Cette ressource ne remplace pas la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) et ses règlements et ne doit pas être utilisée comme un avis juridique ou considérée comme tel. Les inspecteurs de la santé et de la sécurité appliquent ces lois en fonction des faits qu’ils trouvent en milieu de travail.

Vue d’ensemble

Les scies à béton servent principalement à couper le béton, les matériaux de maçonnerie et les produits métalliques. Ces scies peuvent utiliser une roue abrasive en résine composite ou une lame à diamant.

Les manuels d’utilisation des fabricants fournissent des instructions sur l’utilisation et l’entretien sécuritaires. On y trouve des instructions préliminaires en matière de formation à l’intention des utilisateurs. Les manuels devraient préciser le type de vêtements, de dispositifs et d’équipement de protection à porter.

Le ministère du Travail, de l’Immigration, de la Formation et du Développement des compétences (MTIFDC) applique la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) et ses règlements, qui établissent des exigences juridiques pour les employeurs afin de s’assurer que les travailleurs qui utilisent de l’équipement motorisé, comme des scies à béton, sont bien formés, ont reçu l’instruction et la supervision nécessaires pour les protéger contre tout danger sur le lieu de travail.

Résumé du risque

Risque de rebond

Un effet de rebond est le mouvement soudain vers le haut de la scie à béton qui peut se produire si la lame se coince ou se bloque. Une autre situation dangereuse est lorsque la lame est pincée. Un effet de rebond peut se produire lorsque la lame s’arrête soudainement en se coinçant, en bloquant ou en frappant un objet.

Les lames de scie accumulent une énergie cinétique considérable pendant la coupe. Lorsqu’elles s’arrêtent soudainement, l’énergie se disperse, ce qui fait que la lame heurte l’utilisateur ou fait tomber la scie à béton sur ses jambes ou ses pieds.

Précautions

  • Former les opérateurs à utiliser adéquatement des scies à béton et à porter l’équipement de protection individuelle approprié, notamment :
    • protection oculaire
    • protection auditive
    • protection des voies respiratoires
    • écrans faciaux
    • gants
  • Utiliser les scies conformément aux manuels d’utilisation du fabricant. L’utilisateur de la scie à béton devrait consulter les manuels d’utilisation pour obtenir des conseils sur les dangers, comme la sensibilisation à la zone de rebond.
  • Garder les scies en bon état de fonctionnement.
  • Équiper les scies de lames ou de disques appropriés.
  • Utiliser des scies à béton avec tous les dispositifs de protection en place.
  • Fixer le matériau à couper pour l’empêcher de bouger pendant la coupe.

Exigences prévues par la loi

La Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) et le Règl. de l’Ont. 213/91, Projets de construction, contiennent des dispositions générales et particulières que les employeurs et d’autres parties en milieu de travail doivent suivre dans le cadre d’un projet pour assurer la sécurité des travailleurs.

Loi sur la santé et la sécurité au travail

En vertu de l’article 25 de la LSST, les employeurs doivent :

  • prendre toutes les précautions raisonnables dans les circonstances pour assurer la protection des travailleurs
  • s’assurer que l’équipement, les matériaux et les dispositifs de protection fournis sont maintenus en bon état
  • fournir aux travailleurs des renseignements, des instructions et de la supervision sur les procédures de travail sécuritaire propres au type de travail que les travailleurs effectueront
  • veiller à ce que les employés utilisent l’équipement, les matériaux et les dispositifs de protection fournis conformément aux règlements
  • s’assurer que les travailleurs ou les personnes en position d’autorité sur des travailleurs sont au courant des dangers liés à leur travail et à la manipulation et à l’utilisation de tout équipement

Règlement sur les chantiers de construction

En vertu du Règl. de l’Ont. 213/91, les parties en milieu de travail ont la responsabilité de s’assurer que la machinerie, les outils et l’équipement sont :

  • maintenus en bon état de façon à ne pas mettre en danger les travailleurs
  • inspectés régulièrement, selon les indications du manuel d’exploitation ou, si cela n’est pas précisé, aussi souvent que nécessaire pour veiller à la sécurité des travailleurs
  • utilisés par des travailleurs compétents, ou sous la direction et la supervision d’une personne compétente pendant leur formation

L’article 93 stipule que l’équipement soit maintenu dans un état qui ne met pas en danger les travailleurs et qu’il ne soit pas utilisé lorsqu’il est défectueux ou dangereux. Cet article exige également que l’équipement soit utilisé conformément aux manuels d’utilisation publiés par les fabricants.

L’article 109 stipule que les scies soient munies d’un dispositif de protection afin de ne pas mettre en danger les travailleurs.

En vertu de l’article 96, seuls les travailleurs qui sont compétents pour utiliser de l’équipement électrique peuvent le faire. Toutefois, un travailleur peut utiliser un outil électrique pendant qu’il est en formation, mais seulement sous la supervision d’une personne compétente.

Ressources

Passez en revue les ressources suivantes concernant les scies à béton de l’Infrastructure Health and Safety Association.