Entente de mandat stratégique pour 2020-2025 : Seneca College of Applied Arts and Technology
Lire l'entente entre l'Ontario et Seneca College of Applied Arts and Technology pour connaître la place unique que cet établissement occupe au sein du système d'éducation postsecondaire de la province.
La présente entente de mandat stratégique entre le ministère des Collèges et Universités et le Seneca College est au cœur du cadre de responsabilisation du gouvernement de l’Ontario pour le système d’éducation postsecondaire.
L’entente de mandat stratégique (« l’Entente ») :
présente les objectifs et les domaines prioritaires du gouvernement provincial pour le système d’éducation postsecondaire
décrit les éléments du mécanisme de financement axé sur le rendement de l’Ontario, y compris l’allocation théorique annuelle du collège pour le financement axé sur le rendement accordé pour la période de cinq ans visée par les EMS3
indique l’effectif de base sur lequel reposera le financement relatif à l’effectif pour la période de cinq ans visée par les EMS3
contribue aux objectifs de transparence et de responsabilisation
établit des cibles de rendement acceptable pour 10 mesures qui serviront à évaluer le rendement de l’établissement
L’Entente sera en vigueur pour la période fiscale du 1er avril 2020 au 31 mars 2025.
Objectifs de l’Ontario
Les ententes de mandat stratégiques (EMS) sont des ententes bilatérales négociées entre le ministère et les collèges et universités de la province financés par les fonds publics, et sont au cœur du cadre de responsabilisation du gouvernement de l’Ontario pour le système d’éducation postsecondaire. Ce cycle d’ententes est axé sur la promotion de la responsabilisation grâce à la transparence et à l’importance accordée au rendement et aux résultats. Voici les objectifs des EMS3 :
accroître la confiance et la responsabilisation grâce à la transparence et à l’amélioration du rendement et des résultats dans le système d’éducation postsecondaire de l’Ontario
réduire les formalités administratives en trouvant le juste équilibre entre la responsabilisation et la présentation d’information, grâce à des processus simplifiés et à un nombre réduit de mesures
encourager les collèges et les universités à réorienter leurs ressources et à investir dans des projets aux retombées économiques positives
mettre en adéquation l’éducation postsecondaire et les résultats sur le marché du travail
réaliser des économies en encourageant la différenciation et la spécialisation
Profil de l’établissement
Le ministère sait toute l’importance de favoriser un système différencié et de tenir compte des spécialisations des établissements afin de réaliser des économies dans le secteur de l’éducation postsecondaire.
Le profil de l’établissement vise à décrire en quoi la mission et les objectifs stratégiques du collège s’inscrivent dans les domaines prioritaires du gouvernement de l’Ontario, lesquels sont identifiés dans la présente entente. Les établissements sont invités à inclure une description de leur propre contexte de la pandémie de COVID-19.
Financement axé sur le rendement
Allocation théorique annuelle
Pour le cycle des EMS3, l’allocation annuelle de financement axé sur le rendement du Seneca College a été calculée par le ministère conformément au modèle de financement des collèges et au Manuel technique du financement axé sur le rendement de l’Ontario. Les allocations théoriques du Seneca College, qui ne seront pas influencées par le rendement de l’année précédente, seront versées selon un calendrier de mise en œuvre progressive, comme suit :
Année
2020–2021
2021–2022
2022–2023
2023–2024
2024–2025
Enveloppe pour la différenciation
31 406 112 $
44 162 676 $
57 307 486 $
70 001 957 $
76 349 192 $
Subvention axée sur le rendement
s/o
s/o
s/o
11 512 942 $
À compléter
Remarques :
Le financement axé sur le rendement des années 2020–2021, 2021–2022 et 2022–2023 a été retardé en raison de la pandémie de COVID-19.
La proportion prévue à l’échelle du système liée au financement [financement basé sur le rendement] sera à 10 % du financement de fonctionnement total pour l’année 4 (2023–2024), et à 25 % pour l’année 5 (2024–2025).
