Éducation publique

Le système d’éducation financé par les fonds publics de l’Ontario figure parmi les meilleurs au monde et se classe régulièrement en bonne place dans les évaluations internationales. Il offre aux élèves une éducation complète qui leur permet d’acquérir les compétences dont ils auront besoin dans la vie et sur le marché du travail pour réussir dans un monde sans frontières.

En cas de divergence entre le présent guide et la Loi sur l’éducation, ses règlements d’application ou des politiques, ce sont les dispositions de la Loi, des règlements ou des politiques qui s’appliquent.

Bâtir une base solide pour l’avenir

En 2023, nous avons pris des mesures pour recentrer notre système d’éducation sur le rendement des élèves afin que les élèves acquièrent les compétences dont ils ont besoin pour réussir dans la vie et au travail.

Pour commencer, la province a établi des priorités claires que les conseils scolaires doivent mettre en œuvre : l’apprentissage devra être centré sur le retour aux éléments fondamentaux en lecture, en écriture, en mathématiques et dans les disciplines STIM.

Les conseils scolaires seront évalués sur la façon dont ils auront intégré ces priorités dans leurs plans pluriannuels publics.

Votre conseil scolaire doit :

  • mobiliser les élèves, le personnel, la communauté et les parents
  • utiliser des données quantitatives et qualitatives pour élaborer son plan pluriannuel adapté aux besoins locaux
  • demander aux parents, au cours des deux premiers et deux derniers mois de l’année scolaire, de faire des commentaires sur les aspects de son plan pluriannuel qui touchent les priorités provinciales
  • publier son plan pluriannuel, y compris son plan pour la réussite des élèves

Les conseils scolaires doivent nous envoyer leur plan pour la réussite des élèves au plus tard le 30 juin de chaque année.

Financement responsable et transparent des écoles

Nous finançons 72 conseils scolaires de district et 10 administrations scolaires :

Renseignez-vous sur le financement des écoles et sur la façon dont il favorise la réussite et le bien-être des élèves.

Les conseils scolaires disposent d’une certaine souplesse pour utiliser le financement principal de l’éducation afin de veiller à la prestation de programmes et services éducatifs et au maintien des installations scolaires. Ils doivent cependant respecter un cadre de responsabilité.

Nous consacrons certains types de financement à des priorités clés, telles que :

  • les élèves ayant des besoins particuliers
  • la santé mentale et le mieux-être des élèves
  • la sécurité et le bien-être des élèves
  • l’éducation autochtone

Renseignez-vous sur la responsabilité du système scolaire à l’égard du financement que nous fournissons.

Choix du type d’école pour votre enfant

De manière générale, vous pouvez choisir le type d’école que votre enfant fréquentera.

Si vous êtes ayants droit francophones, vous pouvez inscrire vos enfants dans une école faisant partie d’un conseil scolaire public ou catholique de langue française.

Types d’écoles publiques

Les écoles sont administrées par des conseils scolaires de district ou des administrations scolaires. L’Ontario compte 72 conseils scolaires et 10 administrations scolaires.

Il y a quatre types de conseil scolaire de district :

  • 4 conseils scolaires publics de langue française
  • 8 conseils scolaires catholiques de langue française
  • 31 conseils scolaires publics de langue anglaise
  • 29 conseils scolaires catholiques de langue anglaise

Les administrations scolaires sont composées de :

  • 4 conseils isolés sur le plan géographique
  • 6 administrations scolaires en milieu hospitalier

Il existe également des écoles provinciales et des écoles d’application (dont le Consortium Centre Jules-Léger, qui accueille des élèves francophones) destinées aux élèves qui :

  • sont sourds ou malentendants
  • sont aveugles ou malvoyants
  • sont sourds et aveugles
  • ont d’importants troubles d’apprentissage

Maternelle et jardin d’enfants

Votre enfant peut commencer la maternelle au mois de septembre de l’année de ses 4 ans.

Dans certains conseils scolaires, l’année scolaire commence en août. Pour savoir quand inscrire votre enfant, renseignez-vous auprès de votre conseil scolaire.

Les études montrent que le fait de fréquenter la maternelle et le jardin d’enfants donne aux enfants une base solide pour leur apprentissage futur.

Découvrez comment préparer votre enfant à entrer à la maternelle et au jardin d’enfants.

Votre enfant doit être inscrit dans une école s’il a 6 ans avant le premier jour de classe, à moins que vous ayez une dispense. Consultez la liste des raisons pour lesquelles votre enfant pourrait bénéficier d’une dispense.

Choix des programmes

Au fur et à mesure que votre enfant poursuit son apprentissage dans le système d’éducation, de nouvelles options lui seront ouvertes, par exemple :

Veuillez communiquer avec votre école ou votre conseil scolaire pour en savoir plus sur ces programmes.

Trouvez votre école

Recherchez les écoles financées par les fonds publics situées près de chez vous. Vous trouverez des informations comme l’adresse, les coordonnées et le lien vers le site Web de chaque école.

Présenter une demande dans une autre école de votre conseil scolaire

Les conseils scolaires peuvent avoir leur propre politique sur la répartition des élèves dans leurs écoles ou sur la possibilité ou non pour les familles de choisir l’école de leur enfant.

Veuillez consulter le site Web de votre conseil scolaire ou communiquer avec votre école pour connaître les règles concernant la zone de fréquentation des écoles de votre région.

Présenter une demande d’admission dans un autre conseil scolaire

Dans certains cas, décrits ci-dessous, vous pouvez présenter une demande d’admission dans une école située dans le territoire d’un autre conseil scolaire. Pour en savoir plus sur les critères d’admission, veuillez communiquer avec l’école.

Vous habitez près de la limite territoriale d’un autre conseil scolaire

Vous pouvez présenter une demande d’inscription de votre enfant dans une école élémentaire se trouvant dans le territoire d’un autre conseil scolaire si les conditions ci-après sont réunies :

  • vous habitez trop loin d’une école de votre conseil scolaire, et votre conseil scolaire n’offre pas de services de transport
  • l’autre conseil scolaire a de la place pour votre enfant dans une école élémentaire
  • l’autre conseil est du même type que votre conseil scolaire actuel (à quelques exceptions près) – par exemple les deux conseils scolaires sont publics et de langue française

Pour en savoir plus sur les conditions d’admission, veuillez communiquer avec l’école.

