Entente de mandat stratégique pour 2020-2025 : Lakehead University
Lire l'entente entre l'Ontario et Lakehead University pour connaître la place unique que cet établissement occupe au sein du système d'éducation postsecondaire de la province.
La présente entente de mandat stratégique entre le ministère des Collèges et Universités et la Lakehead University est au cœur du cadre de responsabilisation du gouvernement de l’Ontario pour le système d’éducation postsecondaire.
L’entente de mandat stratégique (« l’Entente ») :
présente les objectifs et les domaines prioritaires du gouvernement provincial pour le système d’éducation postsecondaire
décrit les éléments du mécanisme de financement axé sur le rendement de l’Ontario, y compris l’allocation théorique annuelle de l’université pour le financement axé sur le rendement accordé pour la période de cinq ans visée par les EMS3
indique l’effectif de base sur lequel reposera le financement relatif à l’effectif pour la période de cinq ans visée par les EMS3
contribue aux objectifs de transparence et de responsabilisation
établit des cibles de rendement acceptable pour 10 mesures qui serviront à évaluer le rendement de l’établissement.
L’Entente sera en vigueur pour la période fiscale du 1er avril 2020 au 31 mars 2025.
Objectifs de l’Ontario
Les ententes de mandat stratégiques (EMS) sont des ententes bilatérales négociées entre le ministère et les collèges et universités de la province financés par les fonds publics, et sont au cœur du cadre de responsabilisation du gouvernement de l’Ontario pour le système d’éducation postsecondaire. Ce cycle d’ententes est axé sur la promotion de la responsabilisation grâce à la transparence et à l’importance accordée au rendement et aux résultats. Voici les objectifs des EMS3 :
accroître la confiance et la responsabilisation grâce à la transparence et à l’amélioration du rendement et des résultats dans le système d’éducation postsecondaire de l’Ontario
réduire les formalités administratives en trouvant le juste équilibre entre la responsabilisation et la présentation d’information, grâce à des processus simplifiés et à un nombre réduit de mesures
encourager les collèges et les universités à réorienter leurs ressources et à investir dans des projets aux retombées économiques positives
mettre en adéquation l’éducation postsecondaire et les résultats sur le marché du travail
réaliser des économies en encourageant la différenciation et la spécialisation
Profil de l’établissement
Le ministère sait toute l’importance de favoriser un système différencié et de tenir compte des spécialisations des établissements afin de réaliser des économies dans le secteur de l’éducation postsecondaire.
Le profil de l’établissement vise à décrire en quoi la mission et les objectifs stratégiques de l’université s’inscrivent dans les domaines prioritaires du gouvernement de l’Ontario, lesquels sont identifiés dans la présente entente. Les établissements sont invités à inclure une description de leur propre contexte de la pandémie de COVID-19.
Financement axé sur le rendement
Allocation théorique annuelle
Pour le cycle des EMS3, l’allocation annuelle de financement axé sur le rendement de la Lakehead University a été calculée par le ministère conformément au modèle de financement des universités et au Manuel technique du financement axé sur le rendement de l’Ontario. Les allocations théoriques de la Lakehead University, qui ne seront pas influencées par le rendement de l’année précédente, seront versées selon un calendrier de mise en œuvre progressive, comme suit :
Entente de mandat stratégique pour 2020-2025
Année
2020–2021
2021–2022
2022–2023
2023–2024
2024–2025
Enveloppe pour la différenciation
10 630 171 $
15 832 235 $
21 164 825 $
26 435 133 $
29 070 286 $
Subvention axée sur le rendement
s/o
s/o
s/o
5 927 106 $
À compléter
Remarques :
Le financement axé sur le rendement des années 2020–2021, 2021–2022 et 2022–2023 a été retardé en raison de la pandémie de COVID-19.
La proportion prévue à l’échelle du système liée au financement [financement basé sur le rendement] sera à 10 % du financement de fonctionnement total pour l’année 4 (2023–2024), et à 25 % pour l’année 5 (2024–2025).
Avant l’année 4 (2023–2024), la subvention axée sur le rendement était plafonnée à la proportion annuelle moyenne du système définie pour l’enveloppe pour la différenciation et le financement résiduel dépassant ce plafond faisait partie de l’enveloppe pour la différenciation.
