Obtenir une plaque d’immatriculation verte

Programme des plaques d’immatriculation vertes

Des plaques d’immatriculation vertes sont disponibles pour les types de véhicules à faible émission de carbone admissibles.

Les véhicules munis de plaques d’immatriculation vertes peuvent circuler :

• dans les voies réservées aux véhicules multioccupants (VMO), quel que soit le nombre d’occupants.
• dans les voies réservées aux VMO tarifées (VMOT) sur les autoroutes de la série 400 et la Queen Elizabeth Way (QEW), sans frais, quel que soit le nombre d’occupants.

Si vous avez une plaque d’immatriculation verte, recherchez ces panneaux sur les voies réservées aux véhicules multioccupants et aux véhicules à haut rendement :

Admissibilité

Les particuliers, les entreprises et les parcs de véhicules commerciaux peuvent commander des plaques d’immatriculation vertes. Ces plaques sont facultatives et coûtent le même prix que les plaques d’immatriculation ordinaires.

Les types de véhicules suivants peuvent bénéficier de plaques d’immatriculation vertes :

• les véhicules hybrides rechargeables (VHR);
• les véhicules électriques à batterie (VEB);
• les véhicules à pile à hydrogène (VPH);
• les VHR et les VEB d’occasion de l’année modèle 2010 ou ultérieure;
• Les VHR, VEB et VPH actuellement en service en Ontario en nombre limité dans le cadre d’une étude pilote ou d’un programme d’essai.

Les véhicules suivants ne peuvent pas bénéficier de plaques d’immatriculation vertes :

• les véhicules à faible vitesse;
• les vélos électriques;
• les motocyclettes;
• les véhicules tout-terrain;
• les véhicules électriques hybrides (VEH) conventionnels;
• les véhicules qui ont été convertis en véhicules rechargeables. 
• les véhicules utilitaires (y compris tous les véhicules définis comme des camionnettes par le Code de la route) dont le poids brut maximum enregistré est supérieur ou égal à 3000 kg.
  • Le poids brut est le poids combiné d’un véhicule et de tout ce qu’il transporte. Lorsque vous enregistrez votre véhicule auprès de ServiceOntario et que vous obtenez votre plaque d’immatriculation, vous devez déclarer un poids brut enregistré (PBE) qui sera utilisé pour déterminer vos droits d’immatriculation.
  • Lorsque vous immatriculez votre véhicule, vous devez choisir un PBE suffisamment élevé pour tenir compte de la charge la plus lourde que vous prévoyez de transporter (n’oubliez pas de tenir compte du véhicule, de son chargement et d’une remorque, le cas échéant).

Veuillez consulter la liste complète des véhicules pouvant bénéficier de plaques d’immatriculation vertes.

Il n’est pas possible de personnaliser les plaques d’immatriculation vertes en y ajoutant l’élément graphique des anciens combattants ou un autre élément graphique.

Où obtenir une plaque d’immatriculation verte

Les plaques d’immatriculation vertes sont disponibles dans tous les centres ServiceOntario. Les commandes en ligne et les plaques d’immatriculation vertes personnalisées ne sont pas disponibles.

Les frais habituels d’immatriculation et de plaque d’immatriculation s’appliquent. Il n’y a pas de frais supplémentaires pour une plaque d’immatriculation verte.

Liste complète des véhicules admissibles

Ces véhicules sont admissibles à obtenir une plaque d’immatriculation verte. Nous actualisons cette liste tous les 3 mois (trimestriellement). 

Si vous avez des questions sur l’admissibilité, veuillez contacter programcomplianceMTO@ontario.ca.