Vous êtes propriétaire d’un bien situé dans les limites territoriales d’un autre conseil scolaire

Vous pouvez inscrire votre enfant dans un conseil scolaire où vous ne résidez pas si toutes les conditions ci-après sont réunies.

Vous devez détenir un bien dans l’autre conseil scolaire (par exemple, une entreprise ou une résidence secondaire) :

  • pour lequel vous payez des impôts scolaires à ce conseil scolaire
  • pour lequel la valeur imposable correspond au seuil fixé pour ce conseil

Les conseils scolaires peuvent établir leurs propres politiques concernant :

  • l’affectation des élèves à leurs écoles
  • l’autorisation accordée aux familles de choisir l’école de leur enfant

Pour en savoir plus sur les conditions d’admission, veuillez communiquer avec l’école.

L’école secondaire de votre enfant

Vous pouvez inscrire votre enfant dans une école secondaire relevant d’un conseil scolaire où vous ne résidez pas si toutes les conditions suivantes sont réunies :

  • l’autre conseil est du même type que votre conseil actuel
  • l’autre conseil a de la place pour votre enfant dans l’école

Pour en savoir plus, veuillez vous adresser à la direction de l’école de votre enfant.

Savoir ce que votre enfant apprend

Pour être au courant de ce que votre enfant apprend à l’école et pour trouver des ressources qui l’aideront dans son apprentissage, vous pouvez :

Calendrier scolaire

Découvrez les dates clés de l’année scolaire.

Consultez le site Web de l’école ou du conseil scolaire de votre enfant pour trouver le calendrier de votre communauté scolaire.

Renseignements sur les journées pédagogiques

Votre école ou votre conseil scolaire doit afficher dans un endroit bien en vue sur son site Web des renseignements au sujet de ce que les éducatrices et éducateurs à l’école de votre enfant apprennent pendant les journées pédagogiques.

L’école ou le conseil scolaire doit afficher cette information 14 jours civils avant la journée pédagogique et indiquer, pour chaque activité, les détails suivants :

  • la date, l’heure et le format de l’activité (par exemple en personne ou en ligne)
  • le nom de la personne ou de l’organisation qui organise l’activité
  • le nom de chaque école participante
  • le thème ou le centre d’intérêt
  • la matière qui sera abordée
  • le nom et le titre des personnes qui présentent ou fournissent la matière
  • la façon dont la matière sera présentée
  • les apprentissages qui seront utilisés
  • les titres et les renseignements bibliographiques des ressources qui seront utilisées

Conférenciers extérieurs invités à l’école

À compter de l’année scolaire 2024–2025, votre école vous informera au moins 14 jours à l’avance des événements et activités comportant des conférenciers extérieurs ou des spectacles.

Si votre école prévoit un événement qui aura lieu dans moins de 14 jours, elle vous en informera aussitôt qu’il sera confirmé.

Voici les informations qui vous seront communiquées au sujet de l’activité :

  • la date, l’heure et l’emplacement
  • le titre et le thème ou le centre d’intérêt
  • les liens avec le curriculum ou l’objectif visé
  • le nom des présentateurs, des artistes et des conférenciers extérieurs ainsi que de l’organisme qu’ils représentent, le cas échéant
  • des renseignements sur le matériel, les articles ou les documents qui seront distribués, le cas échéant

En cas de changement, votre école vous en informera aussitôt que possible.

Exemption concernant certains apprentissages

Vous pouvez présenter une demande d’exemption pour que votre enfant soit dispensé de certains apprentissages.

Vous pouvez faire une demande notamment pour :

Pour en savoir plus sur ces exemptions et sur la façon de présenter une demande, veuillez communiquer avec l’enseignante ou l’enseignant de votre enfant ou avec la direction de l’école.

Suivre les progrès de votre enfant

Soyez au courant de ce que fait votre enfant à l’école. Les bulletins scolaires, les rencontres parents-enseignants et les résultats aux tests normalisés vous y aideront.

Bulletins scolaires

Maternelle et jardin d’enfants

Vous recevrez plusieurs relevés des apprentissages de votre enfant au cours de l’année scolaire :

  • un relevé des observations initiales, entre fin octobre et novembre
  • deux autres relevés, au cours du reste de l’année

Découvrez les relevés des apprentissages à la maternelle et au jardin d’enfants.

De la 1re à la 8e année

Chaque année, vous recevrez :

  • un bulletin de progrès scolaire à l’automne
  • deux bulletins scolaires (un en hiver et un à la fin de l’année scolaire)

De la 9e à la 12e année

Au palier secondaire, vous recevrez :

  • quatre bulletins scolaires par an, si l’école suit un horaire semestriel (un bulletin au début et à la fin de chaque semestre)
  • trois bulletins scolaires par an, si l’école suit un horaire non semestriel

Renseignez-vous sur les bulletins scolaires et sur l’évaluation de l’apprentissage de votre enfant.

Rencontres parents-enseignants

L’enseignante ou l’enseignant de votre enfant vous rencontrera pour vous expliquer :

  • les progrès de votre enfant
  • ce qui est enseigné en classe
  • comment vous pouvez aider votre enfant dans son apprentissage
  • ce que vous pouvez faire à la maison pour l’aider dans ses devoirs

Les écoles organisent chaque année au moins une ou deux rencontres avec les parents, en personne ou virtuelles. Les rencontres entre vous et l’enseignante ou l’enseignant peuvent parfois inclure votre enfant.

Vous pouvez également de votre côté demander de parler à l’enseignante ou l’enseignant de votre enfant, en personne ou au téléphone, à n’importe quel moment de l’année scolaire.

L’enseignante ou l’enseignant de votre enfant peut vous aider à trouver des ressources et peut vous donner des conseils.

Aider votre enfant à la maison en utilisant des ressources en ligne

L’enseignante ou l’enseignant de votre enfant peut vous orienter vers des outils destinés à faciliter l’apprentissage de votre enfant.

