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Décret 960/2020
Sur la recommandation de la personne soussignée, le lieutenant-gouverneur de l’Ontario, sur l’avis et avec le consentement du Conseil exécutif de l’Ontario, décrète ce qui suit:
En vertu de l’alinéa 3 (2) b) de la Loi sur les architectes, Robert Sirman, de Toronto, est nommé membre à temps partiel du Conseil de l'Ordre des architectes de l'Ontario pour un mandat fixe de deux ans, la nomination prenant effet le jour de la prise du présent décret.
Ministère du Procureur général
Approuvé et décrété : 25 juin 2020
Révoqué par : Décret 882/2021
Mis à jour : 22 mars 2023
Date de publication : 10 juillet 2020