Lignes directrices pour l’élaboration d’un plan de développement d’un pôle économique

Aperçu

La Loi de 2014 sur les partenariats pour la création d’emplois et la croissance (la Loi) vise à renforcer les liens unissant les entreprises, les établissements de recherche, les pouvoirs publics et d’autres organismes dans le but d’accroître la productivité, la capacité d’innovation et la compétitivité mondiale des industries ontariennes qui forment des pôles.

Les entreprises et les organismes aux vues similaires d’une région donnée peuvent former des pôles économiques et tirer profit de l’échange de renseignements ainsi que d’une vision, de ressources et d’un plan d’action communs.

En collaborant, nous pouvons élaborer des plans qui permettront de soutenir les pôles existants et émergents novateurs, et stimuler l’économie globale de l’Ontario.

L’approche peut permettre à la province de tirer profit de ses forces et :

• d’accélérer l’innovation,
• de favoriser la formation de réseaux d’entrepreneurs,
• de renforcer les liens entre les établissements de recherche et les entreprises,
• d’attirer et de retenir des talents,
• d’augmenter la compétitivité des entreprises des pôles,
• d’encourager de nouveaux investissements.

L’un des éléments clés au succès des pôles réside dans les liens et les rapports existants entre les entreprises et les autres organismes de l’écosystème régional qui composent ce pôle. Ensemble, ces partenaires peuvent former un consortium de pôle, soit un groupe d’entreprises et d’organismes ayant des objectifs communs.

Qu’est-ce qu’un pôle économique?

Les pôles sont des regroupements d’entreprises et d’établissements d’une même région géographique qui sont interreliés en ce sens qu’ils font des affaires ou entretiennent des rapports entre eux.

Les pôles économiques peuvent comprendre :

• des entreprises,
• des établissements d’enseignement postsecondaire ou de recherche,
• des associations d’entreprises,
• des municipalités,
• des organismes voués au développement économique,
• des centres régionaux ou sectoriels d’accélération et d’innovation,
• du capital de risque,
• d’autres entités qui partagent la vision et l’objectif d’accroître la compétitivité du pôle.

Nous nous attendons à retrouver des plans de développement visant une concentration de partenaires à l’échelle infraprovinciale, même s’il faut reconnaître qu’à l’heure de la numérisation et de la mondialisation, ceux-ci pourraient inclure des partenaires d’autres zones géographiques.

Dans les plans de développement des pôles économiques, on peut se pencher sur :

• les compétences,
• la technologie,
• les chaînes logistiques,
• les marchés,
• les autres rapports.

Par exemple, un pôle traditionnel peut être centré sur l’attraction des talents (p. ex. technologies de l’information et de la communication à Ottawa, l’exploitation minière à Sudbury, services financiers à Toronto) ou sur le développement de technologies naissantes telles que la robotique (p. ex. la fabrication dans le Sud-Ouest de l’Ontario).

Les partenaires d’un pôle et le travail qu’ils effectuent sont fonction du stade du cycle dans lequel se trouve le pôle (voir annexe 1 sur le cycle des pôles).

Avantages des pôles économiques

Les organismes qui font partie d’un pôle économique peuvent avoir leurs propres objectifs et méthodes, mais lorsqu’ils travaillent à l’unisson, ils peuvent bénéficier de nombreux avantages.

En voici quelques exemples.

• Les idées de recherche et les nouvelles technologies issues des universités peuvent être commercialisées et employées par les entreprises pour renforcer leur compétitivité au niveau mondial.
• L’adoption d’innovations par de grandes entreprises bien établies peut favoriser la croissance des jeunes entreprises et des petites et moyennes entreprises.
• Les collèges et les universités forment les talents et les employés compétents dont ont besoin les entreprises locales.

Si tous les acteurs du pôle (entreprises, collèges, universités, etc.) ont un rôle à jouer dans l’écosystème du pôle, ils n’œuvrent pas forcément de concert. C’est là qu’intervient le plan de développement de pôle  : il met les acteurs en relation, avec tous les avantages que cela implique.

