Introduction

Préambule

La présente entente de mandat stratégique entre le min.stère des Collèges et Universités et le Northern College est au cœur du cadre de responsabilisation du gouvernement de l’Ontario pour le système d’éducation postsecondaire.

L’entente de mandat stratégique (« l’Entente ») :

  • présente les objectifs et les domaines prioritaires du gouvernement provincial pour le système d’éducation postsecondaire
  • décrit les éléments du mécanisme de financement axé sur le rendement de l’Ontario, y compris l’allocation théorique annuelle du collège pour le financement axé sur le rendement accordé pour la période de cinq ans visée par les EMS3
  • indique l’effectif de base sur lequel reposera le financement relatif à l’effectif pour la période de cinq ans visée par les EMS3
  • contribue aux objectifs de transparence et de responsabilisation
  • établit des cibles de rendement acceptable pour 10 mesures qui serviront à évaluer le rendement de l’établissement

L’Entente sera en vigueur pour la période fiscale du 1er avril 2020 au 31 mars 2025.

Objectifs de l’Ontario

Les ententes de mandat stratégiques (EMS) sont des ententes bilatérales négociées entre le min.stère et les collèges et universités de la province financés par les fonds publics, et sont au cœur du cadre de responsabilisation du gouvernement de l’Ontario pour le système d’éducation postsecondaire. Ce cycle d’ententes est axé sur la promotion de la responsabilisation grâce à la transparence et à l’importance accordée au rendement et aux résultats. Voici les objectifs des EMS3 :

  • accroître la confiance et la responsabilisation grâce à la transparence et à l’amélioration du rendement et des résultats dans le système d’éducation postsecondaire de l’Ontario
  • réduire les formalités admin.stratives en trouvant le juste équilibre entre la responsabilisation et la présentation d’information, grâce à des processus simplifiés et à un nombre réduit de mesures
  • encourager les collèges et les universités à réorienter leurs ressources et à investir dans des projets aux retombées économiques positives
  • mettre en adéquation l’éducation postsecondaire et les résultats sur le marché du travail
  • réaliser des économies en encourageant la différenciation et la spécialisation

Profil de l’établissement

Le min.stère sait toute l’importance de favoriser un système différencié et de tenir compte des spécialisations des établissements afin de réaliser des économies dans le secteur de l’éducation postsecondaire.

Le profil de l’établissement vise à décrire en quoi la mission et les objectifs stratégiques du collège s’inscrivent dans les domaines prioritaires du gouvernement de l’Ontario, lesquels sont identifiés dans la présente entente. Les établissements sont invités à inclure une description de leur propre contexte de la pandémie de COVID-19.

Financement axé sur le rendement

Allocation théorique annuelle

Pour le cycle des EMS3, l’allocation annuelle de financement axé sur le rendement du Northern College a été calculée par le min.stère conformément au modèle de financement des collèges et au Manuel technique du financement axé sur le rendement de l’Ontario. Les allocations théoriques du Northern College, qui ne seront pas influencées par le rendement de l’année précédente, seront versées selon un calendrier de mise en œuvre progressive, comme suit :

Année2020–20212021–20222022–20232023–20242024–2025
Enveloppe pour la différenciation1 839 524 $2 549 614 $3 281 315 $3 987 948 $4 341 265 $
Subvention axée sur le rendements/os/os/o1 222 146 $À compléter

Remarques :

