Description

Les travailleurs peuvent être exposés à des agents biologiques, chimiques et physiques qui peuvent causer des maladies ou détériorer leur état de santé. Le plan de travail 2017-2018 des services d’hygiène du travail pour les inspecteurs en cette matière poursuivra l’application des dispositions relatives aux étiquettes, aux fiches signalétiques ou les feuilles de données sur la sécurité des matériaux du SIMDUT 1988 et du SIMDUT 2015.

Les activités relatives à l’hygiène du travail comprendront une initiative visant le bruit. Le bruit représente un risque grave dans de nombreux milieux de travail. Les demandes d’indemnisation acceptées pour perte auditive due au bruit qui ont été soumises de 2006 à 2015 représentaient 23 pour cent de toutes les demandes d’indemnisation acceptées à la suite d’un décès résultant d’une maladie professionnelle.

Les hygiénistes du travail du ministère du Travail continueront d’effectuer des inspections, des enquêtes et des études de la qualité de l’air dans tous les secteurs en vue de cerner et d’évaluer les facteurs de risque favorisant l’apparition d’affections et de maladies professionnelles chez les travailleurs. Ils offrent également un soutien professionnel et technique aux inspecteurs des programmes sectoriels.

L’évaluation des dangers pour la santé au travail et le contrôle des risques connexes se font dans le cadre de l’application :

Les hygiénistes du travail participent également aux campagnes éclair et aux initiatives régionales dans le cadre de la stratégie d’application de la loi Sécurité au travail Ontario.

Objectif des inspections en matière d’hygiène au travail

Les hygiénistes du travail offrent un soutien professionnel et technique aux programmes des secteurs de la construction, des soins de santé, de l’industrie et des mines dans le cadre des activités proactives et réactives de conformité et d’application de la loi sur le terrain. En outre, dans le cadre de la stratégie d’application de la loi Sécurité au travail Ontario, les hygiénistes du travail participent à des initiatives proactives visant à prévenir les maladies professionnelles. Les hygiénistes du travail participent également à des inspections éclair en milieu de travail et à des initiatives régionales liées aux programmes sectoriels qui comportent des éléments d’hygiène professionnelle importants.

Initiative de conformité au SIMDUT pour 2017-2018

Dix pour cent des visites sur les lieux de travail effectuées par les hygiénistes du travail sont des inspections proactives dans divers lieux de travail qui mettent l’accent sur la conformité au SIMDUT en ce qui a trait aux étiquettes, aux fiches signalétiques ou les feuilles de données sur la sécurité des matériaux ainsi qu'à la formation des travailleurs. Cette initiative comprendra également la communication des composantes du SIMDUT 2015 (SGH/Système général harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques).

Les hygiénistes du travail continuent de promouvoir la mise en place de mesures de contrôle de l’exposition à des agents toxiques sur les lieux de travail par l’application des règlements relatifs aux substances désignées, du Règlement sur le contrôle de l’exposition aux agents biologiques ou chimiques et des règlements concernant le SIMDUT. Les interventions des hygiénistes sur les lieux de travail seront axées sur les mesures de contrôle relatives à l’utilisation de substances considérées comme étant des agents cancérogènes ou sensibilisants et (ou) celles présentant des dangers pour la reproduction. Les activités encouragent également la réduction de l’exposition grâce au remplacement des substances chimiques par des produits moins toxiques.

Initiative 2017-2018 relative au bruit

Dix pour cent des visites sur les lieux de travail cibleront le secteur de la fabrication ainsi que d’autres secteurs où le bruit est présent. Les visites effectuées sur les lieux de travail afin d’évaluer l’exposition au bruit seront axées sur les points suivants :

  • veiller à la conformité au Lex,8 de 85 dBA comme l’énonce le Règlement 381/15;
  • appliquer des mesures de lutte techniques et administratives contre le bruit;
  • appliquer les dispositions relatives à la sélection et à la formation en matière de protecteurs auditifs.

Soutien continu à l’égard du programme

Les hygiénistes du travail continueront de mener des études de la qualité de l’air pour appuyer les limites d’exposition en milieu de travail proposées et l’application des limites adoptées.

Les hygiénistes du travail sont désignés par Santé Canada à titre d’inspecteurs en vertu de la Loi sur les produits dangereux et ont reçu un mandat pour enquêter sur les étiquettes des fournisseurs et les fiches signalétiques ou les feuilles de données sur la sécurité des matériaux en Ontario. Ils doivent également traiter les demandes d’autres provinces à l’aide du processus de recommandations interterritoriales.

Les inspecteurs dans les secteurs de la construction, des soins de santé, de l’exploitation minière et des industries effectuent des inspections proactives et réactives sur les lieux de travail en vue de vérifier la conformité à la Loi sur la santé et la sécurité au travail et aux règlements pertinents, notamment à ceux liés aux problèmes d’hygiène au travail. Les hygiénistes du travail fournissent un soutien professionnel et technique aux inspecteurs dans le cadre des initiatives d’application de la loi et de conformité à l’échelle sectorielle et régionale.