Annexe A

I. Ligne Ontario (anciennement la « ligne d’allègement Sud »)

  1. Services de consultation géotechnique – Contrat G85-355A relatif à la ligne d’allègement Sud entre la Commission de transport de Toronto (ci-après appelée la « TTC » dans la présente annexe A) et Amec Foster Wheeler Environment & Infrastructure, une division de Amec Foster Wheeler Americas Limited, daté du 16 février 2018 (numéro de bon de commande : C11PY18749), en sa version modifiée ou complétée.
  2. Services de consultation géotechnique – Contrat G85-355B relatif à la ligne d’allègement Sud entre la TTC et Thurber Engineering Ltd., daté du 16 février 2018 (numéro de bon de commande : C11PY18750), en sa version modifiée ou complétée.
  3. Services de consultation géotechnique – Contrat G85-355C relatif à la ligne d’allègement Sud entre la TTC et WSP Canada Inc., daté du 16 février 2018 (numéro de bon de commande : C11PY18751), en sa version modifiée ou complétée.
  4. Conception de tunnel – Contrat G85-356 relatif à la ligne d’allègement Sud entre la TTC et Arup Canada Inc., daté du 21 mars 2018 (numéro de bon de commande : C11PF17940), en sa version modifiée ou complétée.
  5. Ligne d’allègement Sud – Conception de station – Contrat clé en main 1 G85-357A entre la TTC et Toronto Downtown Transit Consultants (TDOTc) (Une coentreprise contractuelle non constituée en société entre NORR Architects & Engineers Limited, HH Angus and Associates Ltd. et LEA Consulting Ltd. dont LEA Consulting Ltd. est le participant responsable), datée du 12 avril 2018 (numéro de bon de commande : C11PH18796), en sa version modifiée ou complétée.
  6. Ligne d’allègement Sud – Conception de station – Contrat clé en main 2 G85-357B entre la TTC et 1 Design Relief Partners (1 DRP) [une coentreprise contractuelle non constituée en société entre Gannett Fleming Canada ULC et IBI Group Architects (Canada) Inc., dont Gannett Fleming Canada ULC est le participant responsable], datée du 12 avril 2018 (numéro de bon de commande : C11PH18797), en sa version modifiée ou complétée.
  7. Ligne d’allègement Sud – Conception de station – Contrat clé en main 3 G85-357C entre la TTC et HDR Corporation, daté du 12 avril 2018 (numéro de bon de commande : C11PH18798), en sa version modifiée ou complétée.
  8. Ligne d’allègement Sud – Conception de station – Contrat clé en main 4 G85-357D entre la TTC et AECOM Canada Ltd., daté du 12 avril 2018 (numéro de bon de commande : C11PH18799), en sa version modifiée ou complétée.
  9. Ligne d’allègement Sud – Conception et gestion de systèmes – Contrat de consultation G85-358 entre la TTC et la coentreprise Hatch Parsons, daté du 12 avril 2018 (numéro de bon de commande : C11PF17903), en sa version modifiée ou complétée.
  10. Services de gestion de projet – Contrat G85-371 relatif à la ligne d’allègement Sud entre la TTC et la coentreprise 4Transit (une coentreprise entre Parsons Inc, Hatch Corporation et WSP Canada Group Limited, dont WSP Canada Group Limited est le participant responsable), daté du 9 novembre 2018 (numéro de bon de commande : C11PA18874), en sa version modifiée ou complétée.

II. Prolongement de la ligne de métro Yonge vers le nord

  1. Services géotechniques principaux – Contrat Y85-11 relatif au prolongement de la ligne de métro Yonge vers le nord entre la TTC et Golder Associates Ltd., daté du 3 mai 2018 (numéro de bon de commande : C11PE17900), en sa version modifiée ou complétée.
  2. Services géotechniques – Contrat Y85-12A relatif au prolongement de la ligne de métro Yonge vers le nord entre la TTC et Wood Environment & Infrastructure Solutions, une division de Wood Canada Limited, daté du 9 mai 2018 (numéro de bon de commande : C11PY18832), en sa version modifiée ou complétée, notamment par la modification de ce contrat datée du 31 mai 2018.