Avant l’année 4 (2023–2024), la subvention axée sur le rendement était plafonnée à la proportion annuelle moyenne du système définie pour l’enveloppe pour la différenciation et le financement résiduel dépassant ce plafond faisait partie de l’enveloppe pour la différenciation.
L’enveloppe pour la différenciation a poursuivi sa croissance régulière pour atteindre le niveau initial de 60 % à l’année 5 (2024–2025).
À l’année 4 (2023–2024), la subvention axée sur le rendement activée est comprise dans les 55 % du financement de fonctionnement attribués à l’enveloppe pour la différenciation.
Les allocations théoriques correspondent à la partie de la subvention axée sur le rendement.
Les allocations théoriques susmentionnées ont été calculées à partir des montants totaux des subventions de fonctionnement de l’année 2021–2022.
Stratégie de pondération
Le mécanisme de financement axé sur le rendement de la présente entente permet aux établissements d’attribuer une pondération aux mesures afin de refléter leurs forces et leurs rôles différenciés dans le système d’éducation postsecondaire. La pondération déterminera le financement axé sur le rendement accordé à chaque mesure, comme on le voit dans le tableau ci-dessous. Les mesures sont présentées en détail dans les pages qui suivent.
Pondération attribuée par l’établissement et financement théorique axé sur le rendement
Mesure
2020–2021 pondération max. 35 % min. 10 %
2020–2021 financement théorique
2021–2022 pondération max. 30 % min. 5 %
2021–2022 financement théorique
2022–2023 pondération max. 25 % min. 5 %
2022–2023 financement théorique
2023–2024 pondération max. 25 % min. 5 %
2023–2024 financement théorique
2024–2025 pondération max. 25 % min. 5 %
2024–2025 financement théorique
1. Taux d’emploi des personnes diplômées dans un domaine pertinent
10 %
2 924 721 $
5 %
2 038 163 $
5 %
2 590 412 $
5 %
575 647 $
5 %
À compléter
2. Forces de l’établissement
35 %
10 236 524 $
30 %
12 228 980 $
25 %
12,952,060 $
22 %
2 532 847 $
15 %
À compléter
3. Taux d’obtention de diplôme
35 %
10 236 524 $
5 %
2 038 163 $
10 %
5 180 824 $
5 %
575 647 $
15 %
À compléter
4. Répercussions sociales et locales – Inscription des étudiants
10 %
2 924 721 $
30 %
12 228 980 $
25 %
12,952,060 $
22 %
2 532 847 $
15 %
À compléter
5. Répercussions économiques propres à l’établissement
10 %
2 924 721 $
15 %
6 114 490 $
5 %
2 590 412 $
5 %
575 647 $
10 %
À compléter
6. Revenu d’emploi des personnes diplômées
s/o
s/o
5 %
2 038 163 $
10 %
5 180 824 $
5 %
575 647 $
5 %
À compléter
7. Apprentissage par l’expérience
s/o
s/o
5 %
2 038 163 $
5 %
2 590 412 $
5 %
575 647 $
10 %
À compléter
8. Revenus provenant du secteur privé
s/o
s/o
5 %
2 038 163 $
5 %
2 590 412 $
21 %
2 417 718 $
15 %
À compléter
9. Apprentissage propre à l’établissement
s/o
s/o
s/o
s/o
5 %
2 590 412 $
5 %
575 647 $
5 %
À compléter
10. Habiletés et compétences
s/o
s/o
s/o
s/o
5 %
2 590 412 $
5 %
575 647 $
5 %
À compléter
Remarques :
Les collèges et universités peuvent chaque année modifier la pondération de leurs mesures dans le cadre de l’évaluation annuelle, tout au long de l’EMS3. Pour les mesures activées après l’année 1, l’année entre parenthèses indique la première année à laquelle les données sont disponibles.
