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R.R.O. 1990, Règl. 833 : CONTRÔLE DE L'EXPOSITION À DES AGENTS BIOLOGIQUES OU CHIMIQUES
en vertu de santé et la sécurité au travail (Loi sur la), L.R.O. 1990, chap. O.1
Passer au contenuLoi sur la santé et la sécurité au travail
R.R.O. 1990, RÈGLEMENT 833
Contrôle de l’exposition À des agents biologiques ou chimiques
Version telle qu’elle existait du 1er janvier 2013 au 14 décembre 2014.
Dernière modification : Règl. de l’Ont. 149/12.
Le texte suivant est la version française d’un règlement bilingue.
1. Les définitions qui suivent s’appliquent au présent règlement.
«ACGIH» L’organisme appelé American Conference of Governmental Industrial Hygienists. («ACGIH»)
«agent chimique» S’entend notamment d’une substance chimique. («chemical agent»)
«C», «valeur C» ou «valeur plafond» Concentration maximale dans l’air d’un agent biologique ou chimique auquel un travailleur peut être exposé à tout moment. («C», «ceiling limit»)
«exposition» Exposition par inhalation, ingestion, absorption cutanée ou contact cutané. («exposure»)
«LECT» ou «limite d’exposition à court terme» Concentration maximale dans l’air d’un agent biologique ou chimique auquel un travailleur peut être exposé pendant toute période de 15 minutes. («STEL», «short-term exposure limit»)
«LMPT» ou «limite moyenne pondérée dans le temps» La moyenne pondérée dans le temps des concentrations dans l’air d’un agent biologique ou chimique auquel un travailleur peut être exposé pendant une journée ou une semaine de travail. («TWA», «time-weighted average limit»)
«tableau de l’ACGIH» Tableau intitulé «Adopted Values» figurant aux pages 10 à 61 de la publication de l’ACGIH intitulée 2011 Threshold Limit Values and Biological Exposure Indices et portant le numéro international normalisé du livre 978-1-607260-28-8. («ACGIH Table»)
«tableau de l’Ontario» Le tableau 1 du présent règlement. («Ontario Table») Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2; Règl. de l’Ont. 149/12, art. 1.
2. (1) Le présent règlement ne s’applique pas, sur un chantier :
a) à l’employeur qui exerce des activités dans le domaine de la construction;
b) aux travailleurs d’un employeur visé à l’alinéa a) qui exercent des activités dans le domaine de la construction. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2;Règl. de l’Ont. 149/12, art. 1.
(2) Le présent règlement ne s’applique pas, selon le cas :
a) aux agents chimiques figurant au tableau 1 du Règlement de l’Ontario 490/09 (Designated Substances) pris en application de la Loi, dans un lieu de travail assujetti à ce règlement à l’égard de ces agents;
b) relativement à l’amiante, dans un lieu de travail assujetti au Règlement de l’Ontario 278/05 (Designated Substance — Asbestos on Construction Projects and in Buildings and Repair Operations) pris en application de la Loi. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.
3. (1) L’employeur prend toutes les mesures raisonnablement nécessaires dans les circonstances pour protéger les travailleurs contre l’exposition à un agent biologique ou chimique dangereux résultant du stockage, de la manipulation, de la transformation ou de l’utilisation de cet agent dans le lieu de travail. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.
(2) Les mesures à prendre comprennent la fourniture et l’utilisation de ce qui suit :
a) des contrôles techniques;
b) des pratiques de travail;
c) des pratiques et installations d’hygiène;
d) de l’équipement de protection individuelle, si l’article 7.2 s’applique. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.
4. Sans préjudice de la portée générale de l’article 3, l’employeur prend les mesures qu’exige cet article afin de limiter l’exposition des travailleurs à un agent biologique ou chimique dangereux conformément aux règles suivantes :
1. Si l’agent figure au tableau de l’Ontario, l’exposition ne doit pas dépasser la LMPT, la LECT ou la valeur C indiquée à ce tableau.
2. Si l’agent ne figure pas au tableau de l’Ontario, mais qu’il figure au tableau de l’ACGIH, l’exposition ne doit pas dépasser la LMPT, la LECT ou la valeur C indiquée au tableau de l’ACGIH.
3. Si le tableau qui s’applique dans le cadre de la disposition 1 ou 2 indique une LMPT pour un agent, mais qu’il n’indique ni LECT ni C pour celui-ci, l’exposition ne doit pas dépasser les limites d’excursion suivantes :
i. Trois fois la LMPT pendant toute période de 30 minutes,
ii. Cinq fois la LMPT à tout moment.
4. La disposition 3 ne s’applique pas à l’égard d’un agent qui est prescrit comme substance désignée dans le Règlement de l’Ontario 490/09 (Designated Substances) pris en application de la Loi. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.
5. Il ne doit pas être tenu compte, dans le calcul de l’exposition des travailleurs à un agent biologique ou chimique dangereux dans le cadre de l’article 3 ou 4, du port et de l’utilisation d’un équipement de protection individuelle. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.
