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RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 267/15
pris en vertu de la
Loi de 1996 sur l’assurance-récolte (Ontario)
pris le 1er septembre 2015
déposé le 1er septembre 2015
publié sur le site Lois-en-ligne le 1er septembre 2015
imprimé dans la Gazette de l’Ontario
le 19 septembre 2015
désignation de produits agricoles
Désignation
1. Les produits suivants, sous toutes leurs formes et quelle que soit la façon dont ils sont cultivés, sont des produits agricoles pour l’application de la Loi :
1. Les pommiers.
2. Les pommes autres que les pommettes.
3. Les asperges.
4. L’orge.
5. Les abeilles de l’espèce Apis Mellifera.
6. Le pak-choï.
7. Les grosses fèves.
8. Le brocoli.
9. Les choux de Bruxelles.
10. Le chou.
11. Le canola, y compris la graine de colza.
12. Les carottes.
13. Le chou-fleur.
14. Le céleri-rave.
15. Le céleri.
16. Les cerises.
17. Le chou chinois.
18. Les haricots colorés.
19. Le maïs.
20. Les concombres.
21. Les aubergines.
22. La graine de lin, y compris le solin.
23. Le fourrage.
24. L’échalote.
25. Le brocoli chinois.
26. L’ail.
27. Le ginseng.
28. Le raisin.
29. La vigne.
30. Les haricots verts et jaunes.
31. Les petits pois.
32. Le chanvre.
33. Le miel.
34. Le chou frisé.
35. Les poireaux.
36. La laitue.
37. Les haricots de Lima.
38. Le melon.
39. Le mesclun.
40. Les feuilles de moutarde.
41. Les nectarines.
42. L’avoine.
43. Les oignons.
44. Les panais.
45. Les pêches.
46. Les arachides.
47. Les poires.
48. Les poivrons.
49. Les prunes.
50. Les pommes de terre.
51. Les citrouilles.
52. Les radis.
53. Les betteraves rouges.
54. Les rutabagas.
55. Le soya.
56. Les épinards.
57. Les courges.
58. Les fraises.
59. Les betteraves à sucre.
60. Les tournesols.
61. Le maïs sucré.
62. Les patates douces.
63. Le tabac.
64. Les tomates.
65. Les navets.
66. Le melon d’eau.
67. Le blé.
68. Les haricots blancs.
69. L’épeautre d’hiver.
70. La moutarde blanche.
71. Le choy sum.
72. Les courgettes.
Entrée en vigueur
2. Le présent règlement entre en vigueur le jour de son dépôt.
Made by:
Pris par :
Le ministre de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Affaires rurales,
Jeff Leal
Minister of Agriculture, Food and Rural Affairs
Date made: September 1, 2015.
Pris le : 1er septembre 2015.