Renouveler la plaque d’immatriculation de votre véhicule utilitaire lourd
Apprenez comment renouveler la plaque d’immatriculation de vos véhicules commerciaux lourds (plus de 3 000 kg), comme des autobus/autocars, des autobus scolaires ou des véhicules agricoles.
Véhicules lourds
Vous pouvez maintenant renouveler l’immatriculation des autobus/autocars et des véhicules agricoles en ligne.
Valide pendant 3 à 12 mois
Vous devez renouveler la plaque d’immatriculation de votre véhicule utilitaire lourd tous les 3 à 12 mois.
Aperçu
Les propriétaires de véhicules commerciaux lourds (ayant une immatriculation commerciale et un poids brut enregistré supérieur à 3 000 kg), lesquels comprennent tous les autobus/autocars, les autobus scolaires et les véhicules agricoles immatriculés, doivent renouveler leurs plaques d’immatriculation pour toute période comprise entre 3 et 12 mois.
Votre véhicule utilitaire lourd doit comporter une vignette d’immatriculation valide et être assuré pour pouvoir être conduit légalement en Ontario.
Lorsque vous renouvelez :
- vous continuerez de recevoir une vignette d’immatriculation
- vos frais de renouvellement sont établis en fonction du type de véhicule utilitaire lourd et du poids brut enregistré du véhicule
- les forces de l’ordre seront instantanément au courant que votre plaque d’immatriculation a été renouvelée
Ce que vous devez savoir avant de procéder au renouvellement
Ce qu’il vous faut pour renouveler votre d’immatriculation :
- le numéro de votre plaque d’immatriculation
- le certificat d’immatriculation de votre véhicule
- le nom de votre compagnie d’assurance et le numéro de police
- le relevé de l’odomètre (le cas échéant)
- le paiement de toute amende, de tout péage ou tout frais en suspense
- le paiement de vos frais de renouvellement (le cas échéant)
- si vous renouvelez la vignette d’un véhicule lourd à moteur diesel, on pourrait également vous demander de fournir les résultats de l’analyse d’émissions
- voyez si votre véhicule a besoin d’une analyse des émissions
- d’inspection des émissions et de la sécurité annuelle ou semestrielle, le cas échéant
- le nombre maximal de places (autobus/autocars ou autobus scolaires seulement)
Quand renouveler vos plaques d’immatriculation
- Vous pouvez renouveler votre plaque d’immatriculation jusqu’à 90 jours avant la date d’expiration.
- La date d’expiration correspond généralement à votre date d’anniversaire.
- Pour les propriétaires d’entreprise et les personnes inscrites conjointement, la date d’expiration figure sur le certificat d’immatriculation de leur véhicule.
Renouveler
En ligne
La plupart des clients peuvent renouveler en ligne.
En ligne, vous pouvez renouveler jusqu’à 5 vignettes par transaction pour des véhicules commerciaux lourds de plus de 3 000 kg, des autobus/autocars et autobus scolaires et des véhicules agricoles immatriculés.
Renouveler la plaque d’immatriculation de votre véhicule utilitaire lourd
En personne
Si vous ne pouvez pas renouveler en ligne, rendez-vous à un centre ServiceOntario.
Trouver un centre ServiceOntario
Vous pourriez prendre rendez-vous avant de vous rendre sur place.
Questions à propos des renouvellements
Obtenez de plus amples renseignements à propos des exigences de renouvellement ou appelez-nous au
Coût et livraison
Coût
Les frais de renouvellement sont calculés en fonction du type de véhicule utilitaire lourd et du poids brut enregistré.