6. Les concentrations dans l’air d’agents biologiques ou chimiques dangereux et les expositions moyennes pondérées dans le temps quotidiennes et hebdomadaires sont calculées conformément aux règles énoncées à l’annexe 1. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.
7. Si l’inscription d’un agent figurant au tableau de l’Ontario ou au tableau de l’ACGIH est accompagnée de la notation «Peau» ou «Skin» et que l’agent est présent sur le lieu de travail, l’employeur prend toutes les mesures raisonnablement nécessaires dans les circonstances pour protéger les travailleurs contre l’absorption cutanée de l’agent. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.
7.1 Si l’inscription d’un agent figurant au tableau de l’ACGIH est accompagnée de la notation «Simple asphyxiant» et que l’agent est présent dans l’air sur le lieu de travail, l’employeur prend toutes les mesures raisonnablement nécessaires dans les circonstances pour protéger les travailleurs contre ce qui suit :
a) l’exposition à un niveau d’oxygène dans l’air inférieur à 19,5 pour cent par volume;
b) les dangers connexes comme les incendies et les explosions. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.
7.2 (1) L’employeur protège les travailleurs contre l’exposition à un agent biologique ou chimique dangereux sans exiger qu’ils portent et utilisent un équipement de protection individuelle, sauf si le paragraphe (2) s’applique. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.
(2) L’employeur fournit et les travailleurs portent et utilisent un équipement de protection individuelle approprié dans les circonstances pour les protéger contre l’exposition à l’agent si les contrôles techniques exigés par le présent règlement :
a) soit n’existent pas ou ne peuvent pas être obtenus;
b) soit ne sont pas raisonnables ou ne sont pas pratiques à adopter, à installer ou à fournir en raison de la durée ou de la fréquence des expositions ou en raison de la nature du procédé, de l’activité ou du travail;
c) soit sont rendus inefficaces en raison d’une panne temporaire des contrôles;
d) soit sont inefficaces pour prévenir, contrôler ou limiter l’exposition en raison d’une situation d’urgence. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.
8. (1) Si une des situations suivantes se produit, le travailleur qui a été exposé à un agent biologique ou chimique dangereux passe, s’il y consent, des examens médicaux et des tests cliniques, aux frais de l’employeur, pour déterminer s’il est atteint d’une maladie professionnelle en raison de l’exposition à l’agent et s’il est apte à poursuivre un travail comportant une telle exposition, apte à le faire avec des restrictions ou inapte à le faire :
a) le travailleur ou son médecin a des motifs de croire que la santé du travailleur a été affectée par l’exposition à l’agent et en a avisé l’employeur par écrit;
b) l’employeur a des motifs de croire que la santé du travailleur risque d’être affectée par l’exposition et en a informé le travailleur par écrit. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.
(2) et (3) Abrogés : O. Reg. 491/09, s. 6.
(4) L’employeur fournit au médecin qui examine le travailleur ou qui supervise les tests cliniques un exemplaire du dossier d’exposition du travailleur à l’agent biologique ou chimique dangereux, s’il y en a un. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.
9. Abrogé : O. Reg. 607/05, s. 3 (2).
Table / Tableau 1
Ontario Table of Occupational Exposure limits /
TABLEAU DE L’ONTARIO : LIMITES D’EXPOSITION PROFESSIONNELLE
Agent / Agent [CAS No. / numéro CAS] |
Time-Weighted Average Limit (TWA), Short-Term Exposure Limit (STEL), Ceiling Limit (C) and Notations / Limite moyenne pondérée dans le temps (LMPT), limite d’exposition à court terme (LECT), valeur plafond (C) et notations |
|||
TWA / LMPT |
STEL / C |
Notations / |
||
|
|
LECT / C |
Notations |
|
*Acrylonitrile / Acrylonitrile [107-13-1] |
2 ppm |
C 10 ppm |
Skin / Peau |
|
Aliphatic hydrocarbon gases / Hydrocarbures aliphatiques gazeux |
|
|
|
|
Alkane [C1-C4], except Butane, All isomers / Alcane [C1-C4], sauf le butane, tous les isomères |
1,000 ppm |
|
|
|
Butane, All isomers / Butane, tous les isomères [106-97-8]; [75-28-5] |
800 ppm |
|
|
|
*Arsenic, elemental arsenic and inorganic compounds [7440-38-2], and organic compounds (only where both inorganic and organic compounds are present), as As. / Arsenic, arsenic élémentaire et composés inorganiques [7440-38-2], et composés organiques (seulement lorsque les composés inorganiques et organiques sont tous les deux présents), en As |
0.01 mg/m3 |
0.05 mg/m3 |
|
|