  1. Le financement axé sur le rendement des années 2020–2021, 2021–2022 et 2022–2023 a été retardé en raison de la pandémie de COVID-19.
  2. La proportion prévue à l’échelle du système liée au financement [financement basé sur le rendement] sera à 10 % du financement de fonctionnement total pour l’année 4 (2023–2024), et à 25 % pour l’année 5 (2024–2025).
  3. Avant l’année 4 (2023–2024), la subvention axée sur le rendement était plafonnée à la proportion annuelle moyenne du système définie pour l’enveloppe pour la différenciation et le financement résiduel dépassant ce plafond faisait partie de l’enveloppe pour la différenciation.
  4. L’enveloppe pour la différenciation a poursuivi sa croissance régulière pour atteindre le niveau initial de 60 % à l’année 5 (2024–2025).
  5. À l’année 4 (2023–2024), la subvention axée sur le rendement activée est comprise dans les 55 % du financement de fonctionnement attribués à l’enveloppe pour la différenciation.
  6. Les allocations théoriques correspondent à la partie de la subvention axée sur le rendement.
  7. Les allocations théoriques susmentionnées ont été calculées à partir des montants totaux des subventions de fonctionnement de l’année 2021–2022.

Stratégie de pondération

Le mécanisme de financement axé sur le rendement de la présente entente permet aux établissements d’attribuer une pondération aux mesures afin de refléter leurs forces et leurs rôles différenciés dans le système d’éducation postsecondaire. La pondération détermin.ra le financement axé sur le rendement accordé à chaque mesure, comme on le voit dans le tableau ci-dessous. Les mesures sont présentées en détail dans les pages qui suivent.

Pondération attribuée par l’établissement et financement théorique axé sur le rendement
Mesure2020–2021 pondération
max. 35 %
min. 10 %
2020–2021
financement théorique
2021–2022 pondération
max. 30 % min. 5 %
2021–2022 financement théorique2022–2023 pondération
max. 25 %
min. 5 %
2022–2023 financement théorique2023–2024 pondération
max. 25 % min. 5 %
2023–2024 financement théorique2024–2025
pondération
max. 25 % min. 5 %
2024–2025 financement théorique
1. Taux d’emploi des personnes diplômées dans un domaine pertinent10 %183 952 $10 %254 961 $5 %164 066 $5 %61 107 $5 %À compléter
2. Forces de l’établissement30 %551 857 $15 %382 442 $5 %164 066 $5 %61 107 $5 %À compléter
3. Taux d’obtention de diplôme10 %183 952 $5 %127 481 $15 %492 197 $15 %183 322 $15 %À compléter
4. Répercussions sociales et locales – Inscription des étudiants20 %367 905 $5 %127 481 $5 %164 066 $5 %61 107 $5 %À compléter
5. Répercussions économiques propres à l’établissement30 %551 857 $30 %764 884 $25 %820 329 $25 %305 536 $25 %À compléter
6. Revenu d’emploi des personnes diplôméess/os/o5 %127 481 $5 %164 066 $5 %61 107 $5 %À compléter
7. Apprentissage par l’expériences/os/o15 %382 442 $5 %164 066 $5 %61 107 $5 %À compléter
8. Revenus provenant du secteur privés/os/o15 %382 442 $25 %820 329 $25 %305 536 $25 %À compléter
9. Apprentissage propre à l’établissements/os/os/os/o5 %164 066 $5 %61 107 $5 %À compléter
10. Habiletés et compétencess/os/os/os/o5 %164 066 $5 %61 107 $5 %À compléter

Remarques :

  1. Les collèges et universités peuvent chaque année modifier la pondération de leurs mesures dans le cadre de l’évaluation annuelle, tout au long de l’EMS3. Pour les mesures activées après l’année 1, l’année entre parenthèses indique la première année à laquelle les données sont disponibles.
  2. La proportion prévue à l’échelle du système liée au financement [financement basé sur le rendement] sera à 10 % du financement de fonctionnement total pour l’année 4 (2023–2024), et à 25 % pour l’année 5 (2024–2025).

Domaines prioritaires et mesures de rendement

Sommaire

Pour améliorer le rendement dans les domaines clés qui s’inscrivent dans les priorités et les objectifs du gouvernement de l’Ontario, des cibles de rendement acceptable seront associées aux mesures qui détermin.nt l’efficacité des établissements à répondre aux besoins changeants du marché du travail, à améliorer les habiletés et les compétences des étudiantes et des étudiants, et à favoriser un système d’éducation postsecondaire qui contribue à la compétitivité économique de la province.