  3. Services géotechniques – Contrat Y85-12B relatif au prolongement de la ligne de métro Yonge vers le nord entre la TTC et Englobe Corp., daté du 9 mai 2018 (numéro de bon de commande : C11PY18833), en sa version modifiée ou complétée.
  4. Services géotechniques – Contrat Y85-12C relatif au prolongement de la ligne de métro Yonge vers le nord entre la TTC et Thurber Engineering Ltd., daté du 9 mai 2018 (numéro de bon de commande : C11PY18834), en sa version modifiée ou complétée.
  5. Conception de tunnel – Contrat Y85-13 relatif au prolongement de la ligne de métro Yonge vers le nord entre la TTC et Hatch Corporation, daté du 13 juin 2018 (numéro de bon de commande : C11PV17901), en sa version modifiée ou complétée, notamment par la modification de ce contrat datée du 31 mai 2019.
  6. Conception de station – Prolongement de la ligne de métro Yonge vers le nord – Contrat clé en main 1 – Contrat Y85-14A relatif à la gare centrale de Richmond Hill avec gare d’autobus et installation d’entreposage et d’entretien des trains entre la TTC et IBI/LEA/HHA [une coentreprise contractuelle non constituée en société entre IBI Group Architects (Canada) Inc., LEA Consulting Ltd. et HH Angus & Associates Ltd. dont IBI Group Architects (Canada) Inc. est le participant responsable], daté du 11 juillet 2018 (numéro de bon de commande : C11PY18580), en sa version modifiée ou complétée, notamment par la modification de ce contrat datée du 11 octobre 2018.
  7. Conception de station – Prolongement de la ligne de métro Yonge vers le nord – Contrat clé en main 2 – Contrat Y85-14B relatif à la station Steeles et la gare d’autobus YRT entre la TTC et TYLink (une coentreprise contractuelle non constituée en société entre WZMH Architects et Read Jones Christoffersen Ltd. dont WZMH Architects est le participant responsable), daté du 11 juillet 2018 (numéro de bon de commande : C11PY18581), en sa version modifiée ou complétée, notamment par la modification de ce contrat datée du 11 octobre 2018.
  8. Conception de station – Prolongement de la ligne de métro Yonge vers le nord – Contrat clé en main 3 – Contrat Y85-14C relatif aux modifications de la station Cummer/Drewry et de la station Finch entre la TTC et Hatch Corporation, daté du 11 juillet 2018 (numéro de bon de commande : C11PY18582), en sa version modifiée ou complétée, notamment par la modification de ce contrat datée du 11 octobre 2018.
  9. Conception de station – Prolongement de la ligne de métro Yonge vers le nord – Contrat clé en main 3 Y85-14D entre la TTC et WSP Canada Group Limited, daté du 11 juillet 2018 (numéro de bon de commande : C11PY18583), en sa version modifiée ou complétée.
  10. Prolongement de la ligne de métro Yonge – Contrat de consultation Y85-15 relatif à la conception et la gestion de systèmes entre la TTC et la coentreprise Hatch Parsons, daté du 12 juillet 2018 (numéro de bon de commande : C11PT17893), en sa version modifiée ou complétée.
  11. Contrat Y85-16 de services de gestion de projet pour le prolongement de la ligne de métro Yonge entre la TTC et la coentreprise 4TRANSIT (une coentreprise entre Parsons Inc., Hatch Corporation et WSP Canada Group Limited, dont WSP Canada Group Limited est le participant responsable), datée du 9 novembre 2018 (numéro de bon de commande : C11PF18892), en sa version modifiée ou complétée.

III. Prolongement de la ligne 2 vers l’est

  1. Bon de commande pour l’évaluation de la réinstallation préliminaire du prolongement de la ligne de métro Scarborough entre la TTC et Bell Canada, daté du 14 août 2017 (numéro de bon de commande : C11RT17601), en sa version modifiée ou complétée, notamment les modifications de ce contrat datées du 17 mai 2018 et du 3 juin 2019.
  2. Bon de commande pour la conception et la construction relatives à la réinstallation de l’usine Bell pour la station centrale de Scarborough entre la TTC et Bell Canada, daté du 5 avril 2018 (numéro de bon de commande : C11RT18603), en sa version modifiée ou complétée.