Il peut s’agir notamment :

Dépistage précoce des compétences en lecture

L’évaluation des compétences en lecture est un outil important qui permet de repérer, dès leur jeune âge, les élèves ayant des difficultés en lecture.

Les objectifs du dépistage sont les suivants :

  • surveiller l’acquisition des compétences fondamentales en lecture chez votre enfant
  • déterminer si votre enfant a besoin de plus de soutien

Les élèves inscrits au jardin d’enfants et en 1re et 2e année feront l’objet d’un dépistage au moins une fois au cours de chaque année scolaire. Le premier dépistage de l’année est généralement effectué par l’enseignant de votre enfant.

Le bulletin scolaire de votre enfant indiquera la date et les résultats de son dépistage précoce des compétences en lecture. L’enseignant examinera ces résultats afin de déterminer la meilleure façon d’aider votre enfant.

L’école vous enverra des informations sur le dépistage précoce de la lecture au début de l’année scolaire.

Dossier scolaire de l’Ontario (DSO)

Le DSO fait le suivi du parcours scolaire de votre enfant dans les écoles de l’Ontario. Vous pouvez :

  • le consulter jusqu’à ce que votre enfant ait 18 ans
  • faire corriger les erreurs, s’il y en a
  • faire supprimer les renseignements qui ne sont plus à jour ou ne sont pas utiles à l’apprentissage de votre enfant

Si vous souhaitez obtenir une copie du DSO de votre enfant, âgé de moins de 18 ans, veuillez communiquer avec la direction de son école.

Vous pouvez consulter le Guide du DSO pour obtenir de plus amples renseignements.

Tests normalisés de l’OQRE

L’Office de la qualité et de la responsabilité en éducation (OQRE) fournit des rapports individuels sur le rendement des élèves, dans lesquels figurent notamment les résultats de chaque élève passant les tests de 3e, 6e et 9e année. Les tests de 3e et 6e année portent sur la lecture, l’écriture et les mathématiques. Le test de la 9e année porte sur les mathématiques. Votre école vous enverra les résultats de votre enfant aux tests de l’OQRE.

Les élèves passent également le Test provincial de compétences linguistiques (TPCL), qui permet de déterminer si votre enfant satisfait à la norme minimale en matière de compétences linguistiques dans toutes les matières jusqu’à la fin de la 9e année.

Pour obtenir le Diplôme d’études secondaires de l’Ontario (DESO), les élèves doivent satisfaire à l’exigence en matière de compétences linguistiques. Les élèves qui ne réussissent pas le TPCL ont d’autres possibilités de satisfaire à cette exigence. Veuillez communiquer avec la direction de votre école pour en savoir plus.

L’OQRE propose des vidéos qui expliquent à quoi votre enfant peut s’attendre lors des tests et où trouver des ressources.

Vous pouvez également vous inscrire aux webinaires de l’OQRE.

Adaptations pour les élèves ayant des besoins particuliers en matière d’éducation

Les élèves pour lesquels un plan d’enseignement individualisé (PEI) a été établi doivent avoir la possibilité de participer aux évaluations provinciales et de démontrer l’étendue de leurs connaissances et de leurs compétences. Les conseils scolaires sont tenus de mettre en place des adaptations pour faciliter la participation des élèves ayant des besoins particuliers. Lorsqu’ils passent un test de l’OQRE, les élèves peuvent accéder aux adaptations en salle de classe, conformément à ce qui est prévu dans leur PEI.

Dans de rares cas, les directions d’école peuvent accorder une exemption concernant une évaluation provinciale. Seuls les élèves qui ne visent pas l’obtention du DESO peuvent être exemptés du TPCL.

Conditions d’obtention du diplôme d’études secondaires

Les cours nécessaires pour obtenir un diplôme d’études secondaires en Ontario varient selon l’année où les élèves ont commencé la 9e année.

Consultez les exigences relatives à l’obtention du diplôme qui s’appliquent aux élèves qui ont commencé la 9e année :

Choix possibles après l’école secondaire

Après ses études secondaires, votre enfant peut choisir, entre autres, de suivre un programme d’apprentissage ou d’étudier au collège ou à l’université. Dans la plupart des cas, votre enfant doit avoir obtenu son diplôme d’études secondaires.

Études au collège ou à l’université

L’Ontario compte 23 universités publiques, 24 collèges publics et plus de 500 collèges et établissements d’enseignement professionnel inscrits.

Chaque établissement fixe ses propres conditions d’admission. Renseignez-vous sur le processus de demande d’admission dans un collège ou une université.

Apprentissage

Un apprentissage est une formation formelle en vue d’exercer une carrière dans un métier spécialisé. Il combine une formation pratique et des cours en classe. Dans le cadre d’un apprentissage, votre enfant peut suivre des cours et apprendre un métier sous la direction de personnes expérimentées travaillant dans le domaine choisi.

Découvrez les conditions d’admissibilité à un apprentissage, les façons de trouver un parrain ou un employeur ainsi que les moyens d’obtenir un financement ou des subventions qui vous aideront à payer la formation et les outils nécessaires à l’apprentissage.

Renseignez-vous sur le Programme d’apprentissage pour les jeunes de l’Ontario (PAJO) et d’autres programmes du palier secondaire axés sur l’acquisition de compétences professionnelles qui peuvent aider à préparer votre enfant à un apprentissage pendant qu’il continue ses études secondaires.

Un adolescent portant des lunettes de sécurité et des protège-oreilles utilise un niveau sur une pièce de bois dans un atelier

Assiduité

L’assiduité est importante pour la réussite scolaire. Dans certains cas, votre enfant peut obtenir une dispense de l’obligation d’aller à l’école.

Une dispense peut être accordée dans les cas suivants :

  • votre enfant reçoit un enseignement à la maison
  • votre enfant observe une fête religieuse
  • votre enfant fait l’objet d’une suspension ou d’un renvoi de l’école
  • votre enfant est malade ou a une raison inévitable, y compris un problème de santé mentale
  • le conseil scolaire ne met pas de moyen de transport à la disposition de votre enfant et aucune école n’est située dans un rayon donné de votre domicile
  • votre enfant s’absente pour suivre des cours de musique, jusqu’à une demi-journée par semaine

S’il a 16 ans ou plus, votre enfant peut obtenir une dispense de l’obligation d’aller à l’école à temps plein pour des raisons compassionnelles.