La combinaison des cibles établies et de la pondération attribuée aux mesures servira à évaluer le rendement des établissements au moyen du processus d’évaluation annuelle des EMS3.

Résultats en matière d’habiletés et d’emplois

Ce domaine prioritaire vise à mesurer et à évaluer le rôle joué par le collège dans les résultats obtenus par les étudiantes et étudiants et les personnes diplômées et dans l’adéquation de ces résultats avec l’économie de l’Ontario. Les mesures évaluent l’engagement de l’établissement en ce qui a trait à ses forces et à la spécialisation, à l’acquisition par les étudiantes et étudiants des habiletés essentielles pour décrocher un emploi, à l’apprentissage par l’expérience, à l’obtention de diplôme ainsi qu’aux résultats positifs sur le marché du travail pour les personnes diplômées, et ce, au moyen des indicateurs de rendement suivants :

  • taux d’emploi des personnes diplômées dans un domaine pertinent
  • forces de l’établissement
  • taux d’obtention de diplôme
  • revenu d’emploi des personnes diplômées
  • apprentissage par l’expérience
  • habiletés et compétences

Répercussions économiques et sociales

Ce domaine prioritaire vise à mesurer et à évaluer le rôle du collège quant à son soutien à l’économie de l’Ontario. Les mesures évaluent le financement provenant du secteur privé, les retombées positives sur l’économie locale engendrées par les étudiantes et étudiants d’un établissement et les façons grandement différenciées dont l’établissement démontre des répercussions économiques, et ce, au moyen des indicateurs de rendement suivants :

  • répercussions sociales et locales de l’inscription des étudiants
  • répercussions économiques propres à l’établissement
  • revenus provenant du secteur privé
  • apprentissage propre à l’établissement

Productivité, responsabilisation et transparence

À la suite d’efforts supplémentaires de collaboration avec le secteur à l’amélioration des mesures, on a pris la décision d’éliminer cette exigence en matière de déclaration et de collecte de données pour les établissements pendant la durée de la période des EMS3, afin de réduire le fardeau en matière de déclaration et les chevauchements avec d’autres initiatives gouvernementales.

Résultats en matière d’habiletés et d’emplois

Mesures de rendement : Description

Les mesures seront lancées sur trois ans à mesure que de nouvelles données sont recueillies et validées. Pour 2020–2021, les cibles de rendement acceptable sont calculées au moyen de données historiques conformément au Manuel technique du financement axé sur le rendement.

Pour le reste du cycle des EMS3, les cibles de rendement acceptable seront calculées annuellement conformément au Manuel technique du financement axé sur le rendement en utilisant les plus récentes données historiques disponibles pour le Northern College et seront intégrées au processus d’évaluation annuelle des EMS3 pour le financement axé sur le rendement. Voir l’annexe pour connaître les données historiques et les cibles annuelles de rendement acceptable.

Pour la mesure Habiletés et compétences lancée dans le cadre du financement axé sur le rendement pour 2022–2023, le min.stère des Collèges et Universités appliquera une pondération liée à la participation de cinq % des allocations théoriques annuelles pour le financement axé sur le rendement à tous les établissements. Les cibles des établissements pour cette mesure ne seront pas établies au cours de la période visée par les EMS3. La participation sera validée et intégrée au processus d’évaluation annuelle des EMS3 pour le financement axé sur le rendement.

