Important : La présente version du site Web de Lois-en-ligne sera remplacée par une nouvelle version dans les semaines à venir.
Vous pouvez essayer la version bêta du nouveau site de Lois-en-ligne à ontario.ca/lois-beta.
emblème floral (Loi sur l'), L.R.O. 1990, chap. F.21
Passer au contenuà jour | 31 décembre 1990 – (date à laquelle Lois-en-ligne est à jour) |
Loi sur l’emblème floral
L.R.O. 1990, CHAPITRE F.21
Période de codification : Du 31 décembre 1990 à la date à laquelle Lois-en-ligne est à jour.
Aucune modification.
Emblème floral de l’Ontario
1. La fleur connue en botanique sous le nom de trillium grandiflorum et, communément, sous le nom de trillium blanc est l’emblème floral de la province de l’Ontario. L.R.O. 1990, chap. F.21, art. 1.
____________________