Pour en savoir plus, veuillez communiquer avec votre école.

Bonne arrivée à l’école

Vous et votre école devez veiller à ce que votre enfant arrive à l’école en toute sécurité. Chaque école élémentaire de l’Ontario a en place un programme « bonne arrivée » permettant de vérifier la présence des élèves.

Si vous n’informez pas l’école de l’absence ou du retard de votre enfant, vous pouvez vous attendre à un appel de l’école. L’objectif est de veiller à la sécurité des élèves et de savoir où ils se trouvent.

Écoles sûres et tolérantes

Nous avons toutes et tous un rôle à jouer pour créer des milieux scolaires sûrs, inclusifs et tolérants, où toutes les personnes, qu’il s’agisse des enfants, des élèves, des membres du personnel, des parents et des membres de la communauté, se sentent les bienvenues, en sécurité et respectées.

Un climat scolaire positif et un milieu d’apprentissage et d’enseignement sûr sont essentiels à la réussite scolaire des élèves.

Les élèves, les parents, les enseignantes et les enseignants, les membres du personnel et les membres de la communauté ont le droit d’être en sécurité et de se sentir en sécurité dans leur communauté scolaire. Ce droit s’accompagne de la responsabilité de chaque personne de répondre de ses actes et de contribuer à un climat scolaire positif.

Pour savoir comment l’école de votre enfant favorise un climat scolaire positif, communiquez avec la direction de l’école.

Code de conduite provincial

Le milieu scolaire doit être un endroit sécuritaire, positif et respectueux qui favorise la réussite scolaire et le bien-être de votre enfant. À cette fin, nous avons révisé le Code de conduite provincial.

Le code de conduite provincial révisé :

  • restreint ou interdit l’utilisation des téléphones cellulaires dans la salle de classe afin d’éliminer les distractions causées par les téléphones;
  • exige des conseils scolaires qu’ils retirent les sites Web de médias sociaux de tous les réseaux et appareils de l’école afin que les élèves ne puissent pas utiliser les médias sociaux sur les appareils de l’école ou pendant qu’ils utilisent le wifi de l’école;
  • renforce l’interdiction de fumer et de vapoter à l’école en exigeant que :
    • les élèves en possession de produits de vapotage ou de nicotine les remettent aux enseignants et
    • les écoles informent immédiatement les parents

En outre, nous exigeons que les bulletins scolaires contiennent des commentaires sur le niveau de distraction de votre enfant en classe.

Tous les membres de la communauté scolaire doivent suivre le code de conduite de leur commission scolaire, qui doit être fondé sur notre Code de conduite.

Afin d’élaborer et de réviser leur code de conduite, les conseils scolaires doivent solliciter activement des commentaires auprès des groupes suivants :

  •  élèves
  • membres du personnel
  • parents d’élèves
  • bénévoles intervenant dans les écoles
  • membres de la communauté

Les conseils scolaires devraient également solliciter des commentaires auprès des groupes suivants :

  • conseils d’école
  • comités de participation des parents
  • comités consultatifs pour l’enfance en difficulté
  • conseils consultatifs pour l’éducation autochtone

Votre conseil scolaire doit communiquer clairement son code de conduite aux parents, aux élèves, aux membres du personnel et aux autres membres de la communauté scolaire.

Chaque membre d’une communauté scolaire est responsable de son comportement et de ses actions et doit en rendre compte. En cas d’incidents graves, y compris les violations du code de conduite des conseils scolaires, les conseils scolaires et les directions d’école doivent réagir.

Consulter le site Web de votre conseil scolaire pour lire son code de conduite.

Alcool, cannabis, tabac, cigarettes électroniques (vapoteuses), produits à base de nicotine et drogues illégales

La consommation d’alcool, de cannabis récréatif, de tabac, de produits à base de nicotine et de drogues illégales est interdite à l’école.

Si votre enfant est surpris en possession de tels produits, il doit les remettre au personnel scolaire qui vous en informera immédiatement. L’école peut également offrir un soutien à votre enfant pour l’aider à faire de meilleurs choix qui favorisent son apprentissage.

Le Code de conduite provincial n’autorise pas l’utilisation ou la possession des produits suivants :

  • l’alcool
  • le cannabis récréatif
  • les drogues illégales

En ce qui concerne les élèves, cela comprend également le tabac, les produits de vapotage et les produits à base de nicotine.

Fumer et vapoter

Il est interdit aux élèves d’être en possession (ou d’utiliser) des produits du tabac, des cigarettes électroniques (vapoteuses) ou des produits à base de nicotine à l’école. Ceci inclut les accessoires (par exemple, jus de vapotage, une pipe, un briquet ou du papier à rouler).

Aux termes de la Loi de 2017 favorisant un Ontario sans fumée, il est interdit de fumer ou de vapoter du tabac et du cannabis :

  • dans les écoles privées et publiques
  • sur les terrains des écoles
  • dans tous les espaces publics situés à moins de 20 mètres de ces terrains

Quiconque fume ou vapote sur le terrain de l’école est coupable d’une infraction et passible d’une amende.

Tous les membres de la communauté scolaire doivent connaître les règles relatives au tabagisme et au vapotage à l’école.

Cannabis

Les élèves de la 4e à la 12e année qui sont sous l’emprise ou en possession de cannabis récréatif peuvent faire l’objet d’une suspension. Ils peuvent être renvoyés s’ils donnent de la drogue à une personne mineure ou s’ils se livrent au trafic de drogues illégales.

La consommation de cannabis médical n’est pas interdite. Un consommateur ou une consommatrice de cannabis médical peut posséder du cannabis à des fins médicales personnelles en vertu des lois en vigueur.

Téléphones cellulaires et autres appareils mobiles

À compter de septembre 2024, les élèves doivent commencer les cours avec leurs appareils mobiles éteints (ou en mode silencieux) et rangés hors de vue.