Taux d’emploi des personnes diplômées dans un domaine pertinent
Définition : proportion des personnes diplômées occupant un emploi à plein temps dans un domaine étroitement ou partiellement lié à leur programme six mois après l’obtention du diplôme.
Source : Sondage sur la situation des diplômés collégiaux, min.stère des Collèges et Universités

Mesure lancée en 2020–2021

Forces de l’établissement
Nom : Sciences de la santé, technologie et métiers, arts
Définition : proportion de l’effectif (effectif à plein temps canadien et étranger) dans des programmes correspondant à des forces de l’établissement
Source : Information fournie par les établissements, validée par le Rapport sur les statistiques et les effectifs des collèges (RSEC), min.stère des Collèges et Universités

Mesure lancée en 2020–2021

Taux d’obtention de diplôme
Définition : pourcentage des étudiantes et étudiants à plein temps (canadiens et étrangers) qui ont suivi un programme d’études au cours d’une période donnée de rapport sur les effectifs et qui ont obtenu leur diplôme dans un délai précis (soit 200 % de la période d’achèvement pour les programmes menant à un diplôme ou à un certificat et 175 % pour les programmes menant à un grade)
Source : Outil centralisé de calcul du taux d’obtention de diplômes dans les collèges (OCCTODC), processus de présentation des taux d’obtention de diplôme

Mesure lancée en 2020–2021

Revenu d’emploi des personnes diplômées
Définition : revenu d’emploi médian des personnes diplômées du collège pour une année civile donnée deux ans après l’obtention du diplôme
Source : Plateforme longitudinale entre l’éducation et le marché du travail, Statistique Canada

Mesure lancée en 2021–2022

Apprentissage par l’expérience
Définition : nombre et proportion des personnes diplômées qui ont suivi au moins un cours assorti d’un volet obligatoire d’apprentissage par l’expérience
Source : Dossiers du MCU sur les personnes diplômées; Sondage sur la situation des diplômés collégiaux

Mesure lancée en 2021–2022

Habiletés et compétences
Nom : Connaissances et compétences liées au programme
Définition : Pourcentage d’étudiants à leur dernier semestre d’études qui s’entendent pour dire que leur programme a amélioré leur capacité à mettre en pratique certaines compétences essentielles pour réussir sur le marché du travail.
Source : Enquête sur l’engagement des étudiants collégiaux de l’Ontario

Mesure lancée en 2022–2023

Au cours du processus de consultation avec le secteur mené à l’automne 2021, on a décidé de renoncer à l’utilisation de l’outil Éducation et compétences en ligne dans le cadre de l’évaluation de la mesure des habiletés et compétences afin d’offrir une plus grande souplesse aux établissements pendant la pandémie de COVID-19. Le ministère permettra aux établissements de sélectionner une mesure des habiletés et compétences propres à l’établissement qui correspond aux critères établis par le ministère, ou de choisir dans la liste autorisée du ministère. La mesure des habiletés et compétences sera mise à jour dans le cadre du processus d’évaluation annuelle de l’année 3 des EMS3.

Répercussions économiques et sociales

Mesures de rendement : Description

Les mesures seront lancées sur trois ans à mesure que de nouvelles données sont recueillies et validées. Pour 2020–2021, les cibles de rendement acceptable sont calculées au moyen de données historiques conformément au Manuel technique du financement axé sur le rendement.

Pour le reste du cycle des EMS3, les cibles de rendement acceptable seront calculées annuellement conformément au Manuel technique du financement axé sur le rendement en utilisant les plus récentes données historiques disponibles pour le Northern College et seront intégrées au processus d’évaluation annuelle des EMS3 pour le financement axé sur le rendement. Voir l’annexe pour connaître les données historiques et les cibles annuelles de rendement acceptable.