Élaborer un plan de développement de pôle avec le gouvernement

Un pôle et le gouvernement de l’Ontario peuvent collaborer pour atteindre les objectifs énoncés dans le plan de développement. Les avantages de travailler avec le gouvernement peuvent comprendre :

• l’étude et l’élimination éventuelle d’une contrainte réglementaire qui entrave le succès du pôle;
• de la commercialisation internationale ou une stratégie de marque pour un pôle;
• le renforcement des rapports entre les acteurs du pôle grâce à l’appui du gouvernement;
• d’autres actions prises par le gouvernement qui pourraient favoriser l’amélioration du contexte commercial.

Rôle du gouvernement

Lorsqu’il collabore avec un consortium ou un groupe pour mettre en œuvre un plan de développement de pôle, le gouvernement peut :

• indiquer au pôle si le plan proposé cadre avec les priorités gouvernementales et déterminer la probabilité qu’il soit régi par la Loi;
• fournir les données et analyses dont il dispose, en coordination avec le consortium du pôle, portant sur les écosystèmes de pôle et les résultats économiques au niveau infraprovincial;
• coordonner et centraliser les conseils sur les politiques et les programmes gouvernementaux;
• indiquer quelles sont les pratiques exemplaires  pour l’élaboration d’un plan de développement;
• au besoin, promouvoir la vision et le plan du pôle au sein de la fonction publique provinciale ainsi qu’auprès des autres ordres de gouvernement et des organismes ne relevant pas du gouvernement de l’Ontario.

Pôles potentiels admissibles

Créer un consortium pour élaborer un plan de développement de pôle

Un consortium est un groupe d’organismes situés dans un pôle économique qui se réunissent pour élaborer et mettre en œuvre un plan de développement. Les liens et les rapports entre ces organismes sont essentiels au dynamisme et au bon rendement d’un pôle.

Un consortium est constitué d’entreprises et d’entités connexes, et doit compter au moins :

• deux entreprises locales;
• deux organismes partenaires locaux tels que :
  • des établissements d’enseignement ou de recherche,
  • des centres régionaux d’innovation ou des centres sectoriels d’innovation faisant partie du Réseau ontarien des entrepreneurs (ROE) ou encore d’autres pépinières d’entreprises ou centres d’accélération sans but lucratif pertinents;
  • des administrations municipales;
  • des organismes voués au développement économique d’une ville ou d’une région (y compris les organismes fédéraux);
  • des gouvernements autochtones;
  • des associations industrielles ou commerciales.

Nous encourageons la participation d’autres partenaires pertinents tels que les fondations privées, les investisseurs, les acheteurs et les entités d’approvisionnement.

Le consortium doit aussi compter au moins deux intervenants ou partenaires potentiels à l’étranger qui peuvent aider le pôle à profiter des débouchés internationaux. Le gouvernement se réserve le droit de communiquer avec ces intervenants ou partenaires lors de l’examen du plan de développement de pôle.

Organisme référent

Un organisme du consortium doit :

• accepter d’être le référent principal du gouvernement dans le cadre d’un plan de développement d’un pôle,
• coordonner la planification stratégique du consortium.

Il doit être sans but lucratif, et son mandat doit être pertinent (il peut s’agir de l’un des points ci-dessus).

Entreprise d’attache

Un pôle devrait compter au moins une entreprise d’attache employant un minimum de 500 personnes. Nous pourrions prendre en considération une entreprise d’attache plus petite si le consortium le justifie.

Une entreprise d’attache :

• attire des talents spécialisés, des entreprises et des investissements dans une région,
• aide le pôle à profiter au maximum des possibilités d’expansion dans les marchés d’exportation.

Types de pôles admissibles

Le consortium admissible doit avoir une vision globale de ses débouchés et de ses forces dans le marché international.

Le plan de développement doit préciser une région géographique où sont concentrés les entreprises et leurs partenaires formant un grand pôle d’activité économique, même si le consortium compte des entités à l’extérieur de celui-ci. Le consortium doit démontrer qu’il constitue un réseau solide, et il doit faire valoir les raisons pour lesquelles les partenaires devraient collaborer à l’élaboration d’un plan de développement.

Les demandeurs suivants ne sont pas admissibles à l’élaboration d’un plan de développement d’un pôle avec le gouvernement :

• une entreprise seule, sans partenaires,
• les consortiums ne comptant pas suffisamment de joueurs de l’industrie.