  • les élèves de 7e année ou une année d’études supérieure ne peuvent pas utiliser de téléphones portables ou d’autres appareils mobiles durant les heures d’enseignement, sauf si leur enseignant les y autorise expressément
  • les élèves de 6e année ou une année d’études inférieure ne peuvent pas utiliser de téléphones portables ou d’autres appareils mobiles durant la journée d’école, sauf si leur enseignant les y autorise expressément

En savoir plus sur les règles d’utilisation des appareils mobiles en classe.

Si un membre du personnel scolaire voit un appareil mobile qui n’est pas rangé hors de vue, il demandera à l’élève de le lui remettre pour :

  • la durée de la classe (de la 7e à la 12e année)
  • la journée d’école (de la maternelle à la 6e année)

L’élève doit placer l’appareil mobile dans un espace de rangement, à un endroit désigné par le personnel scolaire ou la direction de l’école.

En savoir plus sur les règles d’utilisation des appareils mobiles en classe

Politiques de discipline progressive et de sécurité

La violence, la haine et le racisme ne sont acceptables dans aucune école de l’Ontario. Notre approche pour améliorer la sécurité dans les écoles repose sur la participation de l’ensemble de la communauté scolaire et vise à :

  • promouvoir un comportement positif chez les élèves au moyen d’un code de conduite et de politiques de lutte contre l’intimidation
  • favoriser l’intervention précoce et continue
  • prévenir les comportements inappropriés
  • répondre aux comportements inappropriés par une discipline progressive, qui peut aller jusqu’à la suspension ou au renvoi

Chaque école doit avoir une politique de discipline progressive.

Selon l’approche de discipline progressive, la direction d’école choisit, parmi plusieurs options, une mesure qui permettra de gérer le comportement inapproprié et d’aider l’élève concerné à :

  • améliorer son comportement
  • réfléchir à ses choix

L’objectif est d’empêcher que le comportement inapproprié ne se reproduise.

Lorsqu’une direction d’école applique le processus de discipline progressive, elle doit tenir compte :

  • de l’élève en question et de sa situation
  • de la nature et de la gravité du comportement
  • des conséquences du comportement sur le climat scolaire

La direction d’école tiendra compte de ses échanges continus avec l’élève et ses parents pour déterminer la mesure qui aidera l’élève à améliorer son comportement et à faire les bons choix.

Renseignez-vous sur la discipline progressive.

Intimidation

Votre conseil scolaire doit avoir en place une politique qui protège les élèves contre l’intimidation. Si vous vous inquiétez pour votre enfant ou si vous souhaitez obtenir des renseignements, communiquer avec la direction de l’école. Elle pourra vous informer sur :

  • les politiques de prévention et d’intervention en matière d’intimidation
  • les plans décrivant les mesures que le personnel de l’école prend pour résoudre les problèmes d’intimidation
  • les politiques en matière de discipline progressive
  • le code de conduite, qui définit la manière dont les élèves, le personnel enseignant et les autres membres de la communauté scolaire doivent se comporter les uns envers les autres

Si vous pensez que votre enfant fait l’objet d’intimidation, consulter la page L’intimidation : Essayons d’y mettre un terme, qui contient des renseignements sur :

  • ce qu’il faut surveiller
  • ce que vous pouvez faire
  • où trouver de l’aide
  • ce que vous pouvez attendre de l’école

La page contient également des renseignements sur la cyberintimidation et l’exploitation en ligne.

Incidents graves

Si votre enfant fait l’objet d’un incident grave (blessure ou préjudice), la direction de votre école communiquera avec vous.

Découvrez les responsabilités du personnel en matière de signalement d’un incident survenant à l’école.

Les activités pouvant donner lieu à une suspension ou à un renvoi diffèrent selon l’année d’études de l’élève.

Renseignez-vous sur :

En cas de suspension ou de renvoi de votre enfant

Si votre enfant fait l’objet d’une suspension, la direction de l’école doit faire tout ce qui est raisonnablement en son pouvoir pour vous en avertir dans un délai de 24 heures. Vous recevrez également un avis écrit. Si la suspension dure plus de cinq jours de classe, la direction d’école vous informera du programme envisagé pour soutenir votre enfant.

Si un incident impliquant votre enfant fait l’objet d’une enquête et risque d’entraîner son renvoi, la direction de l’école doit faire tout ce qui est raisonnablement en son pouvoir pour vous parler.

Vous avez le droit de faire appel de la décision de la direction de suspendre votre enfant ou de la décision du conseil scolaire de renvoyer votre enfant.

Découvrez ce qui se passe si votre enfant fait l’objet d’une suspension ou d’un renvoi, notamment la manière dont les décisions sont prises et les mesures de soutien proposées aux élèves concernés en vue de leur retour en classe.

Trafic sexuel

Votre conseil scolaire doit avoir en place un protocole de lutte contre le trafic sexuel, visant à le prévenir, à le repérer et à le reconnaître, ainsi que des mesures d’intervention adaptées aux divers besoins des élèves.

Veuillez communiquer avec votre école ou votre conseil scolaire pour en savoir plus et demander une copie de son protocole de lutte contre le trafic sexuel.

Renseignez-vous sur le trafic sexuel, notamment sur les signes avant-coureurs, les méthodes de ciblage et de recrutement employées par les trafiquants et les ressources à connaître pour prévenir les cas de traite.

Procédures de sécurité physique

Confinement pour urgence environnementale

Si une situation grave liée à l’environnement ou aux conditions météorologiques se produit, l’école fera l’objet d’un « confinement pour urgence environnementale  ». Dans un tel cas, tout le monde doit rester à l’intérieur du bâtiment scolaire pour se protéger.

Confinement pour sécurité

Si un incident violent, non lié à l’école, se produit à l’extérieur de l’école (par exemple, un vol commis dans une banque située près de l’école, mais non dans l’enceinte de l’école), l’école fera l’objet d’un « confinement pour sécurité  ». Dans ce cas :

  • tout le monde reste à l’intérieur du bâtiment scolaire
  • les portes extérieures du bâtiment sont verrouillées et le restent jusqu’à la résolution de la situation qui se déroule à l’extérieur
  • l’école continue de fonctionner normalement

Confinement barricadé

L’école fera l’objet d’un « confinement barricadé » en cas d’incident majeur ou de menace de violence dans l’école.

