement d’un câble autour d’un tambour;
  • certaines activités d’entretien.

Étant donné qu’une période prolongée de fonctionnement en mode semi-automatique peut favoriser l’inattention, il convient d’envisager l’adoption d’un cycle travail-repos.

Considérations pour améliorer l’attention du conducteur

Certaines opérations (montée ou descente par à‑coups, démarrage, arrêt, etc.) peuvent être effectuées par le personnel autorisé à distance (p. ex., dans les stations de contrôle au niveau de la cage ou les stations de commande à distance de marche par à‑coups du treuil). De tels systèmes transfèrent des fonctions de contrôle limitées du conducteur de treuil au personnel d’entretien du treuil, ce qui élimine la possibilité de distraction du conducteur susceptible de mettre en danger le personnel d’entretien. L’installation de ces systèmes peut réduire le nombre d’incidents causés par des distractions du conducteur.

Limiter les interactions avec les autres pour réduire les distractions

Les interactions avec d’autres personnes peuvent être une cause importante de distraction du conducteur. Il convient d’envisager les mesures suivantes :

  • les politiques et procédures de la mine visant à réduire les distractions du conducteur de treuil;
  • la restriction de l’accès à la salle de contrôle des treuils ou à la salle de contrôle centrale de la mine, notamment par le verrouillage des portes, une visibilité restreinte depuis les aires d’opérations générales et une signalisation bien visible (p. ex., « entrée réservée au personnel autorisé »);
  • des indicateurs bien visibles (lumières, balises ou autres dispositifs avec verrouillage du sélecteur de mode du treuil) lorsque le treuil est en mode manuel, en envisageant de restreindre davantage l’accès au conducteur de treuil lorsque celui-ci est en mode manuel;
  • signaler lorsque le transporteur est sur des taquets;
  • limiter et réduire les communications avec le conducteur de treuil aux seules personnes nécessaires à l’utilisation du treuil.

Éliminer les équipements inutiles et les appareils liés au bien-être

La salle de contrôle des treuils ne devrait abriter et contenir que l’équipement, le matériel et les autres articles nécessaires au bon fonctionnement de l’installation d’extraction minière. Plus précisément, la salle de contrôle des treuils ne doit pas être utilisée comme zone de stockage pour la mine (p. ex., pièces de rechange) ni comme aire de réunion ou de rassemblement du personnel.

Seul le journal du conducteur de treuil devrait être conservé dans la salle de contrôle des treuils. Les registres des machines, des installations électriques et du puits devraient être conservés hors de cette salle de contrôle des puits, dans une aire désignée.

Les appareils liés au bien-être (p. ex., machine à café, four à micro-ondes, réfrigérateur) ne devraient pas être à portée de main du poste de travail du conducteur de treuil. Ils devraient se trouver à une distance raisonnable du conducteur de treuil et ne pas être destinés à d’autres membres du personnel.

Mettre en place des contrôles des paramètres environnementaux et ergonomiques

Des contrôles des paramètres environnementaux (p. ex., commandes de la température et de l'éclairage du poste de travail réglables par le conducteur) devraient être mis en œuvre pour maintenir l'attention du conducteur et réduire la fatigue.

Des contrôles des paramètres ergonomiques (p. ex., position debout ou assise, disposition des commandes, réglage du siège de manière à assurer le confort du conducteur, et accessible par ce dernier, dans le poste de travail) devraient être mis en œuvre pour maintenir l'attention du conducteur et réduire sa fatigue.

Utiliser une technologie de réduction du bruit

Au besoin, des casques antibruit ou d’autres technologies de réduction du bruit peuvent être intégrés aux systèmes de communication des conducteurs de treuil, aux cloches de puits, etc. Toutefois, ces casques et ces technologies ne doivent pas être considérés comme la principale méthode de réduction des distractions sonores.

Examiner les procédures de travail

Les procédures de travail devraient être examinées avant l'exécution des tâches. Les tâches qui ne sont pas effectuées de manière routinière devraient être prioritaires lors de cet examen. Le paragraphe 62.1 (1) s'applique aux tâches dangereuses inhabituelles reconnues conjointement comme telles par l'employeur et le comité mixte sur la santé et la sécurité au travail ou, le cas échéant, le délégué à la santé et à la sécurité désigné pour le lieu de travail. Il s'agit de tâches dangereuses effectuées peu fréquemment dans le lieu de travail. Même lorsqu’il existe des procédures pour l’exécution de ces tâches dangereuses inhabituelles sur le lieu de travail, ces procédures restent souvent inutilisées pendant de longues périodes et peuvent également nécessiter une révision.

