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Décret 192/2023
Sur la recommandation de la personne soussignée, le lieutenant-gouverneur de l’Ontario, sur l’avis et avec le consentement du Conseil exécutif de l’Ontario, décrète ce qui suit :
Attendu que Douglas Ellis, de Courtice, qui a été nommé membre du conseil d'administration de l’Institut universitaire de technologie de l’Ontario par le décret 1411/2020, a démissionné de son poste;
Par conséquent, en vertu de l’alinéa 8(1)3) de la Loi de 2002 sur l’Institut universitaire de technologie de l’Ontario, le décret 1411/2020 est révoqué.
Premier ministre et président du Conseil
Approuvé et décrété : 16 février 2023
Mis à jour : 22 mars 2023
Date de publication : 03 mars 2023