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Décret 334/2024
Sur la recommandation de la personne soussignée, le lieutenant-gouverneur de l’Ontario, sur l’avis et avec le consentement du Conseil exécutif de l’Ontario, décrète ce qui suit :
Attendu que par le décret 1599/2021, entré en vigueur le 1er janvier 2022, Peter Dinsdale a été nommé membre du Conseil de l'Ordre des enseignantes et des enseignants de l'Ontario;
Et attendu que Peter Dinsdale a présenté un avis de démission de ce poste avec effet au 27 avril 2023;
En conséquence, en vertu des alinéas 4 (2) b) et 66 (5) b) de la Loi de 1996 sur l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario et du Règlement de l’Ontario 345/96 pris en vertu de cette loi, le décret 1599/2021 est révoqué à compter du jour de la prise du présent décret.
Approuvé et décrété : 29 février 2024