Utilisation de plusieurs treuils dans une seule salle de contrôle des treuils

Utilisation en mode manuel

En mode manuel, le conducteur de treuil doit se concentrer exclusivement sur l’utilisation correcte du treuil qu’il contrôle. Il ne devrait utiliser qu’un seul treuil en mode manuel à la fois. Le poste de travail du conducteur de treuil devrait être situé à l’écart des zones de circulation dense ou de rassemblement.

Un système fondé sur la présence du conducteur (p. ex., un interrupteur de contrôle de la présence du conducteur, un interrupteur de présence de taquets, un levier de commande à ressort) pourrait faire partie intégrante des commandes du treuil.

Lorsque plusieurs treuils sont utilisés manuellement à proximité les uns des autres, il peut y avoir des distractions. Il convient alors d’envisager les mesures suivantes :

  • faire en sorte que les signaux des cloches du puits soient clairs et distincts pour chaque compartiment de puits;
  • mettre en place des contrôles, tel que l’arrêt automatique du treuil si la cloche est déclenchée par inadvertance;
  • séparer les postes de travail des conducteurs de treuil par des barrières physiques ou, si cela n’est pas réalisable, envisager d’autres stratégies d’atténuation, telles que :
    • programmer les activités d’entretien afin d’éviter que plusieurs treuils soient utilisés en mode manuel,
    • connecter des écouteurs au système de signaux de commande du treuil afin que le conducteur soit le seul à pouvoir entendre ces signaux sonores,
    • mettre en place des contrôles pour s’assurer que le conducteur de treuil est le seul à voir les signaux visuels requis;
  • utiliser un deuxième poste de travail du conducteur de treuil dans un endroit différent pour les activités d’entretien.

Si un fonctionnement prolongé en mode manuel est prévu au cours d’un quart de travail, il convient d’envisager la présence d’un deuxième conducteur de treuil pour surveiller et superviser les autres treuils, ou pour soulager l’autre conducteur de treuil (dans le cadre d’un cycle travail-repos). Chaque mine doit déterminer la durée de fonctionnement prolongé en mode manuel et fournir des directives aux conducteurs de treuil.

Utilisation en mode automatique

Lorsque les treuils sont utilisés en mode automatique, il n’est pas nécessaire d’avoir un conducteur pour chaque treuil.

Compétence du conducteur de treuil

Le conducteur de treuil doit être agréé dans le programme approprié de formation du tronc commun et dans la formation spécialisée pertinente, comme l’exige l’article 11 du Règlement 854.

Responsabilité de l’employeur

L’employeur devrait mettre en place une formation spécifique à l’installation d’extraction minière exploitée. Il doit s’assurer que le conducteur de treuil est compétent au sens de la Loi sur la santé et la sécurité au travail et qu’il maintient un niveau acceptable de connaissances et d’expérience. 

Les procédures d’utilisation du treuil doivent être révisées au moins une fois par an pour s’assurer qu’elles demeurent applicables aux opérations du moment.

Signataire autorisé de l’employeur

Le signataire autorisé de l’employeur est responsable du maintien des programmes de formation modulaire pertinents requis pour le lieu de travail en question. Il est également chargé de veiller à ce que les travailleurs soient en mesure d’acquérir le cas échéant les compétences nécessaires décrites dans un module pertinent du programme de formation, ce qui peut inclure une démonstration pratique de la capacité du travailleur à accomplir une tâche donnée.

Consultation du comité mixte sur la santé et la sécurité au travail ou du délégué à la santé et à la sécurité

Les employeurs doivent élaborer et maintenir des mesures visant à éliminer, dans la mesure du possible, les risques, réels ou potentiels, relevés par une évaluation des risques (articles 5.1 à 5.3 du Règlement 854), ou à les contrôler lorsqu’il n’est pas matériellement possible de les éliminer. Les employeurs sont tenus de le faire en consultation avec le comité mixte sur la santé et la sécurité au travail (CMSST) ou le délégué à la santé et à la sécurité (DSS), s’il y en a un.

Lorsque la LSST ou ses règlements exigent l’adoption d’une mesure en consultation avec une autre partie, y compris, mais sans s’y limiter, le CMSST ou le DSS, l’employeur devrait avoir des échanges concrets (dialogue, discussions, transmission de tous les renseignements pertinents, etc.) avec le CMSST ou le DSS. Il faut donner au CMSST une occasion réelle de présenter des observations, qui doivent être reçues et étudiées de bonne foi.

Cela comprend notamment la prise en compte de toute rétroaction et réponse du CMSST ou du DSS avant de prendre des mesures (comme la mise en place d’un plan ou d’un programme) et la réponse à toute recommandation découlant de la consultation.

La consultation ne consiste pas uniquement à informer le CMSST ou le DSS que l’employeur prévoit de prendre des mesures.