L’enveloppe pour la différenciation a poursuivi sa croissance régulière pour atteindre le niveau initial de 60 % à l’année 5 (2024–2025).
À l’année 4 (2023–2024), la subvention axée sur le rendement activée est comprise dans les 55 % du financement de fonctionnement attribués à l’enveloppe pour la différenciation.
Les allocations théoriques correspondent à la partie de la subvention axée sur le rendement.
Les allocations théoriques susmentionnées ont été calculées à partir des montants totaux des subventions de fonctionnement de l’année 2021–2022.
Stratégie de pondération
Le mécanisme de financement axé sur le rendement de la présente entente permet aux établissements d’attribuer une pondération aux mesures afin de refléter leurs forces et leurs rôles différenciés dans le système d’éducation postsecondaire. La pondération déterminera le financement axé sur le rendement accordé à chaque mesure, comme on le voit dans le tableau ci-dessous. Les mesures sont présentées en détail dans les pages qui suivent.
Pondération attribuée par l’établissement et financement théorique axé sur le rendement
Mesure
2020–2021 pondération max. 35 % min. 10 %
2020–2021 financement théorique
2021–2022 pondération max. 30 % min. 5 %
2021–2022 financement théorique
2022–2023 pondération max. 25 % min. 5 %
2022–2023 financement théorique
2023–2024 pondération max. 25 % min. 5 %
2023–2024 financement théorique
2024–2025 pondération max. 25 % min. 5 %
2024–2025 financement théorique
1. Taux d’emploi des personnes diplômées dans un domaine pertinent
15 %
1 594 526 $
8 %
1 266 579 $
8 %
1 693 186 $
5 %
296 355$
5 %
À compléter
2. Forces de l’établissement
20 %
2 126 034 $
20 %
3 166 447 $
20 %
4 232 965 $
22 %
1 303 963 $
22 %
À compléter
3. Taux d’obtention de diplôme
10 %
1 063 017 $
5 %
791 612 $
5 %
1 058 241 $
5 %
296 355$
5 %
À compléter
4. Répercussions sociales et locales – Inscription des étudiants
10 %
1 063 017 $
5 %
791 612 $
5 %
1 058 241 $
5 %
296 355$
5 %
À compléter
5. Répercussions économiques propres à l’établissement
35 %
3 720 560 $
24 %
3 166 447 $
19 %
4 021 317 $
23 %
1 363 234 $
23 %
À compléter
6. Financement de la recherche : financement obtenu des trois organismes fédéraux
10 %
1 063 017 $
5 %
791 612 $
5 %
1 058 241 $
5 %
296 355$
5 %
À compléter
7. Apprentissage par l’expérience
s/o
s/o
20 %
3 166 447 $
20 %
4 232 965 $
20 %
1 185 421 $
20 %
À compléter
8. Revenus de recherche provenant du secteur privé
s/o
s/o
5 %
791 612 $
5 %
1 058 241 $
5 %
296 355$
5 %
À compléter
9. Revenu d’emploi des personnes diplômées
s/o
s/o
8 %
1 266 579 $
8 %
1 693 186 $
5 %
296 355$
5 %
À compléter
10. Habiletés et compétences
s/o
s/o
s/o
s/o
5 %
1 058 241 $
5 %
296 355$
5 %
À compléter
Remarque :
Les collèges et universités peuvent chaque année modifier la pondération de leurs mesures dans le cadre de l’évaluation annuelle, tout au long de l'EMS3. Pour les mesures activées après l’année 1, l’année entre parenthèses indique la première année à laquelle les données sont disponibles.
La proportion prévue à l’échelle du système liée au financement [financement basé sur le rendement] sera à 10 % du financement de fonctionnement total pour l’année 4 (2023–2024), et à 25 % pour l’année 5 (2024–2025).
Domaines prioritaires et mesures de rendement
Sommaire
Pour améliorer le rendement dans les domaines clés qui s’inscrivent dans les priorités et les objectifs du gouvernement de l’Ontario, des cibles de rendement acceptable seront associées aux mesures qui déterminent l’efficacité d’un établissement à répondre aux besoins changeants du marché du travail, à améliorer les habiletés et les compétences des étudiantes et des étudiants, et à favoriser un système d’éducation postsecondaire qui contribue à la compétitivité économique de la province.