En cas de confinement barricadé :

  • les élèves et les membres du personnel se réfugient dans leur salle de classe ou dans d’autres zones sécurisées
  • le personnel enseignant verrouille les portes de la classe
  • toutes les portes de l’école sont verrouillées
  • la police est appelée

Toutes les écoles doivent effectuer au moins deux exercices de confinement barricadé par année scolaire. Votre conseil scolaire vous communiquera le plan relatif à ces exercices.

Si votre école fait l’objet d’un confinement barricadé, votre conseil scolaire vous indiquera :

  • où aller
  • où obtenir de plus amples renseignements

Veuillez communiquer avec l’école de votre enfant pour en savoir plus sur ses procédures de sécurité physique.

Écoles saines

Une alimentation saine, une activité physique quotidienne et un milieu scolaire sain favorisent l’apprentissage et la croissance et aident les élèves à atteindre leur plein potentiel.

Renseignez-vous sur les écoles saines.

Activité physique quotidienne

Les enfants et les jeunes devraient faire chaque jour au moins 60 minutes d’activité physique d’intensité moyenne à élevée.

Pour aider les élèves du palier élémentaire à atteindre un tel objectif, notre politique sur l’activité physique quotidienne prévoit 20 minutes d’activité physique pendant les heures d’enseignement. En dehors de ces heures, les élèves peuvent faire d’autres activités physiques pendant la journée. Voici quelques exemples :

  • activités parascolaires
  • récréations
  • programmes avant et après l’école
  • programmes communautaires
  • sports mineurs
  • activités familiales

Protection en cas de commotion cérébrale

Une commotion cérébrale est une blessure grave du cerveau. Elle peut être causée par un coup à la tête, au visage ou au cou ou par un coup au corps qui entraîne un rapide mouvement d’avant en arrière de la tête et du cerveau.

Si le personnel de l’école pense que votre enfant pourrait avoir une commotion cérébrale, il doit :

  • retirer immédiatement votre enfant de l’activité
  • vous contacter et vous demander de faire examiner votre enfant par un médecin ou un infirmier praticien

Informez l’école et les groupes de sports concernés des observations médicales que vous aurez reçues.

En cas de diagnostic de commotion cérébrale, l’école de votre enfant doit :

  • établir un plan de retour à l’école, qui précisera les modalités de reprise de l’apprentissage et de l’activité physique
  • suivre les progrès de votre enfant, depuis l’arrêt de l’activité en lien avec la commotion cérébrale soupçonnée jusqu’à la reprise de l’apprentissage et de l’activité physique

La Loi Rowan exige que les conseils scolaires suivent des lignes directrices précises dans les cas de commotion cérébrale soupçonnée ou confirmée.

Renseignez-vous sur l’identification, la prévention et la gestion des commotions cérébrales et obtenez des ressources sur les commotions cérébrales.

Affections médicales

Les conseils scolaires et les administrations scolaires doivent avoir des politiques à l’égard des élèves qui sont :

  • asthmatiques
  • à risque d’anaphylaxie
  • diabétiques
  • épileptiques

Découvrez comment nous soutenons les élèves ayant des affections médicales.

Politiques et normes concernant les aliments et les boissons

Les études montrent que les enfants ayant une alimentation saine sont mieux disposés à apprendre et ont plus de chances de réussir à l’école. Nos normes d’alimentation sont fondées sur le Guide alimentaire canadien et s’appliquent à toutes les boissons et à tous les aliments vendus dans les écoles. Elles visent notamment :

  • les points de vente situés sur le terrain de l’école tels que les cafétérias, les distributeurs automatiques et les kiosques qui vendent des collations et des boissons
  • les programmes, y compris les programmes de repas préparés
  • les activités organisées sur le terrain de l’école, y compris les ventes de pâtisseries et les rencontres sportives

Nos normes alimentaires ne s’appliquent pas aux repas ou aux collations que les élèves apportent de la maison. Cependant, si votre conseil scolaire a une politique concernant les allergies alimentaires et l’interdiction de certains aliments, vous devrez en tenir compte.

Renseignez-vous sur les normes d’alimentation concernant les aliments et les boissons vendus dans les écoles.

Ressources et soutiens spécialisés pour votre enfant

Vous pouvez obtenir des renseignements sur les programmes, les ressources et les soutiens ciblés qui aideront votre enfant à réussir.

Veuillez communiquer avec votre école ou votre conseil scolaire pour connaître les soutiens offerts en lien avec les sujets suivants.

Éducation de l’enfance en difficulté

Prenez connaissance des programmes et des services proposés aux élèves de la maternelle à la 12e année dans les écoles financées par les fonds publics et renseignez-vous sur la façon d’accéder aux programmes et aux services d’éducation de l’enfance en difficulté.

Informez-vous sur la façon d’obtenir un plan d’enseignement individualisé (PEI) pour votre enfant. Ce plan écrit fait état des programmes, des soutiens et des services en matière d’éducation de l’enfance en difficulté que le conseil scolaire peut offrir à votre enfant.

Veuillez communiquer avec le personnel enseignant de votre enfant ou avec l’enseignante ou l’enseignant de l’enfance en difficulté si vous avez des questions sur les programmes et les services pour les élèves ayant des besoins particuliers en éducation. Adressez-vous en premier à ces personnes.

Vous pouvez également communiquer avec la direction de l’école, qui pourra vous diriger vers d’autres ressources du conseil scolaire.

Évaluations professionnelles

Dans certains cas, un enfant a besoin d’une évaluation professionnelle, qui permettra de :

  • comprendre ses points forts et ses besoins
  • faciliter la planification du programme

Pour faire ce type d’évaluation, l’école a besoin de votre consentement. Les évaluations nécessaires seront réalisées par des praticiens qualifiés et agréés, par exemple :

  • des audiologistes
  • des ophtalmologues
  • des orthophonistes
  • des psychologues

Ce type d’évaluation n’est pas obligatoire pour accéder aux programmes ou aux services d’éducation de l’enfance en difficulté dont votre enfant pourrait avoir besoin.