*Asbestos – All forms / Amiante – Toutes les formes [1332-21-4] |
0.1 f/cc (F) |
|
|
|
Actinolite / Actinolite [77536-66-4] |
0.1 f/cc (F) |
|
|
|
Amosite / Amosite [12172-73-5] |
0.1 f/cc (F) |
|
|
|
Anthophyllite / Anthophyllite [77536-67-5] |
0.1 f/cc (F) |
|
|
|
Chrysotile / Chrysotile [132207-32-0] |
0.1 f/cc (F) |
|
|
|
Crocidolite / Crocidolite [12001-28-4] |
0.1 f/cc (F) |
|
|
|
Tremolite / Trémolite [77536-68-6] |
0.1 f/cc (F) |
|
|
|
Benzaldehyde / Benzaldéhyde [100-52-7] |
|
4 ppm |
|
|
|
|
17 mg/m3 |
|
|
*Benzene / Benzène [71-43-2] |
0.5 ppm |
2.5 ppm |
Skin / Peau |
|
Beryllium and compounds, as Be / Béryllium et composés, en Be [7440-41-7] |
0.002 mg/m3 |
0.01 mg/m3 |
|
|
Calcium chloride / Chlorure de calcium [10043-52-4] |
5 mg/m3 |
|
|
|
Carbon tetrachloride / Carbone, tétrachlorure de [56-23-5] |
2 ppm |
3 ppm |
Skin / Peau |
|
Charcoal, except activated / Charbon de bois, sauf charbon actif [16291-96-6] |
10 mg/m3 |
|
|
|
Chlorinated diphenyl oxides / Oxyde de diphényle chloré [55720-99-5] |
0.5 mg/m3 |
2 mg/m3 |
|
|
o-Chlorobenzaldehyde / Chloro-2 benzaldéhyde [89-98-5] |
|
4 ppm |
|
|
|
|
23 mg/m3 |
|
|
Chlorodiphenyl (42% chlorine) / Biphényles polychlorés (42 % chlore) [53469-21-9] |
See listing for Polychlorinated Biphenyls (PCBs) / Voir l’inscription «Biphényles polychlorés (BPC)» |
|
||
Chlorodiphenyl (54% chlorine) / Biphényles polychlorés (54 % chlore) [11097-69-1] |
|
|
||
N-Cocomorpholine / N-Cocomorpholine [1541-81-7] |
5 ppm |
|
Skin / Peau |
|
|
52 mg/m3 |
|
|
|
*Coke Oven Emissions1 / Fumées de four à coke1 |
0.15 mg/m3 |
|
|
|
Coumarone-Indene Resins (total dust) / Résines de coumarone et d’indène (poussières totales) [63393-89-5] |
5 mg/m3 |
|
|
|
Cymene (sum of o-, m- and p-isomers) / Cymène (somme des |
50 ppm |
|
Skin / Peau |
|
isomères o, m et p) [25155-15-1] |
274 mg/m3 |
|
|
|
Diatomaceous earth (uncalcined) / Silice amorphe, terre diatomée |
10 mg/m3 (I) (E) |
|
|
|
(non calcinée) [61790-53-2] |
3 mg/m3 (R) (E) |
|
|
|
1,3-Dichloro-2-Propanol / Dichloro-1,3 propanol-2 [96-23-1] |
|
1 ppm |
Skin / Peau |
|
|
|
5 mg/m3 |
|
|
Diethylene glycol monoethyl ether / Éther monoéthylique du |
30 ppm |
|
|
|
diéthylène glycol [111- 90-0] |
165 mg/m3 |
|
|
|
Di(2-ethylhexyl)phthalate (DEHP) / Phtalate de dioctyle secondaire (DEHP) [117-81-7] |
3 mg/m3 |
5 mg/m3 |
|
|
Diisodecyl phthalate / Phtalate de diisodécyle [26761-40-0] |
5 mg/m3 |
|
|
|
3-(Dimethylamino) propylamine / gamma- |
0.5 ppm |
|
Skin / Peau |
|
Diméthylaminopropylamine [109-55-7] |
2 mg/m3 |
|
|
|
N, N-Dimethyl-cyclohexylamine / N,N-Diméthyl-N- |
|
5 ppm |
|
|
cyclohexylamine [98-94-2] |
|
26 mg/m3 |
|
|
N, N-Dimethyl-ethanolamine / Diméthyléthanolamine [108-01-0] |
3 ppm |
6 ppm |
|
|
|
11 mg/m3 |
22 mg/m3 |
|
|
Dimethyl terephthalate / Téréphtalate de diméthyle [120-61-6] |
5 mg/m3 |
|
|
|
Dimethyl 2,3,5,6-tetracholoroterephthalate / Chlorthal-diméthyl [1861-32-1] |
5 mg/m3 |
|
|
|
Dipropylene glycol monomethyl ether acetate / Méthoxy-2 |
100 ppm |
150 ppm |
|
|
méthyléthoxyacétate de propyle [88917-22-0] |
776 mg/m3 |
1,164 mg/m3 |
|
|
Diquat / Diquat [2764-72-9; 85-00-7; 6385-62-2] |
0.5 mg/m3 |
|
Skin / Peau |
|
|
0.1 mg/m3 (R) |
|
|
|
Enflurane / Enflurane [13838-16-9] |
2 ppm |
|
|
|
|
16 mg/m3 |
|
|
|
Ethyl-3-ethoxy propionate / Éthoxy-3 propionate d’éthyle |
50 ppm |
|
|
|
[763-69-9] |
300 mg/m3 |
|
|
|
Ethylene dibromide / Dibromo-1,2 éthane [106-93-4] |
(L) |
|
Skin / Peau |
|
Ethylene glycol dimethyl ether / Éther diméthylique de l’éthylène |
5 ppm |
|
Skin / Peau |
|
glycol [110-71-4] |
18 mg/m3 |
|
|
|
Ethylene glycol mono-n-propyl ether / Éther monopropylique de |
25 ppm |
|
Skin / Peau |
|
l’éthylène glycol [2807-30-9] |
110 mg/m3 |
|
|
|
Ethylene glycol mononitrate / Mononitrate d’éthylène glycol |
0.05 ppm |
|
Skin / Peau |
|
[16051-48-2] |
0.22 mg/m3 |
|
|
|
*Ethylene oxide / Oxyde d’éthylène [75-21-8] |
1 ppm |
10 ppm |
|
|
|
1.8 mg/m3 |
18 mg/m3 |
|
|
Ethyl methacrylate / Méthacrylate d’éthyle [97-63-2] |
100 ppm |
|
|
|
|
470 mg/m3 |
|
|
|
Flour dust / Poussières de farine |
See listing for Wheat Flour Dust (total dust) / Voir l’inscription «Poussières de farine de blé (poussières totales)» |
|
||
Forane / Forane [26675-46-7] |
2 ppm |
|
|
|
|
15 mg/m3 |
|
|
|
Formaldehyde / Formaldéhyde [50-00-0] |
|
STEL / LECT 1 ppm |
|
|
|
|
C 1.5 ppm |
|
|
Halothane / Halothane [151-67-7] |
2 ppm |
|
|
|
|
16 mg/m3 |
|
|
|
Heptyl acetate / Acétate d’heptyle [112-06-1] |
50 ppm |
|
|
|
|
320 mg/m3 |
|
|
|
Hexamethylenetetramine (HMT) / Hexaméthylène tétramine |
|
0.35 ppm |
|
|
(HMT) [100-97-0] |
|
2 mg/m3 |
|
|