Paiement en personne
Espèces, chèque, mandat, Visa, MasterCard ou InteracMD
Si vous payez par chèque, sachez que :
- les chèques personnels doivent être certifiés (nous n’acceptons pas les chèques personnels non certifiés)
- le nom de l’entreprise doit être imprimé sur les chèques d’entreprise
- les chèques doivent être établis à l’ordre du ministre des Finances
Livraison
Renouvellement en ligne
Votre ou vos vignettes d’immatriculation seront envoyées par la poste dans un délai de 14 jours. Ce délai peut être plus long :
- si vous êtes à l’extérieur de l’Ontario
- lorsque la demande est supérieure à la normale
Vous pouvez imprimer les reçus de transaction pour vos dossiers à la fin de vos transactions.
Votre vignette arrive bientôt à échéance et vous renouvelez en ligne
Vous recevrez un reçu temporaire attestant la prolongation de la vignette d’immatriculation d’un véhicule utilitaire lourd lorsque vous renouvelez votre vignette :
- 14 jours ou moins avant son expiration
- après sa date d’expiration
Jusqu’à l’arrivée de la nouvelle vignette, vous devez :
- imprimer le reçu temporaire attestant la prolongation de la vignette d’immatriculation et le conserver dans le véhicule
- laisser la vignette actuelle apposée sur la plaque d’immatriculation
Le reçu temporaire attestant la prolongation de la vignette d’immatriculation :
- constitue une preuve que vous avez renouvelé votre vignette
- vous donne une prolongation de 14 jours à compter de la date de la commande jusqu’à l’arrivée de la nouvelle vignette
Si votre vignette n’arrive pas dans les 14 jours ou si elle arrive endommagée, appelez ServiceOntario dans les 31 jours suivant la date de votre commande.
À noter que des frais de 7 $ s’appliquent pour les remplacements demandés plus de 31 jours après la date de la commande.
Renouvellement en personne
On vous remettra votre vignette d’immatriculation au centre ServiceOntario.
Amendes impayées
Frais de renouvellement des véhicules utilitaires lourds
Il se peut que vous n'ayez pas payé les frais de renouvellement de votre plaque d'immatriculation de véhicule utilitaire lourd si vous avez reçu :
- un avis pour le plan de paiement différé pour les véhicules utilitaires lourds
- une facture pour un montant dû à la province de l'Ontario
Remarque : La facture que vous recevrez par la poste contiendra des instructions sur les délais de paiement et la façon d’effectuer votre paiement. La facture ne sera pas considérée comme payée si elle est traitée par Service Ontario.
Pour plus d'informations, veuillez contacter HCV@ontario.ca ou appeler sans frais :
Amendes, sanctions ou péages
Quand vous renouvelez votre d’immatriculation, vous devez payer les amendes, les sanctions, les péages et les frais impayés, notamment :
- les péages autoroutiers
- les frais impayés liés à l’immatriculation (chèques sans provision, par exemple)
- les amendes ou les sanctions relatives au véhicule, par exemple celles liées :
- au stationnement
- aux caméras de surveillance aux intersections
- à l’omission de s’immobiliser pour un autobus scolaire à l’arrêt
- à l’exploitation d’un taxi non autorisé
- au contrôle automatisé de la vitesse
- au dépassement d’un tramway à l’arrêt
Pour payer les amendes, les sanctions, les péages ou les frais impayés sur votre véhicule, veuillez vous rendre dans un centre ServiceOntario.
Cette Demande d’immatriculation d’un véhicule (SR-LV-006) peut être remplie avant de vous rendre dans un centre ServiceOntario
Trouver un centre ServiceOntario
Immatriculation d’utilisateur de véhicule utilitaire (IUVU)
Certains types de véhicule utilitaires lourds pourrait avoir besoin d’un certificat d’immatriculation d’utilisateur de véhicule utilitaire (IUVU), ce qui est différent d’un renouvellement de la plaque. Le bureau d’IUVU n’émet pas de plaques d'immatriculation.
Vous pouvez renouveler en ligne.
Assurance
Assurer votre véhicule
La loi exige que votre véhicule soit assuré pour que vous puissiez renouveler sa plaque d’immatriculation.