Les évaluations professionnelles peuvent aider :

  • l’équipe-école à planifier les programmes et les services
  • le comité d’identification, de placement et de révision (CIPR) à prendre des décisions

Comités d’identification, de placement et de révision

La direction de l’école peut vous proposer de transmettre le dossier de votre enfant à un comité d’identification, de placement et de révision (CIPR). Dans ce cas, elle communiquera avec vous pour en discuter.

Vous pouvez également, vous-même, demander par écrit à la direction de l’école de transmettre le dossier de votre enfant à un CIPR.

Le CIPR vous invitera alors à une réunion à laquelle vous pourrez assister en compagnie d’un représentant ou d’une représentante.

La direction de l’école doit vous remettre, dans un délai de 15 jours civils suivant la demande de transmission du dossier à un CIPR, une copie du guide des parents sur l’éducation de l’enfance en difficulté, préparé par le conseil scolaire. Le guide explique le processus du CIPR et vous invite à y participer.

Le CIPR formulera des recommandations et prendra une décision concernant :

  • l’identification
  • le placement

En cas de désaccord, vous pouvez faire appel de la décision du CIPR.

Veuillez consulter le document intitulé Éducation de l’enfance en difficulté en Ontario de la maternelle et du jardin d’enfants à la 12e année – Guide de politiques et de ressources pour obtenir des renseignements détaillés sur le processus du CIPR et sur l’éducation de l’enfance en difficulté en Ontario.

Trouble du spectre de l’autisme

Les enfants qui présentent un trouble du spectre de l’autisme pourraient avoir besoin de programmes et de services d’éducation de l’enfance en difficulté, notamment de méthodes d’analyse comportementale appliquée (ACA). Renseignez-vous sur les soutiens destinés aux élèves ayant un trouble du spectre de l’autisme qui entrent à l’école ou qui fréquentent une école.

Votre conseil scolaire pourrait proposer des programmes spécialisés de perfectionnement des compétences après l’école. Ces programmes ciblés aident les élèves à renforcer les compétences qu’ils utilisent en classe et à atteindre d’autres objectifs.

Trouble déficitaire de l’attention (TDA) et trouble déficitaire de l’attention avec hyperactivité (TDAH)

En cas de diagnostic de TDA ou de TDAH, votre enfant pourrait avoir besoin de soutiens pour l’enfance en difficulté. Veuillez communiquer avec votre école pour connaître les soutiens proposés.

Renseignez-vous sur les soutiens correspondant aux besoins particuliers de votre enfant.

Soutiens en français

Les élèves qui fréquentent une école d’un conseil scolaire de langue française ont accès à une variété de soutiens et de ressources pour les aider à améliorer leur maîtrise du français, par exemple :

Discutez avec votre école des soutiens en français offerts par votre conseil scolaire.

Soutien aux élèves qui apprennent l’anglais dans les écoles de langue anglaise

Trouvez des ressources qui aideront les élèves qui apprennent l’anglais de la maternelle à la 12e année.

Renseignez-vous sur les programmes et les cours d’anglais langue seconde English as a second language (ESL) et English literacy development (ELD), qui peuvent aider les élèves au palier secondaire à améliorer leur maîtrise de l’anglais.

Soutien aux élèves autochtones

Renseignez-vous sur les soutiens offerts aux élèves des Premières Nations, Métis et Inuit. Nous proposons des soutiens aux élèves autochtones et reconnaissons la nature unique des écoles administrées par les Premières Nations et par le gouvernement fédéral.

Réengagement des élèves à l’école secondaire

Découvrez le programme « d’apprentissage parallèle dirigé », qui vise à remotiver les élèves qui ne fréquentent pas l’école afin de les aider à obtenir leur diplôme d’études secondaires.

Ressources en santé mentale

Ressources à l’école

Tous les conseils scolaires ont un leader en santé mentale et une surintendante ou un surintendant responsable de la santé mentale.

Pour connaître la stratégie de votre conseil scolaire en matière de santé mentale, veuillez consulter son site Web.

Nous fournissons un financement aux conseils scolaires pour qu’ils embauchent des professionnels de la santé mentale.

Chaque conseil scolaire est responsable de l’allocation de ce financement en fonction de ses propres besoins et priorités.

Si votre enfant a des problèmes de santé mentale

Sachez qu’il existe des soutiens en matière de santé mentale à l’école et dans la collectivité.

À l’école : Des soutiens sont disponibles pendant l’année scolaire. Veuillez communiquer avec l’enseignante ou l’enseignant de votre enfant ou la direction de l’école pour connaître les soutiens proposés dans votre conseil scolaire. Ils peuvent diriger votre enfant vers des soutiens en santé mentale fournis par l’intermédiaire de l’école (par exemple, les services d’une travailleuse sociale ou d’un travailleur social).

De plus, nous financerons les conseils scolaires pour qu’ils fournissent des soutiens pendant l’été 2025. Veuillez communiquer avec l’enseignante ou l’enseignant de votre enfant ou la direction de l’école pour savoir si ces soutiens sont proposés dans votre conseil scolaire.

Dans la collectivité : Veuillez communiquer avec votre médecin de famille ou un organisme local de santé mentale pour enfants et jeunes pour obtenir de l’aide.

Santé mentale en milieu scolaire Ontario fournit des renseignements et des ressources sur la façon de soutenir la santé mentale de votre enfant. Il existe également des ressources pour les élèves dont vous pouvez parler à votre enfant.

Apprentissage obligatoire sur la santé mentale

L’enseignement de la littératie en santé mentale commence dès la maternelle. Dans chaque année d’études du palier élémentaire, la littératie en santé mentale est abordée dans le programme-cadre d’éducation physique et santé.