Hexamethyl phosphoramide / Hexaméthylphosphoramide [680-31-9] |
(L) |
|
Skin / Peau |
|
Hexyl acetate (isomeric mixture) / Acétate d’hexanol (mélange |
50 ppm |
|
|
|
isomérique) [88230-35-7] |
294 mg/m3 |
|
|
|
Hydrogen sulfide / Sulfure d’hydrogène [7783-06-4] |
10 ppm |
15 ppm |
|
|
Hydrogenated terphenyls2 / Terphényles hydrogénés2 [61788-32-7] |
0.5 ppm |
|
|
|
*Isocyanates, organic compounds / Isocyanates, composés organiques |
|
|
|
|
Toluene diisocyanate (TDI) / Diisocyanate de toluène (TDI) [584-84-9] [91-08-7] |
0.005 ppm |
C 0.02 ppm |
|
|
Methylene bisphenyl isocyanate (MDI) / Diisocyanate-4,4’ de diphénylméthane (MDI) [101-68-8] |
0.005 ppm |
C 0.02 ppm |
|
|
Hexamethylene diisocyanate (HDI) / Diisocyanate d’hexaméthylène (HDI) [822-06-0] |
0.005 ppm |
C 0.02 ppm |
|
|
Isophorone diisocyanate (IPDI) / Diisocyanate d’isophorone (IPDI) [4098-71-9] |
0.005 ppm |
C 0.02 ppm |
|
|
Methylene bis (4-cyclohexylisocyanate) / Diisocyanate-4,4’ de dicyclohexylméthane [5124-30-1] |
0.005 ppm |
C 0.02 ppm |
|
|
Methyl Isocyanate / Isocyanate de méthyle [624-83-9] |
0.02 ppm |
|
Skin / Peau |
|
Isopropylaminoethanols / Isopropylaminoéthanols |
|
400 ppm |
|
|
[109-56-8] [121-93-7] |
|
1,900 mg/m3 |
|
|
Isosorbide dinitrate / Dinitrate d’isosorbide [87-33-2] |
0.2 mg/m3 |
|
Skin / Peau |
|
*Lead [7439-92-1], elemental lead, inorganic and organic compounds of lead, as Pb / Plomb [7439-92-1], plomb élémentaire, composés inorganiques et organiques du plomb, en Pb |
|
|
|
|
Elemental lead, inorganic and organic compounds of lead, as Pb except tetraethyl lead / Plomb élémentaire, composés inorganiques et organiques du plomb, en Pb, sauf le plomb tétraéthyle [78-00-2] |
0.05 mg/m3 |
|
Skin (organic compounds) / Peau (composés organiques) |
|
Tetraethyl lead, as Pb / Plomb tétraéthyle, en Pb [78-00-2] |
0.10 mg/m3 |
0.30 mg/m3 |
|
|
*Lead chromate / Chromate de plomb [7758-97-6] |
|
|
|
|
as Pb (see listing for lead) / en Pb (voir l’inscription «plomb») [7439-92-1] |
0.05 mg/m3 |
|
|
|
as Cr / en Cr |
0.012 mg/m3 |
|
|
|
Lincomycin / Lincomycine [154-21-2] |
0.1 mg/m3 |
|
|
|
Lithium hydroxide / Hydroxyde de lithium |
|
|
|
|
Anhydrous / anhydre [1310-65-2] |
|
1 mg/m3 |
|
|
Monohydrate / monohydraté [1310-66-3] |
|
1 mg/m3 |
|
|
Magnesite (total dust) / Magnésite (poussières totales) [546-93-0] |
10 mg/m3 (E) |
|
|
|
*Mercury [7439-97-6], elemental mercury, inorganic and organic compounds of mercury, as Hg / Mercure [7439-97-6], mercure élémentaire, composés inorganiques et organiques du mercure, en Hg |
|
|
|
|
All forms of except alkyl, as Hg / Toutes les formes de mercure, sauf les composés alkylés, en Hg |
0.025 mg/m3 |
|
Skin / Peau |
|
Alkyl compounds of, as Hg / Composés alkylés du mercure, en Hg |
0.01 mg/m3 |
0.03 mg/m3 |
Skin / Peau |
|
Methoxyflurane / Méthoxyflurane [76-38-0] |
2 ppm |
|
|
|
|
13 mg/m3 |
|
|
|
Methyl n-amyl ketone / Méthyl n-amyl cétone [110-43-0] |
25 ppm |
|
|
|
|
115 mg/m3 |
|
|
|
Methyl tert-butyl ether (MTBE) / Éther de méthyle et de butyle tertiaire (MTBE) [1634-04-4] |
40 ppm |
|
|
|
Methyl n-butyl ketone / Méthyl n-butyl cétone [591-78-6] |
1 ppm |
|
Skin / Peau |
|
|
4 mg/m3 |
|
|
|
4,4'-Methylene bis(2-chloroaniline) (MBOCA; MOCA®) / |
0.0005 ppm |
|
Skin / Peau |
|
Dichloro-3,3'diamino-4,4'diphénylméthane (MBOCA; MOCA®) |
0.005 mg/m3 |
|
|
|
[101-14-4] |
|
|
|
|
4,4'-Methylene dianiline / Diamino-4,4' diphénylméthane [101-77-9] |
0.04 mg/m3 |
|
Skin / Peau |
|
N-Methyl-2-pyrrolidone / N-Méthyl 2-pyrrolidone [872-50-4] |
400 mg/m3 |
|
|
|
Mineral Spirits / Essences minérales |
525 mg/m3 |
|
|
|
Nepheline syenite (total dust) / Syénite néphélinique (poussières totales) [37244-96-5] |
10 mg/m3 |
|
|
|
Nickel / Nickel |
|
|
|
|
Elemental/metal / Nickel élémentaire/métal [7440-02-0] |
1 mg/m3 (I) |
|
|
|
Insoluble compounds, as Ni / Composés insolubles, en Ni [7440-02-0] |
0.2 mg/m3 (I) |
|
|
|
Soluble compounds, as Ni / Composés solubles, en Ni [7440-02-0] |
0.1 mg/m3 (I) |
|
|
|
Nickel subsulfide, as Ni / Sous-sulfure de nickel, en Ni [12035-72-2] |
0.1 mg/m3 (I) |
|
|
|
N-Nitrosamines, including n-Nitrosodimethylamine / |
(L) |
|
Skin / Peau |
|
Nitrosoamines, notamment N-nitrosodiméthylamine [62-75-9] |
|
|
|
|
Nitrous oxide / Azote, protoxyde d’ [10024-97-2] |
25 ppm |
|
|
|
|
45 mg/m3 |
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Ozone / Ozone [10028-15-6] |
0.1 ppm |
0.3 ppm |
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0.2 mg/m3 |
0.6 mg/m3 |
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Paraquat / Paraquat [4685-14-7] |
0.1 mg/m3 |