Répercussions sociales et locales de l’inscription des étudiants
Définition : proportion de l’effectif de l’établissement par rapport à la population de la ville ou de la municipalité où se trouve l’établissement
Source : Rapport sur les statistiques et les effectifs des collèges (RSEC), min.stère des Collèges et Universités; données de recensement, Statistique Canada

Mesure lancée en 2020–2021

Répercussions économiques propres à l’établissement
Nom : Bassin de talents
Définition : Programmes comportant un protocole d’entente relatif à un bassin de talents (numérateur) et programmes du MCU du Northern College (dénomin.teur)
Source : données du Northern College

Mesure lancée en 2020–2021

Revenus provenant du secteur privé
Définition : total des revenus provenant du secteur privé et des organismes sans but lucratif
Source : Système d’information financière des collèges (SIFC)

Mesure lancée en 2021–2022

Apprentissage propre à l’établissement
Nom : Taux d’achèvement pour tous les niveaux de métiers offerts
Définition : Achèvement de l’apprentissage des étudiants en établissement
Source : système des dossiers d’étudiants

Mesure lancée en 2022–2023

Productivité, responsabilisation et transparence

À la suite d’efforts supplémentaires de collaboration avec le secteur à l’amélioration des mesures, on a pris la décision d’éliminer cette exigence en matière de déclaration et de collecte de données pour les établissements pendant la durée de la période des EMS3, afin de réduire le fardeau en matière de déclaration et les chevauchements avec d’autres initiatives gouvernementales.

Profil de l’effectif

En plus du financement axé sur le rendement décrits aux sections ci-dessus, les établissements recevront des fonds selon leur effectif de base, ce qui assurera la prévisibilité de leur financement.

Effectif de base

Aux fins de financement, l’effectif de base pour la période de cinq ans 2020–2025 sera de 1 361,84 unités de financement pondérées (UFP) pour le Northern College. Les fonds correspondant à ce niveau d’effectif seront versés conformément aux politiques décrites dans le Manuel technique de réforme de la formule de financement des collèges, version 1.1 (mai 2017).

Remarque : Les effectifs de base sont établis en utilisant le moyen des effectifs admissible au financement de 2015–2016, 2016–2017, et 2017–2018.

Effectif admissible au financement prévu

Remarque : Ces tableaux indiquent l’effectif à plein temps de la session d’automne.

Le tableau ci-dessous montre l’effectif à plein temps admissible au financement prévu pour le Northern College en date du 31 mars 2020.

Titre de compétence2020–20212021–20222022–20232023–20242024–2025
Certificat d’études collégiales de l’Ontario236249249249249
Diplôme d’études collégiales de l’Ontario et diplôme de niveau avancé871908908908908
Certificat post-diplôme de l’Ontario1416182022
Baccalauréat dans un domaine d’études appliquées141103106106106
Total1 2621 2761 2811 2831 285
Titre de compétence2020–20212021–20222022–20232023–20242024–2025
Toute autre activité financée (à plein temps, à temps partiel, programme court avec frais de scolarité, activité pour la reconnaissance des acquis)-----

Effectif d’étudiantes et étudiants étrangers prévu

Le tableau ci-dessous montre l’effectif prévu d’étudiantes et étudiants étrangers à plein temps non admissibles au financement dans les campus collégiaux pour le Northern College en date du 31 mars 2020.

Titre de compétence2020–20212021–20222022–20232023–20242024–2025
Certificat d’études collégiales de l’Ontario133134134134134
Diplôme d’études collégiales de l’Ontario et diplôme de niveau avancé945984984984984
Certificat post-diplôme de l’Ontario150175200225250
Baccalauréat dans un domaine d’études appliquées-----
Total1 2281 2931 3181 3431 368

Le tableau ci-dessous montre l’effectif prévu d’étudiantes et étudiants étrangers à plein temps non admissibles au financement dans les campus exploités par des partenaires privés pour Northern College en date du 31 mars 2020.

Titre de compétence2020–20212021–20222022–20232023–20242024–2025
Certificat d’études collégiales de l’Ontario-----
Diplôme d’études collégiales de l’Ontario et diplôme de niveau avancé7207207208001 000
Certificat post-diplôme de l’Ontario2 8802 8802 8803 2004 000
Baccalauréat dans un domaine d’études appliquées-----
Total3 6003 6003 6004 0005 000

Annexe : Données historiques, cibles et résultats

Le min.stère actualisera le tableau suivant tous les ans pour inclure les résultats de l’évaluation annuelle des EMS3 et mettre à jour les cibles de rendement acceptable (CRA) pour l’année en cours. L’évaluation annuelle des EMS3 aura lieu chaque année à l’automne ou l’hiver et l’annexe mise à jour sera rendue publique au printemps suivant. Veuillez noter que les champs avec des traits d’union indiquent les mesures qui seront lancées dans les années suivantes des EMS3.

