Ce document scientifique hautement spécialisé « Rationale document for development of excess soil quality standards », n’est disponible qu’en anglais en vertu du Règlement 671/92 qui en exempte l’application de la Loi sur les services en français. Pour obtenir de l’aide en français, veuillez communiquer avec mecp.landpolicy@ontario.ca.

Ce document complète le Règlement 406/19 en présentant de l’information contextuelle importante décrivant de quelle façon les normes de qualité des sols de déblai ont été élaborées et les raisons pour lesquelles elles sont importantes.

Il s’agit d’un document technique destiné aux personnes compétentes ainsi qu’aux autres personnes ou entités qui utiliseront les normes de qualité des sols de déblai et appliqueront les règles énoncées dans le nouveau Règlement.

Il fournit un aperçu de la façon dont les normes de qualité des sols de déblai ont été conçues, associé à des hypothèses et à des facteurs à considérer en matière de placement dans le cadre de la réutilisation des sols de déblai.

Le document présente aussi les éléments pris en compte au moment de l’élaboration de ces normes, les différences par rapport à l’élaboration des normes sur les sols pour les friches industrielles et d’autres mises à jour applicables.

Si vous souhaitez obtenir ces renseignements dans un autre format, veuillez faire parvenir un courriel à mecp.landpolicy@ontario.ca. Nous :

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