  3. Bon de commande pour les activités d’évaluation, de conception et de coordination relatives à la réinstallation de l’usine Telus pour la station centrale de Scarborough entre la TTC et Telus Communications, daté du 31 mai 2018 (numéro de bon de commande : C11RT18604), en sa version modifiée ou complétée.
  4. Bon de commande pour les activités de conception et de coordination du déménagement de Toronto Hydro-Electric System Limited (THESL) à la station centrale de Scarborough entre la TTC et Toronto Hydro-Electric System Limited, daté du 31 mai 2018 (numéro de bon de commande : C11RT18605), en sa version modifiée ou complétée.
  5. Bon de commande pour l’étude et la conception préliminaire des demandes d’alimentation en électricité de Toronto Hydro-Electric System Limited (THESL) entre la TTC et Toronto Hydro-Electric System Limited, daté du 14 juin 2018 (numéro de bon de commande : C11RT18607), en sa version modifiée ou complétée.
  6. Bon de commande pour la préparation d’une estimation de classe 3 pour la conception des modifications des lignes électriques aériennes pour accommoder la sous-station d’alimentation de traction no 2 du prolongement de la ligne de métro Scarborough entre la TTC et Hydro One Networks Inc., daté du 8 août 2018 (numéro de bon de commande : C11RT18608), en sa version modifiée ou complétée, notamment par la modification de ce contrat datée du 18 juillet 2019.
  7. Bon de commande pour la réinstallation de l’usine Enbridge Gas en vue de la construction d’une issue de secours entre la TTC et Enbridge Gas Inc., daté du 19 octobre 2018 (numéro de bon de commande : C11RT18612), en sa version modifiée ou complétée, notamment par les modifications de ce contrat datées du 25 avril 2019 et du 4 juillet 2019.
  8. Bon de commande pour les activités de construction civile relatives à la réinstallation de l’usine Toronto Hydro-Electric System Limited (THESL) pour le tunnel de décollage entre la TTC et Toronto Hydro-Electric System Limited, daté du 19 octobre 2018 (numéro de bon de commande : C11RT18613), en sa version modifiée ou complétée.
  9. Bon de commande pour les activités de construction civile relatives à la réinstallation de l’usin Toronto Hydro-Electric System Limited (THESL) pour la station centrale de Scarborough et le tunnel d’extraction entre la TTC et Toronto Hydro-Electric System Limited, daté du 19 octobre 2018 (numéro de bon de commande : C11RT18614), en sa version modifiée ou complétée.
  10. Bon de commande pour la conception relative à la réinstallation de l’usine Rogers pour la station centrale de Scarborough entre la TTC et Rogers Communications Canada Inc., daté du 20 novembre 2018 (numéro de bon de commande : C11RT18615), en sa version modifiée ou complétée.
  11. Contrat relatif au personnel auxiliaire de la cité de Toronto entre la TTC et la cité de Toronto daté du 17 décembre 2018 (numéro de bon de commande : C11RT18617), en sa version modifiée ou complétée, notamment par la modification de ce contrat datée du 5 mars 2019.
  12. Bon de commande pour la réinstallation de l’usine Enbridge Gas pour les bâtiments d’issues de secours et la sous-station électrique entre la TTC et Enbridge Gas Inc., daté du 18 décembre 2018 (numéro de bon de commande : C11RT18618), en sa version modifiée ou complétée, notamment par les modifications de ce contrat datées du 25 avril 2019 et du 4 juillet 2019.
  13. Bon de commande pour la conception et la construction de la réinstallation de l’usine Bell pour le tunnel de décollage entre la TTC et Bell Canada, daté du 17 décembre 2018 (numéro de bon de commande : C11RT18619), en sa version modifiée ou complétée, notamment par la modification de ce contrat datée du 18 juillet 2019.
  14. Bon de commande pour la conception et la construction de la pose et de l’épissure de câbles relativement à la réinstallation de l’usine Bell à la station centrale de Scarborough entre la TTC et Bell Canada, daté du 15 janvier 2019 (numéro de bon de commande : C11RT19600), en sa version modifiée ou complétée.
  15. Bon de commande pour les activités de construction relatives à la réinstallation de l’usine Rogers pour la station centrale de Scarborough entre la TTC et Rogers Communications Canada Inc., daté du 4 mars 2019 (numéro de bon de commande : C11RT19604), en sa version modifiée ou complétée.
