Décret 1234/2017

Sur la recommandation de la personne soussignée, le lieutenant-gouverneur de l’Ontario, sur l’avis et avec le consentement du Conseil exécutif de l’Ontario, décrète ce qui suit:

Attendu que le D^r Marlene E. Spruyt a été nommée coroner pour la province de l’Ontario en vertu du décret numéro 441/2003, daté du 21 février 2003;

Attendu que le D^r Marlene E. Spruyt a, par écrit, démissionné de son poste de coroner pour la province de l’Ontario, la démission ayant pris effet le 1^er mars 2012;

Par conséquent, en vertu du paragraphe 3 (1) de la Loi sur les coroners, dans sa version modifiée, le décret numéro 441/2003, daté du 21 février 2003 et nommant le D^r Marlene E. Spruyt coroner pour la province de l’Ontario, est par les présentes révoqué, la révocation prenant effet à la date du présent décret.