Cadre de référence de la Première Nation North Spirit Lake
Cadre de référence du plan communautaire d’aménagement du territoire de la Première Nation North Spirit Lake.
Cette publication hautement spécialisée « North Spirit Lake First Nation terms of reference » n’est disponible qu’en anglais conformément au Règlement 671/92, selon lequel il n’est pas obligatoire de la traduire en vertu de la Loi sur les services en français. Pour obtenir des renseignements en français, veuillez communiquer avec le ministère des Richesses naturelles et des Forêts au Susan.Thorne@ontario.ca.
Mis à jour : 21 mai 2021
Date de publication : 31 août 2018