Vous devrez comparer le numéro d’identification du véhicule sur trois éléments :
- le tableau de bord de votre véhicule
- le certificat d’immatriculation de votre véhicule
- votre carte canadienne d’assurance responsabilité automobile interprovinciale (carte rose)
Si le numéro d’identification du véhicule figurant sur le tableau de bord et la carte canadienne d’assurance responsabilité automobile interprovinciale ne correspondent pas, vous devrez communiquer avec votre compagnie d’assurance pour corriger la situation.
Vérifiez le numéro d’identification de votre véhicule avant de renouveler
Vous devrez corriger le numéro d’identification de votre véhicule avant de pouvoir renouveler votre plaque d’immatriculation en ligne.
Si le numéro d’identification du véhicule figurant sur votre tableau de bord et celui figurant sur votre certificat d’immatriculation ne correspondent pas, vous devrez vous rendre à ServiceOntario pour apporter les corrections nécessaires. Vous devrez apporter les documents suivants :
Cette Demande d’immatriculation d’un véhicule (SR-LV-006) peut être remplie avant de vous rendre dans un centre ServiceOntario
- le certificat d’immatriculation du véhicule (propriété) – la partie du certificat concernant le véhicule est requise
- votre carte canadienne d’assurance responsabilité automobile interprovinciale (la carte rose)
- l’un des documents suivants :
- la garantie originale du fabricant du véhicule
- une copie de la facture du fabricant
- l’original ou une copie de la facture ou du certificat de vente du concessionnaire vendeur d’origine
- une lettre d’un concessionnaire agréé pour votre marque de véhicule attestant de l’exactitude du numéro d’identification du véhicule
- une copie du certificat de titre/certificat d’origine
- une copie de la description du véhicule neuf (D.V.N.)
- une confirmation écrite de la police municipale ou provinciale, attestant que le numéro d’identification du véhicule a été vérifié par le Centre d’information de la police canadienne
- le certificat de sécurité original, formulaire SR-E-214, seulement si les 6 derniers caractères du numéro d’identification du véhicule sont corrects
- une déclaration sous serment du propriétaire du véhicule expliquant l’erreur du numéro d’identification du véhicule
Si vous n’avez souscrit aucune assurance, vous devez vous adresser à un assureur autorisé à délivrer une police en Ontario. Une preuve d’assurance est requise pour renouveler la de vignette validation d’une plaque d’immatriculation.
Problèmes avec votre plaque d’immatriculation
Si vous avez des problèmes avec votre plaque d’immatriculation, par exemple, si elle est :
Cette Demande d’immatriculation d’un véhicule (SR-LV-006) peut être remplie avant de vous rendre dans un centre ServiceOntario
- volée
- endommagée
- perdue
Vous devez vous rendre à un centre ServiceOntario.
Pour en savoir plus sur les problèmes de plaque d’immatriculation.
Analyse des émissions
Véhicules lourds à moteur diesel
Les véhicules lourds à moteur au diesel de 7 ans et plus, immatriculés en Ontario, doivent passer une analyse d’émissions pour le renouvellement des plaques d’immatriculation.
Si votre véhicule doit faire l’objet d’une analyse d’émissions, cela sera indiqué sur l’avis de renouvellement que vous avez reçu par la poste.
Vérifiez en ligne si votre véhicule a besoin de passer une analyse.
Liens connexes
- Demande d’immatriculation d’un véhicule (SR-LV-006) (cette peut être remplie avant de vous rendre dans un centre ServiceOntario)
- Renouvellement de la plaque d’immatriculation (pour les véhicules de tourisme, les véhicules légers de moins de 3 000 kg, les motocyclettes et les cyclomoteurs)
- Immatriculer un véhicule (certificat et plaque d’immatriculation)
- Remplacer une plaque d’immatriculation perdue, volée ou endommagée
- Calculateur des droits : véhicule utilitaire lourd