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Particles (Insoluble or Poorly Soluble) Not Otherwise |
10 mg/m3 (I) |
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Specified (PNOS) / Particules (insolubles ou peu solubles) non précisées par ailleurs |
3 mg/m3(R) |
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Penicillin (total dust) / Pénicilline (poussières totales) |
0.1 mg/m3 |
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[1406-05-9] |
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Pentaerythritol tetrabenzoate / Tétrabenzoate de pentaérythritol [4196-86-5] |
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2 mg/m3 |
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Perlite / Perlite |
10 mg/m3(E) |
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Petroleum coke (total dust) / Coke de pétrole (poussières totales) [64741-79-3] |
3.5 mg/m3 (a) |
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2-Phenoxyethanol / Phénoxyéthanol [122-99-6] |
25 ppm |
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Skin / Peau |
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141 mg/m3 |
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Platinum / Platine [7440-06-4] |
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Metal / Métal |
1 mg/m3 |
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Water-soluble compounds of, including chloroplatinates (as Pt) / Composés hydrosolubles de, y compris chloroplatinate (en P t) |
0.002 mg/m3 |
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Polychlorinated biphenyls (PCBs)2 / Biphényles polychlorés (BPC)2 |
0.05 mg/m3 |
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Poultry dust (total dust) / Poussières de volaille (poussières totales) |
5 mg/m3 |
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Precipitated silica (total dust) / Silice amorphe, précipité (poussières totales) [1343-98-2] |
10 mg/m3 |
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1,2-Propylene glycol / 1,2-Propylène glycol [57-55-6] |
50 ppm (V) |
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155 mg/m3 (V) |
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10 mg/m3(H)(b) |
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Propylene glycol monomethyl ether acetate / Acétate de l’éther |
50 ppm |
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monométhylique du propylène glycol [108-65-6] |
270 mg/m3 |
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Selenium hexafluoride, as Se / Sélénium, hexafluorure de, en Se |
0.025 ppm |
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[7783-79-1] |
0.1 mg/m3 |
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Shellac dust (total dust) / Poussières de shellac (poussières totales) [9000-59-3] |
10 mg/m3 |
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* Silica, Crystalline / Silice cristalline |
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Quartz/Tripoli / Quartz ou tripoli [14808-60-7; 1317-95-9] |
0.10 mg/m3 (R) |
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Cristobalite / Cristobalite [14464-46-1] |
0.05 mg/m3 (R) |
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Silica fume / Silice amorphe, fumées de [69012-64-2] |
2 mg/m3 (R) |
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Silica fused / Silice amorphe, fondue [60676-86-0] |
0.1 mg/m3 (R) |
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Silica gel / Silice amorphe, gel [112926-00-8] |
10 mg/m3 |
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Silicon (total dust) / Silicium (poussières totales) [7440-21-3] |
10 mg/m3 |
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Silicon carbide / Silicium, carbure de [409-21-2] |
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Non-fibrous / non fibreux |
10 mg/m3 (I) (E) |
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3 mg/m3 (R)(E) |
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Fibrous (including whiskers) / fibreux (y compris les trichites) |
0.1 f/cc (R)(F) |
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Sisal dust (total dust) / Poussières de sisal (poussières totales) |
2 mg/m3 |
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Soap dust / Poussières de savon [68918-36-5] |
5 mg/m3 |
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Spectinomycin / Spectinomycine [1695-77-8] |
2 mg/m3 |
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140 oF Flash Aliphatic Solvent, Type of Stoddard |
525 mg/m3 |
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Solvent / Solvant aliphatique à point d’éclair de 140 degrés F, type de solvant Stoddard |