  16. Bon de commande pour les activités de construction civile relatives à la réinstallation et la conception de la phase 3 de l’usine Toronto Hydro-Electric System Limited (THESL) pour le tunnel d’extraction du prolongement de la ligne 2 vers l’est entre la TTC et Toronto Hydro-Electric System Limited, daté du 1er avril 2019 (numéro de bon de commande : C11RT19606), en sa version modifiée ou complétée.
  17. Bon de commande pour la réinstallation de l’usine Enbridge Gas relativement au bâtiment d’issue de secours 1 et au tunnel d’extraction entre la TTC et Enbridge Gas Inc., daté du 3 avril 2019 (numéro de bon de commande : C11RT19607), en sa version modifiée ou complétée, notamment par les modifications de ce contrat datées du 4 juillet 2019.
  18. Bon de commande pour la révision de la conception et la coordination du projet de prolongement de la ligne 2 vers l’est entre la TTC et Toronto Hydro-Electric System Limited, daté du 14 mai 2019 (numéro de bon de commande : C11RT19608), en sa version modifiée ou complétée.
  19. Bon de commande pour l’évaluation préliminaire de la portée de la réinstallation de l’usine Cogeco le long du prolongement de la ligne 2 vers l’est entre la TTC et Cogeco Peer 1, daté du 16 mai 2019 (numéro de bon de commande : C11RT19609), en sa version modifiée ou complétée.
  20. Processus d’évaluation du projet de transport – Contrat FE85-1 relatif au prolongement de la ligne de métro Scarborough entre la TTC et URS Canada Inc., daté du 25 août 2014 (numéro de bon de commande : C11PX14794), en sa version modifiée ou complétée, notamment par les modifications de ce contrat datées du 14 janvier 2015, du 20 janvier 2017, du 31 mai 2017, du 31 octobre 2017, du 21 décembre 2017, du 7 décembre 2018, du 29 mai 2019 et du 10 juillet 2019.
  21. Contrat FE85-2 relatif à la conception du tunnel du prolongement de la ligne de métro Scarborough entre la TTC et Hatch Corporation, daté du 10 décembre 2014 (numéro de bon de commande : C11PT14862), en sa version modifiée ou complétée, notamment par les modifications de ce contrat datées du 24 août 2016, du 7 décembre 2016, du 2 avril 2018, du 18 septembre 2018, du 28 novembre 2018, du 20 février 2019 et du 12 avril 2019.
  22. Prolongement de la ligne de métro Scarborough – Contrat de services de gestion de projet FE85-3 entre la TTC et la coentreprise Scarborough Link, daté du 26 février 2015 (numéro de bon de commande : C11PZ14876), en sa version modifiée ou complétée.
  23. Prolongement de la ligne de métro Scarborough – Contrat FE85-4 de services de gestion et de conception de système entre la TTC et WSP Canada Inc., daté du 28 mai 2015 (numéro de bon de commande : C11PL14899), en sa version modifiée ou complétée, notamment par la modification de ce contrat datée du 16 juin 2015.
  24. Prolongement de la ligne de métro Scarborough – Contrat FE85-5B de conception de station entre la TTC et AECOM Canada Ltd., daté du 28 mai 2015 (numéro de bon de commande : C11PN15820), en sa version modifiée ou complétée, notamment par la modification de ce contrat datée du 29 mai 2018 et du 6 septembre 2018.
  25. Services de consultation géotechnique, géoenvironnementale et hydrogéologique pour le contrat FE85-6A relatif au prolongement de la ligne de métro Scarborough entre la TTC et Wood Environment & Infrastructure Solutions, une division de Wood Canada Limited, daté du 23 juin 2015 (numéro de bon de commande : C11PC15829), en sa version modifiée ou complétée, notamment par les modifications de ce contrat datées du 16 février 2016, du 27 février 2017, du 17 mai 2018, du 11 juin 2018, du 3 décembre 2018 et du 30 mai 2019.
  26. Services de consultation géotechnique, géoenvironnementale et hydrogéologique pour le contrat FE85-6B relatif au prolongement de la ligne de métro Scarborough entre la TTC et GHD Limited, daté du 23 juin 2015 (numéro de bon de commande : C11PC15830), en sa version modifiée ou complétée, notamment par les modifications de ce contrat datées du 16 juillet 2015, du 27 février 2017, du 11 juin 2018, du 3 décembre 2018 et du 30 mai 2019.