Les pôles qui en sont aux premiers stades de leur cycle (voir annexe 1 sur le cycle des pôles) et qui ne comptent pas encore d’entreprise d’attache peuvent tout de même se mettre en relation avec le gouvernement pour élaborer un plan de développement de pôle à condition que leurs produits ou services correspondent à ce que recherche le gouvernement, soit les innovations de pointe qui génèrent un nombre croissant de nouveaux débouchés dans le marché international.

Plan de développement d’un pôle

Le plan de développement d’un pôle est la feuille de route qui guide la croissance et le succès des pôles économiques. Il s’agit d’un moyen pour les organismes d’un pôle de se rassembler, de définir leurs objectifs communs et de déterminer la marche à suivre pour les atteindre.

La Loi encadre seulement l’élaboration des plans des pôles qui souhaitent collaborer avec le gouvernement, et non l’élaboration de tous les plans concernant le développement d’un pôle en Ontario.

Contenu du plan

Aux termes de la Loi, tout plan concernant le développement d’un pôle doit comporter ce qui suit :

• une description du pôle;
• une évaluation des défis et des possibilités qui sont liées au développement du pôle;
• les objectifs et les résultats souhaités du plan;
• une description des mesures que pourraient prendre le ministre ou les entreprises ou autres entités qui forment le pôle en vue d’aider à atteindre les objectifs et les résultats souhaités du plan;
• les mesures de performance pour évaluer si les objectifs et les résultats souhaités du plan sont atteints.

Le plan de développement doit s’étendre sur une période de cinq ans (ou un autre multiple de cinq) pour pouvoir être examiné tous les cinq ans, conformément à la Loi.

Critères d’évaluation du plan de développement d’un pôle

Lors de l’évaluation d’un plan de développement de pôle proposé, nous tiendrons compte des points suivants.

1. Correspondance avec les priorités économiques du gouvernement

   Pour connaître ces priorités, consultez les lettres de mandat des ministres et le budget de l’Ontario.

2. Contribution à la productivité, à l’innovation et à la compétitivité des exportations

   Le plan de développement améliore-t-il la productivité, l’innovation et les exportations?

3. Conformité aux objectifs du gouvernement relatifs au changement climatique et à la réduction des émissions de gaz à effet de serre

   Le plan de développement du pôle s’inscrit-il dans les objectifs énoncés dans la Stratégie de l’Ontario en matière de changement climatique, surtout en ce qui concerne les émissions de gaz à effet de serre?

4. Potentiel de capitaliser les possibilités de technologies perturbatrices

   Le pôle possède-t-il des forces uniques qui permettent la création ou l’adoption de technologies perturbatrices (p. ex. données volumineuses, robotique, Internet des objets, technologies mobiles, génomique)?

5. Force du consortium (leadership et gouvernance du pôle)

   Le leadership dans l’industrie locale est-il fort? Un organisme partenaire ayant une gouvernance et des structures administratives appropriées peut-il coordonner l’élaboration du plan et sa mise en œuvre?

6. Débouchés
   • Y a-t-il du potentiel pour la croissance de la demande des produits et services offerts par le pôle dans le marché international?
   • Le consortium compte-t-il au moins deux intervenants ou partenaires potentiels à l’étranger qui peuvent aider le pôle à profiter des débouchés à l’international?
7. Situation actuelle au sein du pôle
   • Quel est le niveau des talents (personnel hautement qualifié) et la force du pôle en matière de recherche? Ce dernier compte-t-il une entreprise d’attache?
   • Quels sont les domaines de spécialisation propres au pôle, et quelles sont ses forces principales?
8. Rendement actuel du pôle
   • Le pôle a-t-il atteint la masse critique en matière de spécialisation?
   • Y a-t-il une masse critique du nombre d’employés et d’établissements?
   • Le pôle attire-t-il des talents hautement qualifiés à rémunération élevée?
   • Le pôle attire-t-il des investissements directs étrangers?
   • À quel point le pôle est-il orienté vers l’expansion du marché et l’exportation?
   • Quels sont les obstacles particuliers auxquels fait face le pôle? Comment les objectifs énoncés dans son plan de développement aident-ils le pôle à les surmonter?
9. Rôle du consortium

   Dans le plan de développement proposé, précise-t-on clairement les moyens par lesquels le gouvernement et les autres membres du consortium peuvent aider le pôle à atteindre ses objectifs de compétitivité?