La proportion prévue à l’échelle du système liée au financement [financement basé sur le rendement] sera à 10 % du financement de fonctionnement total pour l’année 4 (2023–2024), et à 25 % pour l’année 5 (2024–2025).
Domaines prioritaires et mesures de rendement
Sommaire
Pour améliorer le rendement dans les domaines clés qui s’inscrivent dans les priorités et les objectifs du gouvernement de l’Ontario, des cibles de rendement acceptable seront associées aux mesures qui déterminent l’efficacité des établissements à répondre aux besoins changeants du marché du travail, à améliorer les habiletés et les compétences des étudiantes et des étudiants, et à favoriser un système d’éducation postsecondaire qui contribue à la compétitivité économique de la province.
La combinaison des cibles établies et de la pondération attribuée aux mesures servira à évaluer le rendement des établissements au moyen du processus d’évaluation annuelle des EMS3.
Résultats en matière d’habiletés et d’emplois
Ce domaine prioritaire vise à mesurer et à évaluer le rôle joué par le collège dans les résultats obtenus par les étudiantes et étudiants et les personnes diplômées et dans l’adéquation de ces résultats avec l’économie de l’Ontario. Les mesures évaluent l’engagement de l’établissement en ce qui a trait à ses forces et à la spécialisation, à l’acquisition par les étudiantes et étudiants des habiletés essentielles pour décrocher un emploi, à l’apprentissage par l’expérience, à l’obtention de diplôme ainsi qu’aux résultats positifs sur le marché du travail pour les personnes diplômées, et ce, au moyen des indicateurs de rendement suivants :
taux d’emploi des personnes diplômées dans un domaine pertinent
forces de l’établissement
taux d’obtention de diplôme
revenu d’emploi des personnes diplômées
apprentissage par l’expérience
habiletés et compétences
Répercussions économiques et sociales
Ce domaine prioritaire vise à mesurer et à évaluer le rôle du collège quant à son soutien à l’économie de l’Ontario. Les mesures évaluent le financement provenant du secteur privé, les retombées positives sur l’économie locale engendrées par les étudiantes et étudiants d’un établissement et les façons grandement différenciées dont l’établissement démontre des répercussions économiques, et ce, au moyen des indicateurs de rendement suivants :
répercussions sociales et locales de l’inscription des étudiants
répercussions économiques propres à l’établissement
revenus provenant du secteur privé
apprentissage propre à l’établissement
Productivité, responsabilisation et transparence
À la suite d’efforts supplémentaires de collaboration avec le secteur à l’amélioration des mesures, on a pris la décision d’éliminer cette exigence en matière de déclaration et de collecte de données pour les établissements pendant la durée de la période des EMS3, afin de réduire le fardeau en matière de déclaration et les chevauchements avec d’autres initiatives gouvernementales.
Résultats en matière d’habiletés et d’emplois
Mesures de rendement : Description
Les mesures seront lancées sur trois ans à mesure que de nouvelles données sont recueillies et validées. Pour 2020–2021, les cibles de rendement acceptable sont calculées au moyen de données historiques conformément au Manuel technique du financement axé sur le rendement.
Pour le reste du cycle des EMS3, les cibles de rendement acceptable seront calculées annuellement conformément au Manuel technique du financement axé sur le rendement en utilisant les plus récentes données historiques disponibles pour le Seneca College et seront intégrées au processus d’évaluation annuelle des EMS3 pour le financement axé sur le rendement. Voir l’annexe pour connaître les données historiques et les cibles annuelles de rendement acceptable.
Pour la mesure Habiletés et compétences lancée dans le cadre du financement axé sur le rendement pour 2022–2023, le ministère des Collèges et Universités appliquera une pondération liée à la participation de cinq % des allocations théoriques annuelles pour le financement axé sur le rendement à tous les établissements. Les cibles des établissements pour cette mesure ne seront pas établies au cours de la période visée par les EMS3. La participation sera validée et intégrée au processus d’évaluation annuelle des EMS3 pour le financement axé sur le rendement.