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Styrene - monomer / Styrène (monomère) [100-42-5] |
35 ppm |
100 ppm |
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Sulfur dioxide / Soufre, dioxyde de [7446-09-5] |
2 ppm |
5 ppm |
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5.2 mg/m3 |
10.4 mg/m3 |
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Synthetic Vitreous Fibres (Man Made Mineral Fibres) / Fibres vitreuses synthétiques (fibres minérales synthétiques) |
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Continuous filament glass fibres / Fibres de verre en filament continu |
5 mg/m3 (I) |
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Continuous filament glass fibres / Fibres de verre en filament continu |
1 f/cc (F) |
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Glass wool fibres / Fibres de laine de verre |
1 f/cc (F) |
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Refractory ceramic fibres / Fibres de céramique réfractaire |
0.5 f/cc (F) |
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Rock wool fibres / Fibres de laine de roche |
1 f/cc (F) |
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Slag wool fibres / Fibres de laine de laitier |
1 f/cc (F) |
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Special purpose glass fibres / Fibres de verre à usage spécial |
1 f/cc (F) |
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Synthetic Vitreous Fibres, not otherwise classified (excluding fibrous glass dust and mineral wool fibre) / Fibres vitreuses synthétiques, non classifiées par ailleurs (sauf les poussières de laine de verre et les fibres de laine minérale) |
1 f/cc (F)(c) |
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Talc / Talc [14807-96-6], containing no asbestos / sans amiante |
2 mg/m3 (R)(E) |
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2 f/cc (K) |
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Tellurium hexafluoride, as Te / Tellure, hexafluorure de, en Te |
0.01 ppm |
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[7783-80-4] |
0.1 mg/m3 |
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Tetrachlorophathalic anhydride / Anhydride tétrachlorophtalique [117-08-8] |
0.1 mg/m3 |
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Tetrachlorophenol / Tétrachlorophénol [25167-83-3] |
0.5 mg/m3 |
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Skin / Peau |
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Tetrasodium pyrophosphate / Pyrophosphate de tétrasodium [7722-88-5] |
5 mg/m3 |
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Tin, as Sn / Étain, en Sn [7440-31-5] |
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Metal / Métal |
2 mg/m3 |
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Oxide and inorganic compounds, as Sn, except tin hydride / Oxyde et composés inorganiques, en Sn, sauf hydrure d’étain |
2 mg/m3 |
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Organic compounds, as Sn / Composés organiques, en Sn |
0.1 mg/m3 |
|
Skin (organic compounds) / Peau (composés organiques) |
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o-Tolidine / o-Tolidine [119-93-7] |
(L) |
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Skin / Peau |
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Triethanolamine / Triéthanolamine [102-71-6] |
0.5 ppm |
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3.1 mg/m3 |
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Triethylenediamine / Triéthylènediamine [280-57-9] |
1 ppm |
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Skin / Peau |
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4.6 mg/m3 |
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Triethylenetetramine / Triéthylènetétramine [112-24-3] |
0.5 ppm |
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Skin / Peau |
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3 mg/m3 |
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Trimethoxyvinylsilane / Triméthoxyvinylsilane [2768-02-7] |
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10 ppm |
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60 mg/m3 |
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Trixylylphosphate / Phosphate de trixylényle [25155-23-1] |
0.1 mg/m3 |
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Vegetable oils (mists) except mists of irritant oils such as oils of castor and cashew nut / Huiles végétales (brouillards) sauf les brouillards d’huiles irritantes comme l’huile de ricin et l’huile de noix d’acajou |
10 mg/m3 |
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*Vinyl chloride / Chlorure de vinyle [75-01-04] |