Il convient de noter que les données historiques reflètent le contexte antérieur à la pandémie de COVID-19. Les valeurs réelles atteintes pendant la période des EMS3 pourraient être affectées par la COVID-19.

Remarque : Les valeurs de la colonne 2020-2021 Résultats pour « Apprentissage par l'expérience » (ligne 7) et pour « Revenus provenant du secteur privé » (ligne 8) n'étaient pas liées au rendement, car ces mesures n'étaient pas encore activées. Elles sont incluses dans le calcul des objectifs de rendement admissibles de 2022-2023.

Northern College - EMS3 – Rendement
Remarque : « 2020–2021 Résultats » concerne l’année de l’évaluation plutôt que les données de cette année.
Mesure2016–2017
Données historiques
2017–2018
Données historiques
2018–2019
Données historiques
2020–2021 Cibles de rendement acceptable2020–2021 Résultats2021–2022 Cibles de rendement acceptable2021–2022 Résultats2022–2023 Cibles de rendement acceptable2022–2023 Résultats2023–2024 Cibles de rendement acceptable2023–2024
Résultats
2024–2025 Cibles de rendement acceptable2024–2025 Résultats
1. Taux d’emploi des personnes diplômées dans un domaine pertinent71,43 %72,73 %82,31 %71,03 %80,77 %74,11 %50,00 %58,06 %51,87 %49,62 %---
2. Forces de l’établissement68,14 %37,75 %48,81 %29,88 %47,40 %31,16 %31,86 %35,95 %34,21 %41,10 %---
3. Taux d’obtention de diplôme65,99 %67,76 %63,14 %64,20 %62,62 %62,55 %73,08 %60,95 %78,29 %67,42%---
4. Répercussions sociales et locales de l’inscription des étudiants3,95 %2,36 %2,31 %2,30 %2,13 %2,20 %1,36 %1,65 %1,50 %1,38 %---
5. Répercussions économiques propres à l’établissement6,56 %3,28 %8,20 %3,28 %14,75 %3,28 %14,29 %7,52 %32,81 %7,08 %---
6. Revenu d’emploi des personnes diplômées33 230 $35 096 $38 198 $s/os/o34 673 $37 929 $35 561 $31 51632 966 $---
7. Apprentissage par l’expérience54,11 %
(2017–2018)
49,79 %
(2018–2019)
46,60 %
(2019–2020)
s/os/o49,52 %29,30 %35,28 %11,42 %23,64 %---
8. Revenus provenant du secteur privé9 059 323 $
(2017–2018)
14 496 039 $
(2018–2019)
19 651 872 $
(2019–2020)
s/o23 570 534 $10 211 402 $23 570 534 $16 730 881 $24 249 353 $20 525 736 $---
9. Apprentissage propre à l’établissement94,62 % (2019–2020)95,51% (2020–2021)80 % (2021–2022)s/os/os/os/o95,01 %80,00 %83,12 %---
10. Habiletés et compétencess/os/os/os/os/os/os/os/os/os/o---

Remarques :

  1. Pour les mesures activées après l’année 1, l’année entre parenthèses indique la première année à laquelle les données sont disponibles.
  2. La mesure Habiletés et compétences est une mesure de la participation activée en fonction de la collecte de données et de la production de rapports plutôt que de la fixation d’objectifs. Les données sont obligatoires pour l’EMS3 et sera affichéede l’année 4 (2023-2024) et de l’année 5 (2024-2025).