Taux d’emploi des personnes diplômées dans un domaine pertinent Définition : proportion des personnes diplômées occupant un emploi à plein temps dans un domaine étroitement ou partiellement lié à leur programme six mois après l’obtention du diplôme. Source: Sondage sur la situation des diplômés collégiaux, ministère des Collèges et Universités
Mesure lancée en 2020–2021
Forces de l’établissement Nom : Innovation et technologie Définition : proportion de l’effectif (effectif à plein temps canadien et étranger) dans des programmes correspondant à des forces de l’établissement Source: Information fournie par les établissements, validée par le Rapport sur les statistiques et les effectifs des collèges (RSEC), ministère des Collèges et Universités
Mesure lancée en 2020–2021
Taux d’obtention de diplôme Définition : pourcentage des étudiantes et étudiants à plein temps (canadiens et étrangers) qui ont suivi un programme d’études au cours d’une période donnée de rapport sur les effectifs et qui ont obtenu leur diplôme dans un délai précis (soit 200 % de la période d’achèvement pour les programmes menant à un diplôme ou à un certificat et 175 % pour les programmes menant à un grade) Source: Outil centralisé de calcul du taux d’obtention de diplômes dans les collèges (OCCTODC), processus de présentation des taux d’obtention de diplôme
Mesure lancée en 2020–2021
Revenu d’emploi des personnes diplômées Définition : revenu d’emploi médian des personnes diplômées du collège pour une année civile donnée deux ans après l’obtention du diplôme Source: Plateforme longitudinale entre l’éducation et le marché du travail, Statistique Canada
Mesure lancée en 2021–2022
Apprentissage par l’expérience Définition : nombre et proportion des personnes diplômées qui ont suivi au moins un cours assorti d’un volet obligatoire d’apprentissage par l’expérience Source: Dossiers du MCU sur les personnes diplômées; Sondage sur la situation des diplômés collégiaux
Mesure lancée en 2021–2022
Habiletés et compétences Nom: Des compétences pour la vie Définition : Étudiants qui se montrent d’accord pour dire que leur programme permet de développer leurs compétences et leurs habiletés dans les domaines de l’acquisition de connaissances, de la recherche et de l’analyse, du travail d’équipe, de la communication et de la responsabilité sociale Source : Sondage sur la satisfaction des étudiants et étudiantes du Collège Seneca
Mesure lancée en 2022–2023
Au cours du processus de consultation avec le secteur mené à l’automne 2021, on a décidé de renoncer à l’utilisation de l’outil Éducation et compétences en ligne dans le cadre de l’évaluation de la mesure des habiletés et compétences afin d’offrir une plus grande souplesse aux établissements pendant la pandémie de COVID-19. Le ministère permettra aux établissements de sélectionner une mesure des habiletés et compétences propres à l’établissement qui correspond aux critères établis par le ministère, ou de choisir dans la liste autorisée du ministère. La mesure des habiletés et compétences sera mise à jour dans le cadre du processus d’évaluation annuelle de l’année 3 des EMS3.
Répercussions économiques et sociales
Mesures de rendement : Description
Les mesures seront lancées sur trois ans à mesure que de nouvelles données sont recueillies et validées. Pour 2020–2021, les cibles de rendement acceptable sont calculées au moyen de données historiques conformément au Manuel technique du financement axé sur le rendement.
Pour le reste du cycle des EMS3, les cibles de rendement acceptable seront calculées annuellement conformément au Manuel technique du financement axé sur le rendement en utilisant les plus récentes données historiques disponibles pour le Seneca College et seront intégrées au processus d’évaluation annuelle des EMS3 pour le financement axé sur le rendement. Voir l’annexe pour connaître les données historiques et les cibles annuelles de rendement acceptable.
