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Règl. de l'Ont. 144/13 : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

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RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 144/13

pris en vertu de la

Loi sur l’apiculture

pris le 1er mai 2013
déposé le 3 mai 2013
publié sur le site Lois-en-ligne le 3 mai 2013
imprimé dans la Gazette de lOntario le 18 mai 2013

modifiant le Règl. 57 des R.R.O. de 1990

(DISPOSITIONS GÉNÉRALES)

1. (1) La version française de la disposition 1 de l’article 2 du Règlement 57 des Règlements refondus de l’Ontario de 1990 est modifiée par remplacement de «un acarien trachéal» par «l’acarien trachéal».

(2) La disposition 2 de l’article 2 du Règlement est abrogée et remplacée par ce qui suit :

2. La varroase, soit la maladie des abeilles causée par l’acarien Varroa sp.

(3) L’article 2 du Règlement est modifié par adjonction des dispositions suivantes :

3. La varroase résistante, soit la maladie des abeilles causée par l’acarien Varroa sp. résistant aux acaricides.

4. La nosémose, soit la maladie des abeilles causée par le champignon Nosema sp.

5. La nosémose résistante, soit la maladie des abeilles causée par le champignon Nosema sp. résistant aux antibiotiques.

6. La loque américaine résistante, soit la maladie des abeilles causée par la bactérie Paenibacillus larvae résistante aux antibiotiques.

7. La loque européenne résistante, soit la maladie des abeilles causée par la bactérie Melissococcus pluton résistante aux antibiotiques.

8. La tropilaelapsose, soit la maladie des abeilles causée par l’acarien Tropilaelaps sp.

9. La tropilaelapsose résistante, soit la maladie des abeilles causée par l’acarien Tropilaelaps sp. résistant aux acaricides.

10. L’euvarroatose, soit la maladie des abeilles causée par l’acarien Euvarroa sp.

11. L’euvarroatose résistante, soit la maladie des abeilles causée par l’acarien Euvarroa sp. résistant aux acaricides.

2. L’article 2.1 du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit :

Insectes nuisibles

2.1 Les insectes suivants sont désignés comme insectes nuisibles pour l’application de la Loi :

1. Aethina tumida (petit coléoptère des ruches).

2. Apis mellifera capensis (abeille du Cap).

3. Hybride d’espèces Apis mellifera scutellata (hybride d’abeilles mellifères africaines).

4. Complexe d’espèces Apis cerana (abeille mellifère asiatique).

5. Complexe d’espèces Apis florea (abeille mellifère naine).

6. Complexe d’espèces Apis dorsata (abeille mellifère géante).

7. Vespa mandarinia, Vespa vellutina (frelon géant asiatique).

8. Oplostomus haroldi, Oplostomus fuligineus (grand coléoptère des ruches).

3. La version anglaise du paragraphe 5 (2) du Règlement est modifiée par remplacement de «foul brood» par «foulbrood».

Entrée en vigueur

4. Le présent règlement entre en vigueur le dernier en date du 1er juillet 2013 et du jour de son dépôt.

 

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