Vous utilisez un navigateur obsolète. Ce site Web ne s’affichera pas correctement et certaines des caractéristiques ne fonctionneront pas.
Pour en savoir davantage à propos des navigateurs que nous recommandons afin que vous puissiez avoir une session en ligne plus rapide et plus sure.

Important : La présente version du site Web de Lois-en-ligne sera remplacée par une nouvelle version dans les semaines à venir.
Vous pouvez essayer la version bêta du nouveau site de Lois-en-ligne à ontario.ca/lois-beta.

Loi de 1997 sur la protection du poisson et de la faune

RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 669/98

ANNEXES TRAITANT DES ANIMAUX SAUVAGES

Version telle qu’elle existait du 7 octobre 2016 au 29 juillet 2020.

Dernière modification : 338/16.

Historique législatif : 338/16.

Le texte suivant est la version française d’un règlement bilingue.

1. Les espèces figurant à l’annexe sont prescrites comme mammifères à fourrure :

annexe

 

Point

Nom commun

Nom scientifique

1.

Ours polaire

Ursus maritimus

2.

Carcajou

Gulo gulo

2. Omis (entrée en vigueur de dispositions du présent règlement).