1 ppm |
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Vinylidene chloride / Dichloro-1,1 éthylène [75-35-4] |
1 ppm |
20 ppm |
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4 mg/m3 |
80 mg/m3 |
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Wheat flour dust (total dust) / Poussières de farine de blé (poussières totales) |
3 mg/m3 |
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Wood dust / Poussières de bois |
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Certain hardwoods as beech and oak / Certains bois durs, comme le hêtre et le chêne |
1 mg/m3 |
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Softwood / Bois mous |
5 mg/m3 |
10 mg/m3 |
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Endnotes and Abbreviations: |
Notes et abréviations : |
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* Denotes a chemical agent listed in Table 1 of Ontario Regulation 490/09 (Designated Substances) made under the Act. See clause 2 (2) (a) of this Regulation. |
* Indique un agent chimique figurant au tableau 1 du Règlement de l’Ontario 490/09 (Designated Substances) pris en application de la Loi. Voir l’alinéa 2 (2) a) du présent règlement. |
|||
1 Means the benzene soluble fraction of total particulate matter of the substances emitted into the atmosphere from metallurgical coke ovens including condensed vapours and solid particulates. |
1 Fraction soluble dans le benzène de la matière particulaire totale des substances rejetées dans l’atmosphère par les fours à coke métallurgique, y compris les vapeurs condensées et les particules solides. |
|||
2 As sum of components assayed by chromatographic procedure with reference to the bulk sample. |
2 Somme des composants dosés par la méthode chromatographique par rapport à l’échantillon global. |
|||
[CAS No.] - CAS Registry Number. |
[numéro CAS] - numéro de registre CAS. |
|||
f/cc - Fibres per cubic centimetre of air. |
f/cc - Fibres par centimètre cube d’air. |
|||
mg/m3 - Milligrams of the agent per cubic metre of air. |
mg/m3 - Milligrammes par mètre cube d’air. |
|||
ppm - Parts of the agent per million parts of air by volume. |
ppm - Parties par million de parties d’air par volume. |
|||
Skin - Danger of cutaneous absorption. |
Peau - Danger d’absorption cutanée. |
|||
(E) The value is for particulate matter containing no asbestos and < 1 per cent crystalline silica. |
(E) Valeur donnée pour la matière particulaire ne contenant pas d’amiante et dont la teneur en silice cristalline est inférieure à 1 pour cent. |
|||
(F) Respirable fibres: length > 5µm; aspect ratio ≥3:1, as determined by the membrane filter method at 400-450 times magnification (4-mm objective), using phase-contrast illumination. |
(F) Fibres respirables : longueur supérieure à 5 µm; rapport longueur-diamètre supérieur ou égal à 3:1, déterminé par la méthode de filtration par membrane à un grossissement de 400 à 450 fois la grandeur réelle (objectif de 4 mm), en utilisant un éclairage par contraste de phase. |
|||
(H) Aerosol only. |
(H) Aérosol seulement. |
|||
(I) Inhalable fraction: means that size fraction of the airborne particulate deposited anywhere in the respiratory tract and collected during air sampling with a particle size-selective device that, (a) meets the ACGIH particle size-selective sampling criteria for airborne particulate matter; and (b) has the cut point of 100 µm at 50 per cent collection efficiency. |
(I) Fraction inhalable : la tranche granulométrique des particules en suspension dans l’air qui sont déposées où que ce soit dans les voies respiratoires et recueillies lors d’un échantillonnage de l’air à l’aide d’un appareil de sélection granulométrique qui : a) satisfait aux critères de sélection granulométrique établis par l’ACGIH; b) a un point de coupure à 100 µm à 50 pour cent d’efficacité. |
|||
(K) Should not exceed 2 mg/m3 respirable particulate mass. |
(K) Ne devrait pas dépasser 2 mg/m3 de masse de particule respirable. |
|||
(L) Exposure by all routes should be carefully controlled to levels as low as possible. |
(L) L’exposition par toutes les voies devrait être maintenue aux niveaux les plus bas possibles. |
|||
(R) Respirable fraction: means that size fraction of the airborne particulate deposited in the gas-exchange region of the respiratory tract and collected during air sampling with a particle size-selective device that, (a) meets the ACGIH particle size-selective sampling criteria for airborne particulate matter; and (b) has the cut point of 4 µm at 50 per cent collection efficiency. |