10. Mesures de rendement

    Précise-t-on dans le plan les intrants, les activités, les extrants et les résultats immédiats (mesures qualificatives ou quantitatives, selon le cas) qui mènent logiquement aux objectifs à long terme du plan de développement du pôle régi par la Loi?

Processus d’élaboration de plans concernant le développement d’un pôle

Étape 1 : Discussion initiale

Écrivez au gouvernement à clusters@ontario.ca au nom de votre consortium.

Un conseiller vous répondra dans les 48 heures suivant la réception de votre courriel.

Étape 2 : Évaluation de la proposition d’élaborer un plan

À la suite d’une discussion avec votre consortium, nous analysons la proposition pour déterminer si elle cadre avec les priorités gouvernementales.

Si c’est le cas, nous préparons un aperçu préliminaire à l’aide des commentaires du consortium et nous effectuons une analyse initiale de votre pôle, guidée par les données.

Si ce n’est pas le cas, nous vous recommandons d’autres appuis possibles, le cas échéant.

Si votre proposition est approuvée, vous recevrez une lettre vous invitant à élaborer un plan de développement provisoire et à donner des précisions sur son contenu.

Étape 3 : Préparation du plan

Le personnel du gouvernement vous donne des conseils et travaille avec vous à l’élaboration d’un plan de développement de pôle provisoire en se servant d’un modèle à cet effet. Il se peut que des échanges réciproques de renseignements s’avèrent nécessaires pour bien évaluer le pôle.

Étape 4 : Évaluation du plan

Lorsque le gouvernement et le consortium conviennent que le plan provisoire est prêt, celui-ci est examiné en fonction des critères d’admissibilité et d’évaluation énumérés ci-dessus.

Étape 5 : Consultation

Si le plan provisoire du pôle est approuvé :

• nous le publions en ligne pour que le public puisse le consulter;
• nous recueillons les commentaires, qui seront pris en considération et intégrés dans la version révisée du plan, au besoin.

Si le plan du pôle n’est pas approuvé :

• nous informons le consortium d’autres appuis possibles, le cas échéant.

Étape 6 : Présentation et publication du plan définitif

Le consortium présente son plan définitif au gouvernement. Dans ce cas, nous :

• examinons et évaluons le plan pour déterminer s’il est prêt à être mis en œuvre;
• tenons compte de la façon dont vous avez intégré les commentaires de la consultation au plan révisé;
  • si le plan s’en trouve grandement changé, nous pourrions revérifier s’il cadre toujours avec les critères d’admissibilité et d’évaluation afin de donner une dernière recommandation aux décideurs;
• publions la version définitive du plan en ligne.

Étape 7 : Mise en œuvre et changements

Tous les partenaires mettent en œuvre le plan de développement du pôle en fonction des priorités et des actions énoncées dans la version définitive du plan.

Toute modification au plan lors de sa mise en œuvre doit être préalablement approuvée par le gouvernement et publiée en ligne avec une explication.

Pour discuter d’éventuelles modifications à votre plan définitif à ce stade, communiquez avec votre conseiller directement ou envoyez-nous un courriel.

Étape 8 : Examen du plan définitif

Après cinq ans, nous examinerons le plan du pôle :

• pour déterminer si les objectifs et les résultats attendus ont été atteints;
• pour évaluer le rendement de chacune des parties qui participe au plan de développement du pôle;
• pour décider si le plan devrait se poursuivre.

Dans le cadre de l’examen, nous consultons les intervenants. Nous publions les résultats de l’examen assortis d’un résumé des consultations en ligne.

Si nous décidons que le plan de développement peut se poursuivre, il fera l’objet d’un nouvel examen tous les cinq ans.