Répercussions sociales et locales de l’inscription des étudiants Définition : proportion de l’effectif de l’établissement par rapport à la population de la ville ou de la municipalité où se trouve l’établissement Source : Rapport sur les statistiques et les effectifs des collèges (RSEC), ministère des Collèges et Universités; données de recensement, Statistique Canada
Mesure lancée en 2020–2021
Répercussions économiques propres à l’établissement Nom : Excellence en entrepreneuriat Définition : Nombre d’entreprises qui sont développées ou lancées chaque année à la faveur d’un partenariat avec Seneca Innovation Source : base de données HELIXer
Mesure lancée en 2020–2021
Revenus provenant du secteur privé Définition : total des revenus provenant du secteur privé et des organismes sans but lucratif Source: Système d’information financière des collèges (SIFC)
Mesure lancée en 2021–2022
Apprentissage propre à l’établissement Nom : Parcours des apprentis en vue de la réussite Définition : Les étudiantes et étudiants qui suivent une formation d’apprentissage et qui obtiennent un diplôme d’apprenti et un titre supplémentaire en suivant un parcours Source : base de données de production PeopleSoft Campus Solutions
Mesure lancée en 2022–2023
Productivité, responsabilisation et transparence
À la suite d’efforts supplémentaires de collaboration avec le secteur à l’amélioration des mesures, on a pris la décision d’éliminer cette exigence en matière de déclaration et de collecte de données pour les établissements pendant la durée de la période des EMS3, afin de réduire le fardeau en matière de déclaration et les chevauchements avec d’autres initiatives gouvernementales.
Profil de l’effectif
En plus du financement axé sur le rendement décrits aux sections ci-dessus, les établissements recevront des fonds selon leur effectif de base, ce qui assurera la prévisibilité de leur financement.
Effectif de base
Aux fins de financement, l’effectif de base pour la période de cinq ans 2020–2025 sera de 24 465,14 unités de financement pondérées (UFP) pour le Seneca College. Les fonds correspondant à ce niveau d’effectif seront versés conformément aux politiques décrites dans le Manuel technique de réforme de la formule de financement des collèges, version 1.1 (mai 2017).
Remarque : Les effectifs de base sont établis en utilisant le moyen des effectifs admissible au financement de 2015–2016, 2016–2017, et 2017–2018.
Effectif admissible au financement prévu
Remarque : Ces tableaux indiquent l’effectif à plein temps de la session d’automne.
Le tableau ci-dessous montre l’effectif à plein temps admissible au financement prévu pour le Seneca College en date du 31 mars 2020.
Titre de compétence
2020–2021
2021–2022
2022–2023
2023–2024
2024–2025
Certificat d’études collégiales de l’Ontario
1 148
1 173
1 198
1 222
1 247
Diplôme d’études collégiales de l’Ontario et diplôme de niveau avancé
10 981
10 718
10 456
10 194
9 932
Certificat post-diplôme de l’Ontario
389
331
273
215
157
Baccalauréat dans un domaine d’études appliquées
2 630
2 731
2 832
2 934
3 035
Total
15 148
14 953
14 759
14 565
14 371
Titre de compétence
2020–2021
2021–2022
2022–2023
2023–2024
2024–2025
Toute autre activité financée (à plein temps, à temps partiel, programme court avec frais de scolarité, activité pour la reconnaissance des acquis)
932
890
847
803
760
Effectif d’étudiantes et étudiants étrangers prévu
Le tableau ci-dessous montre l’effectif prévu d’étudiantes et étudiants étrangers à plein temps non admissibles au financement dans les campus collégiaux pour le Seneca College en date du 31 mars 2020.
