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RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 380/23
pris en vertu de la
Loi de 2015 sur les espèces envahissantes
pris le 7 décembre 2023
déposé le 8 décembre 2023
publié sur le site Lois-en-ligne le 8 décembre 2023
publié dans la Gazette de l’Ontario
le 23 décembre 2023
modifiant le Règl. de l’Ont. 354/16
(DISPOSITIONS GÉNÉRALES)
1. L’article 1 du Règlement de l’Ontario 354/16 est modifié par remplacement de «tableaux 1, 2, 3, 3.1, 4 et 5» par «tableaux 1, 2, 3, 3.1, 3.2, 4 et 5».
2. La version anglaise du paragraphe 9 (1) du Règlement est modifiée par remplacement de «to not apply» par «do not apply».
3. La disposition 1 du paragraphe 9.1 (2) du Règlement est abrogée et remplacée par ce qui suit :
1. L’écrevisse rouge des marais (Procambarus clarkii) du genre Procambarus.
2. L’écrevisse signal (Pacifastacus leniusculus) du genre Pacifastacus.
3. L’écrevisse blanche de rivière (Procambarus acutus) du genre Procambarus.
4. Le Règlement est modifié par adjonction de l’article suivant :
Exemption transitoire : possession ou transport de certaines espèces
9.3 (1) L’alinéa 7 c) de la Loi ne s’applique qu’à compter du 1er janvier 2026 à une personne qui possède ou transporte un membre d’une espèce envahissante interdite figurant au paragraphe (2) si cette personne possédait ce membre le jour de l’entrée en vigueur du Règlement de l’Ontario 380/23.
(2) Le paragraphe (1) s’applique aux espèces envahissantes interdites suivantes :
1. Le mené rouge.
2. Les espèces du genre Pacifastacus.
3. Les espèces du genre Procambarus, sauf l’écrevisse rouge des marais (Procambarus clarkii) et l’écrevisse marbrée (Procambarus virginalis).
5. Le tableau 1 du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit :
Tableau 1
Espèces envahissantes interdites — Invertébrés
|
Point |
Nom commun |
Nom scientifique |
|
|
1. |
Yabby |
Cherax destructor |
|
|
2. |
Écrevisse |
Toutes les espèces des genres Pacifastacus et Procambarus |
|
|
3. |
Moule dorée |
Limnoperna fortunei |
|
|
4. |
Crevette tueuse |
Dikerogammarus villosus |
|
|
5. |
Nasse de Nouvelle-Zélande |
Potamopyrgus antipodarum |
|
6. Le tableau 2 du Règlement est modifié par adjonction des points suivants :
|
3.1 |
Grand lagarosiphon |
Lagarosiphon major |
. . . . .
|
6. |
Salvinie |
Toutes les espèces du genre Salvinia |
7. Le tableau 3 du Règlement est modifié par adjonction des points suivants :
|
2.1 |
Gambusie de l’Est |
Gambusia holbrooki |
. . . . .
|
3.0.1 |
Ide mélanote |
Leuciscus idus |
. . . . .
|
3.2 |
Mené rouge |
Cyprinella lutrensis |
. . . . .
|
7.1 |
Gambusie de l’Ouest |
Gambusia affinis |
8. Le Règlement est modifié par adjonction du tableau suivant :
Tableau 3.2
Espèces envahissantes interdites — mammifères
|
Point |
Nom commun |
Nom scientifique |
|
1. |
Ragondin |
Myocastor coypus |
9. Le tableau 4 du Règlement est modifié par adjonction des points suivants :
|
4.1 |
Myriophylle en épi |
Myriophyllum spicatum |
. . . . .
|
5.1 |
Jussie rampante |
Ludwigia peploides |
. . . . .
|
5.2 |
Butome à ombelle |
Butomus umbellatus |
. . . . .
|
9.1 |
Ailante glanduleux |
Ailanthus altissima |
. . . . .
|
9.2 |
Fougère aquatique |
Toutes les espèces du genre Azolla |
Entrée en vigueur
10. Le présent règlement entre en vigueur le dernier en date du 1er janvier 2024 et du jour de son dépôt.