Programmes et services

Jetez un coup d’œil aux programmes de financement de l’Ontario et portez une attention particulière aux descriptions et critères d’admissibilité des programmes pour déterminer si vous ou votre pôle pourriez y être admissible. Cette page pourrait vous aider soit à élaborer des plans de développement de pôle, soit à déterminer si du financement d’un de ces programmes répondrait mieux aux besoins actuels de votre organisme ou de votre consortium.

Lorsqu’ils travaillent avec votre consortium à la planification d’un pôle, les conseillers du gouvernement peuvent vous aider à déterminer les programmes auxquels vous êtes admissibles.

Confidentialité et divulgation publique

Le gouvernement doit se conformer à la Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée. Selon la Loi, tous ont un droit d’accès aux renseignements dont le gouvernement a la garde ou le contrôle.

Tout renseignement fourni au gouvernement ayant trait aux plans de développement d’un pôle ou à la Loi sur les partenariats pour la création d’emploi et la croissance pourrait être divulgué conformément à la Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée.

Il existe des exemptions limitées (décrites à l’article 17 de la Loi) relatives aux renseignements sur des tiers qui révèlent un secret industriel ou des renseignements d’ordre scientifique, technique, commercial, financier ou ayant trait aux relations de travail communiqués au gouvernement à titre confidentiel, s’il est raisonnable de s’attendre à ce que la divulgation ait pour effet de causer certains préjudices énumérés.

Les secrets industriels ou les renseignements d’ordre scientifique, technique, commercial, financier ou ayant trait aux relations de travail qui sont soumis de façon confidentielle doivent être clairement signalés. S’il reçoit une demande d’accès concernant des renseignements possiblement visés par l’article 17, le gouvernement vous avisera avant d’en accorder l’accès pour que vous puissiez lui présenter des observations au sujet de la divulgation.

Pour être exemptés, les renseignements doivent répondre à trois critères :

• il s’agit d’un secret industriel ou de renseignements d’ordre scientifique, technique, commercial ou financier;
• ils ont été fournis au Ministère de façon confidentielle;
• s’ils étaient divulgués, ils pourraient léser votre organisme.

Si le gouvernement juge que vos renseignements ne répondent pas aux critères d’exemption, vous aurez le droit de contester cette décision auprès du commissaire à l’information et à la protection de la vie privée.

Assurez-vous de lire la Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée et de la comprendre dans son intégralité.

Contactez-nous

Si vous avez des questions ou si vous souhaitez proposer l’élaboration d’un plan de développement d’un pôle et en discuter, envoyez-nous un courriel.

Annexe 1 : Cycle d’un pôle

Voici un graphique linéaire simple¹  qui donne un aperçu des quatre stades du cycle d’un pôle; l’activité du pôle augmente en fonction du temps écoulé.

Pôle latent

• Des entreprises naissent autour d’une nouvelle technologie ou d’un ensemble de produits liés entre eux.
• D’autres acteurs commencent à coopérer autour d’une activité centrale et déterminent les possibilités qu’ils ont en commun grâce à leurs rapports.
• Le nombre global de jeunes entreprises est relativement petit, et les rapports entre les acteurs sont trop superficiels pour l’établissement d’un pôle à proprement parler.

Pôle naissant

• Les entreprises d’attache, les grands joueurs et les établissements de recherche donnent naissance à de nouvelles entreprises.
• De nouveaux acteurs du même secteur ou d’un secteur connexe apparaissent ou arrivent dans la région.
• Les rapports interentreprises se renforcent.
• Les entrepreneurs peuvent amorcer la création d’un pôle, officiel ou non.

Pôle établi

• Le nombre d’entreprises et d’établissements d’appui a grandement augmenté.
• Il existe une dynamique naturelle et continue entre les jeunes entreprises, les coentreprises et les entreprises issues de l’essaimage.
• Le rendement économique des entreprises du pôle est supérieur à celui d’autres régions, ce qui augmente la concentration de l’industrie dans un plus petit nombre de pôles prospères.

Pôle en transformation

• Afin de survivre, les entreprises et les organismes d’un pôle parvenu à maturité doivent régulièrement examiner leurs activités et se réorienter pour servir leurs clients et éviter la stagnation ou le déclin.
• Le pôle peut se transformer en changeant ses produits, ses méthodes et ses marchés, ou se divisé en nouveaux pôles centrés sur de nouvelles activités.