Titre de compétence
2020–2021
2021–2022
2022–2023
2023–2024
2024–2025
Certificat d’études collégiales de l’Ontario
323
323
323
323
323
Diplôme d’études collégiales de l’Ontario et diplôme de niveau avancé
7 155
8 082
8 538
8 682
8 705
Certificat post-diplôme de l’Ontario
1 579
1 800
1 800
1 800
1 800
Baccalauréat dans un domaine d’études appliquées
369
369
369
369
369
Total
9 426
10 574
11 030
11 174
11 197
Annexe: Données historiques, cibles et résultats
Le ministère actualisera le tableau suivant tous les ans pour inclure les résultats de l’évaluation annuelle des EMS3 et mettre à jour les cibles de rendement acceptable (CRA) pour l’année en cours. L’évaluation annuelle des EMS3 aura lieu chaque année à l’automne ou l’hiver et l’annexe mise à jour sera rendue publique au printemps suivant. Veuillez noter que les champs avec des traits d’union indiquent les mesures qui seront lancées dans les années suivantes des EMS3.
Il convient de noter que les données historiques reflètent le contexte antérieur à la pandémie de COVID-19. Les valeurs réelles atteintes pendant la période des EMS3 pourraient être affectées par la COVID-19.
Seneca College - EMS3 – Rendement Remarque : «2020–2021 Résultats» concerne l’année de l’évaluation plutôt que les données de cette année.
Mesure
2016–2017 Données historiques
2017–2018 Données historiques
2018–2019 Données historiques
2020–2021 Cibles de rendement acceptable
2020–2021 Résultats
2021–2022 Cibles de rendement acceptable
2021–2022 Résultats
2022–2023 Cibles de rendement acceptable
2022–2023 Résultats
2023–2024 Cibles de rendement acceptable
2023–2024 Résultats
2024–2025 Cibles de rendement acceptable
2024–2025 Résultats
1. Taux d’emploi des personnes diplômées dans un domaine pertinent
71,58 %
75,51 %
75,76 %
72,37 %
75,07 %
74,94 %
69,01 %
70,65 %
72,67 %
70,83 %
-
-
-
2. Forces de l’établissement
16,63 %
18,12 %
19,15 %
18,17 %
20,07 %
19,27 %
20,50 %
19,58 %
22,25 %
19,13 %
-
-
-
3. Taux d’obtention de diplôme
63,64 %
65,15 %
66,37 %
64,87 %
67,40 %
66,18 %
67,22 %
66,50 %
71,41 %
66,44 %
-
-
-
4. Répercussions sociales et locales de l’inscription des étudiants
3,55 %
3,78 %
4,06 %
3,74 %
4,58 %
3,97 %
6,12 %
4,18 %
6,35 %
4,62 %
-
-
-
5. Répercussions économiques propres à l’établissement
28
13
17
13,49
25
13,64
29,00
18,94
27,00
25,68
-
-
-
6. Revenu d’emploi des personnes diplômées
s/o
35 270 $
37 450 $
s/o
s/o
36 157 $
39 052 $
36 827 $
36,277 $
36 964 $
-
-
-
7. Apprentissage par l’expérience
47,12 % (2017–2018)
45,60 % (2018–2019)
43,39 % (2019–2020)
s/o
s/o
45,00 %
62,07 %
39,97 %
60,87 %
43,90 %
-
-
-
8. Revenus provenant du secteur privé
1 017 172 $ (2017–2018)
970 370 $ (2018–2019)
978 013 $ (2019–2020)
s/o
709 047 $
969 321 $
709 047 $
767 079 $
2 364 878 $
709 047 $
-
-
-
9. Apprentissage propre à l’établissement
68 (2019–2020)
136 (2020–2021)
85 (2021–2022)
s/o
s/o
s/o
s/o
45
85
46
-
-
-
10. Habiletés et compétences
s/o
s/o
s/o
s/o
s/o
s/o
s/o
S/O
S/O
S/O
-
-
-
Remarques :
Pour les mesures activées après l’année 1, l’année entre parenthèses indique la première année à laquelle les données sont disponibles.
La mesure Habiletés et compétences est une mesure de la participation activée en fonction de la collecte de données et de la production de rapports plutôt que de la fixation d’objectifs. Les données sont obligatoires pour l’EMS3 et sera affichéede l’année 4 (2023-2024) et de l’année 5 (2024-2025).