(R) Fraction respirable : la tranche granulométrique des particules en suspension dans l’air qui sont déposées dans la zone d’échange de gaz des voies respiratoires et recueillies lors d’un échantillonnage de l’air à l’aide d’un appareil de sélection granulométrique qui : a) satisfait aux critères de sélection granulométrique établis par l’ACGIH; b) a un point de coupure à 4 µm à 50 pour cent d’efficacité. |
|||
(V) Vapour and aerosol. |
(V) Vapeur et aérosol. |
|||
(a) Provided that the total dust contains less than 0.7 per cent vanadium. |
(a) À condition que les poussières totales contiennent moins de 0,7 pour cent de vanadium. |
|||
(b) For assessing the visibility in a work environment where 1,2-propylene glycol aerosol is present. |
(b) Pour l’évaluation de la visibilité dans l’environnement de travail en présence de 1,2-propylène glycol en aérosol. |
|||
(c) A secondary limit of 5 mg/m3 (total dust) is recommended to deal with dusty operations where fibre counts are usually difficult to determine. Where both types of measurements are made simultaneously, the more restrictive limit should be used to assess the exposures. |
(c) Une limite secondaire de 5 mg/m3 (poussières totales) est recommandée dans le cas d’activités dégageant de la poussière lorsque le dénombrement des fibres est habituellement difficile à effectuer. Lorsque les deux types de mesure sont effectués simultanément, il faut utiliser la limite la plus restrictive pour évaluer les expositions. |
|||
Règl. de l’Ont. 149/12, art. 2.
Annexe Abrogée : O. Reg. 491/09, s. 8.
Annexe 1
Mesure des concentrations dans l’air et calcul de l’exposition
1. Les concentrations dans l’air d’un agent biologique ou chimique sont exprimées, selon le cas :
a) en parties par million de parties d’air par volume (ppm);
b) en milligrammes par mètre cube d’air (mg/m3);
c) en fibres par centimètre cube d’air (f/cc).
2. L’échantillonnage des concentrations dans l’air de l’agent biologique ou chimique n’est pas exigé pendant toute la durée de la journée ou de la semaine de travail si l’échantillonnage de l’air est représentatif des concentrations dans l’air de l’agent qui y est vraisemblablement présent pendant toute cette durée.
3. La méthode d’échantillonnage de l’air, le nombre et le volume des échantillons et les méthodes d’analyse de ceux-ci sont déterminés comme suit :
a) selon la nature des activités ou des procédés et les caractéristiques de l’agent biologique ou chimique;
b) conformément à la pratique usuelle de l’hygiène industrielle.
4. Il ne doit pas être tenu compte, dans le calcul des concentrations dans l’air de l’agent biologique ou chimique, du port ou de l’utilisation d’un équipement de protection individuelle.
5. L’exposition moyenne pondérée dans le temps à un agent biologique ou chimique au cours d’une journée ou d’une semaine de travail est calculée de la façon suivante :
1. L’exposition quotidienne ou hebdomadaire cumulative est calculée à l’aide de la formule suivante :
C1T1 + C2T2 + ... + CnTn
où :
C1 est la concentration mesurée dans un échantillon d’air,
T1 est la durée totale en heures de l’exposition présumée du travailleur à la concentration C1 au cours d’une journée ou d’une semaine de travail.
2. L’exposition moyenne pondérée dans le temps est calculée en divisant l’exposition quotidienne cumulative par huit et l’exposition hebdomadaire cumulative par 40 respectivement.
6. Les expositions à court terme à l’agent biologique ou chimique pendant toute période de 15 minutes sont calculées à partir d’un seul échantillon ou à partir de la moyenne pondérée dans le temps d’échantillons prélevés séquentiellement pendant cette période.
7. Pour les mélanges d’agents chimiques présents dans l’air qui exercent un effet additif sur la santé, si les résultats d’analyses portant sur les agents individuels présents dans l’air sont disponibles, il faut employer la formule suivante, sous réserve de l’article 8 de la présente annexe :
[(C1/L1) + (C2/L2) + … + (Cn/Ln)] ꞊ E
où :
C1, C2, ... , Cn sont les concentrations des agents individuels mesurées dans l’échantillon d’air,
L1, L2, ... , Ln sont les limites d’exposition respectives pour les agents déterminées conformément aux règles énoncées à l’article 4 du Règlement,
la somme de ces ratios, E, ne doit pas dépasser 1.
8. Si les agents contenus dans les mélanges d’agents chimiques présents dans l’air exercent un effet substantiellement différent sur la santé :
i. l’article 7 de la présente annexe ne s’applique pas,
ii. l’exposition à chaque agent est calculée indépendamment.
Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.