  27. Services de consultation géotechnique, géoenvironnementale et hydrogéologique pour le contrat FE85-6C relatif au prolongement de la ligne de métro Scarborough entre la TTC et Golder Associates Ltd., daté du 23 juin 2015 (numéro de bon de commande : C11PC15831), en sa version modifiée ou complétée, notamment par les modifications de ce contrat datées du 30 novembre 2015, du 16 février 2016, du 27 février 2017, du 11 juin 2018, du 3 décembre 2018 et du 30 mai 2019.
  28. Prolongement de la ligne de métro Scarborough – Contrat FE85-7A relatif aux systèmes de contrôle du projet entre la TTC et Comtech Group Inc., daté du 28 octobre 2016 (numéro de bon de commande : C11PN16724), en sa version modifiée ou complétée.
  29. Prolongement de la ligne de métro Scarborough – Contrat FE85-7B relatif aux systèmes de contrôle du projet entre la TTC et Stantec Consulting Ltd., daté du 28 octobre 2016 (numéro de bon de commande : C11PN16725), en sa version modifiée ou complétée.
  30. Prolongement de la ligne de métro Scarborough – Contrat FE85-7C relatif aux systèmes de contrôle du projet entre la TTC et Turner & Townsend cm2r Inc. faisant affaire sous la raison sociale Turner & Townsend, daté du 28 octobre 2016 (numéro de bon de commande : C11PN16726), en sa version modifiée ou complétée.
  31. Prolongement de la ligne de métro Scarborough – Contrat FE85-9 de services de consultation en matière d’ingénierie de la valeur entre la TTC et BT Engineering Inc., daté du 3 mai 2016 (numéro de bon de commande : C11RT16601), en sa version modifiée ou complétée, notamment par la modification de ce contrat datée du 5 septembre 2018.
  32. Services géotechniques, géoenvironnementaux et hydrogéologiques complémentaires – Contrat FE85-10A relatif au prolongement de la ligne de métro Scarborough entre la TTC et Golder Associates Ltd., daté du 23 mars 2017 (numéro de bon de commande : C11RT16603), en sa version modifiée ou complétée, notamment par les modifications de ce contrat datées du 10 juillet 2019 et du 30 juillet 2019.
  33. Services géotechniques, géoenvironnementaux et hydrogéologiques complémentaires – Contrat FE85-10B relatif au prolongement de la ligne de métro Scarborough entre la TTC et Wood Environment & Infrastructure Solutions, une division de Wood Canada Limited, daté du 23 mars 2017 (numéro de bon de commande : C11RT16604), en sa version modifiée ou complétée, notamment par les modifications de ce contrat datées du 17 mai 2018, du 20 avril 2019, du 10 juillet 2019 et du 30 juillet 2019.
  34. Services géotechniques, géoenvironnementaux et hydrogéologiques complémentaires – Contrat FE85-10C relatif au prolongement de la ligne de métro Scarborough entre la TTC et WSP Canada Inc., daté du 23 mars 2017 (numéro de bon de commande : C11RT16605), en sa version modifiée ou complétée, notamment par les modifications de ce contrat datées du 10 juillet 2019 et du 30 juillet 2019.
  35. Prolongement de la ligne 2 vers l’est – Contrat FE85-14A d’arpentage de précision entre la TTC et J.D. Barnes Limited, daté du 25 janvier 2019 (numéro de bon de commande : C11RD19601), en sa version modifiée ou complétée, notamment la modification de ce contrat datée du 8 février 2019.
  36. Prolongement de la ligne 2 vers l’est – Contrat FE85-14B d’arpentage de précision entre la TTC et Monteith & Sutherland Limited, daté du 25 janvier 2019 (numéro de bon de commande : C11RD19602), en sa version modifiée ou complétée, notamment la modification de ce contrat datée du 8 février 2019.
  37. Permission de conclure, d’utiliser et d’exécuter un contrat de travail entre la TTC et l’Hôpital Scarborough and Rouge, datée du 1er septembre 2017.

 Décret 468/2020