Les élèves découvrent les sujets suivants d’une manière adaptée à leur âge :

  • la définition de la santé mentale et de la maladie mentale et la relation entre les deux
  • les moyens de prendre soin de sa propre santé mentale et de gérer le stress
  • la relation entre la santé mentale et la consommation de substances
  • les signes et les symptômes des problèmes de santé mentale
  • la stigmatisation liée à la santé mentale et les façons de la contrer
  • où, quand et comment chercher du soutien pour eux-mêmes et pour leurs camarades

Les élèves de 7e et 8e année suivent des modules de littératie en santé mentale qui sont dirigés par les enseignantes et enseignants et qui s’alignent sur le programme-cadre d’éducation physique et santé.

À l’école secondaire, les élèves qui choisissent des cours d’éducation physique et santé auront aussi des apprentissages sur la santé mentale dans chaque année d’études. 

Le cours obligatoire d’exploration de carrière de 10e année comporte d’autres apprentissages requis sur la santé mentale. Les élèves y apprennent :

  • des moyens pour s’adapter aux changements et favoriser un équilibre sain entre le travail et la vie personnelle
  • à reconnaître les signes pouvant indiquer qu’ils sont débordés ou en difficulté
  • à trouver de l’aide autour d’eux lorsque nécessaire

Ces apprentissages sont inclus dans les programmes-cadres enseignés actuellement ainsi que dans les nouveaux modules de littératie en santé mentale.

Faire part de vos commentaires et participer activement

Participez à l’éducation de votre enfant par l’intermédiaire de votre conseil d’école ou d’un comité de participation des parents (CPP). Ces deux groupes mettent l’accent sur la participation des parents pour favoriser la réussite et le bien-être des élèves et promouvoir l’équité. Ils sont dirigés par les parents, pour les parents. Vous pouvez également joindre ou communiquer avec des groupes de parents.

Réunions du conseil d’école

Les conseils d’école sont des groupes consultatifs pour les écoles et les conseils scolaires. Chaque école doit avoir son propre conseil.

Vous pouvez assister aux réunions de votre conseil d’école. Adressez-vous à la direction de l’école de votre enfant pour en savoir plus sur les réunions à venir.

Par votre participation, vous pouvez favoriser la réussite de votre enfant et rendre le système éducatif plus responsable.

Veuillez consulter notre guide sur les conseils d’école ou communiquer avec la direction de votre école pour en savoir plus.

Réunions du comité de participation des parents (CPP)

Chaque conseil scolaire doit avoir un CPP. Les réunions du CPP sont ouvertes à tout le monde et vous y serez les bienvenus.

Ces comités :

  • fournissent aux conseils scolaires des avis sur la manière d’encourager la participation des parents et de communiquer efficacement avec eux
  • élaborent des stratégies pour inciter les parents à participer à l’amélioration du rendement des élèves et de leur bien-être.

Adressez-vous à la direction de l’école de votre enfant pour en savoir plus sur les réunions à venir.

Renseignez-vous sur les comités de participation des parents.

Se renseigner sur les organisations de parents à l’échelle provinciale

Les conseils d’école, les CPP et les parents peuvent choisir de se joindre à une organisation de parents à l’échelle provinciale :

Ces organisations fournissent :

  • un soutien direct aux parents pour qu’ils participent encore plus activement à l’apprentissage de leurs enfants
  • des séances et des conférences virtuelles et en personne
  • un soutien aux réseaux des parents à l’échelle provinciale

Autres possibilités de faire part de vos commentaires

Les conseils scolaires doivent organiser chaque année deux rencontres avec les parents au sujet de leurs plans pluriannuels :

  • la première au cours de deux premiers mois de l’année scolaire pour discuter du plan
  • la deuxième au cours des deux derniers mois de l’année scolaire pour rendre compte des progrès et des résultats

Dans ces réunions, les conseils scolaires vous communiqueront des renseignements sur les dépenses prévues et les dépenses réelles.

Votre école ou votre conseil scolaire vous donneront des informations au sujet de ces réunions.

Il existe d’autres façons de faire part de vos commentaires et de vos suggestions à votre conseil scolaire. Votre conseil scolaire recueillera votre avis dans les domaines suivants :

  • ses plans de prévention de l’intimidation et d’intervention
  • ses politiques en faveur de l’équité et d’une éducation inclusive
  • ses programmes pour les élèves qui font l’objet d’une suspension de longue durée ou d’un renvoi
  • ses politiques sur les commotions cérébrales et les affections médicales prédominantes
  • ses sondages sur le climat scolaire

Pour contribuer activement aux politiques qui touchent votre enfant; communiquez avec votre conseil scolaire et renseignez-vous sur les façons de vous impliquer.

Questions au sujet de l’éducation de votre enfant

La première personne à contacter au sujet des progrès, des activités et de l’expérience de votre enfant à l’école doit toujours être l’enseignante ou l’enseignant de votre enfant ou la direction de l’école.

Veuillez communiquer avec votre conseil scolaire ou votre administration scolaire si vous avez des questions ou des inquiétudes sur la façon dont les politiques et les programmes éducatifs sont mis en œuvre. Vous pouvez également vous adresser à votre conseiller ou conseillère scolaire.

À partir de l’année scolaire 2024-2025, les conseils scolaires seront tenus de concevoir et respecter un protocole définissant les normes pour accuser réception des demandes de renseignements des parents et y répondre.

Le ministère de l’Éducation a les responsabilités suivantes :

  • financer et surveiller le système d’éducation élémentaire et secondaire financé par les fonds publics
  • élaborer et publier des programmes-cadres et des ressources pédagogiques de la maternelle à la 12e année
  • établir des normes et des lignes directrices provinciales en matière d’évaluation et de communication du rendement de tous les élèves fréquentant les écoles publiques ou privées en Ontario
  • superviser l’OQRE, qui administre les tests normalisés dans toute la province
  • fixer les exigences relatives à l’obtention du diplôme et du certificat et les conditions à satisfaire pour obtenir le diplôme d’études secondaires
  • financer la construction de nouvelles écoles et les travaux d’agrandissement, de rénovation ou de réparation des écoles existantes
  • exploiter des écoles de langue anglaise pour les élèves qui sont aveugles, sourds ou sourds-aveugles ou qui ont de graves troubles d’apprentissage
  • enregistrer et inspecter les écoles privées qui offrent des crédits menant à l’obtention du Diplôme d’études secondaires de l’Ontario (DESO)