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emblème arboricole (Loi sur l'), L.R.O. 1990, chap. A.25
Passer au contenu| à jour | 31 décembre 1990 – (date à laquelle Lois-en-ligne est à jour) |
Loi sur l’emblème arboricole
L.R.O. 1990, CHAPITRE A.25
Période de codification : Du 31 décembre 1990 à la date à laquelle Lois-en-ligne est à jour.
Aucune modification.
Emblème arboricole de l’Ontario
1. L’arbre connu en botanique sous le nom de Pinus strobus Linnaeus et, communément, sous le nom de pin blanc est l’emblème arboricole de la province de l’Ontario. L.R.O. 1990, chap. A.25, art. 1.
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