La combinaison des cibles établies et de la pondération attribuée aux mesures servira à évaluer le rendement des établissements au moyen du processus d’évaluation annuelle des EMS3.
Résultats en matière d’habiletés et d’emplois
Ce domaine prioritaire vise à mesurer et à évaluer le rôle joué par l’université dans les résultats obtenus par les étudiantes et étudiants et les personnes diplômées et dans l’adéquation de ces résultats avec l’économie ontarienne. Les mesures évaluent l’engagement de l’établissement en ce qui a trait à ses forces et à la spécialisation, à l’acquisition par les étudiantes et étudiants des habiletés essentielles pour décrocher un emploi, à l’apprentissage par l’expérience, à l’obtention de diplôme ainsi qu’aux résultats positifs sur le marché du travail pour les personnes diplômées, et ce, au moyen des indicateurs de rendement suivants :
taux d’emploi des personnes diplômées dans un domaine pertinent
forces de l’établissement
taux d’obtention de diplôme
revenu d’emploi des personnes diplômées
apprentissage par l’expérience
habiletés et compétences
Répercussions économiques et sociales
Ce domaine prioritaire vise à mesurer et à évaluer le rôle joué par l’université dans l’économie de l’Ontario. Les mesures évaluent le financement de recherche fédéral, le financement provenant du secteur privé, les retombées positives sur l’économie locale engendrées par les étudiantes et étudiants d’un établissement et les façons grandement différenciées dont l’établissement démontre des retombées économiques, et ce, au moyen des indicateurs de rendement suivants :
répercussions sociales et locales de l’inscription des étudiants
répercussions économiques propres à l’établissement
financement de la recherche : financement obtenu des trois organismes fédéraux
revenus de recherche provenant du secteur privé
Productivité, responsabilisation et transparence
À la suite d’efforts supplémentaires de collaboration avec le secteur à l’amélioration des mesures, on a pris la décision d’éliminer cette exigence en matière de déclaration et de collecte de données pour les établissements pendant la durée de la période des EMS3, afin de réduire le fardeau en matière de déclaration et les chevauchements avec d’autres initiatives gouvernementales.
Résultats en matière d’habiletés et d’emplois
Mesures de rendement : Description
Les mesures seront lancées sur trois ans à mesure que de nouvelles données sont recueillies et validées. Pour 2020–2021, les cibles de rendement acceptable sont calculées au moyen de données historiques conformément au Manuel technique du financement axé sur le rendement.
Pour le reste du cycle des EMS3, les cibles de rendement acceptable seront calculées annuellement conformément au Manuel technique du financement axé sur le rendement en utilisant les plus récentes données historiques disponibles pour la Lakehead University et seront intégrées au processus d’évaluation annuelle des EMS3 pour le financement axé sur le rendement. Voir l’annexe pour des renseignements sur les données historiques et les cibles de rendement acceptable annuelles.
Pour la mesure Habiletés et compétences lancée dans le cadre du financement axé sur le rendement pour 2022–2023, le ministère des Collèges et Universités appliquera à tous les établissements une pondération liée à la participation de cinq % de l’allocation théorique annuelle pour le financement axé sur le rendement. Les cibles des établissements pour cette mesure ne seront pas établies au cours de la période visée par les EMS3. La participation sera validée et intégrée au processus d’évaluation annuelle des EMS3 pour le financement axé sur le rendement.
Taux d’emploi des personnes diplômées dans un domaine pertinent Définition : Proportion des personnes diplômées (baccalauréat ou premier grade professionnel) employées à plein temps qui considèrent que leur emploi est « Étroitement lié » ou « Quelque peu lié » aux compétences acquises à l’université deux ans après l’obtention de leur diplôme Source : Enquête auprès des diplômés des universités de l’Ontario, ministère des Collèges et Universités
Mesure lancée en 2020–2021
Forces de l’établissement Nom : Durabilité, justice sociale et éducation autochtone Définition : Proportion de l’effectif (ETPF canadiens et étrangers, des étudiantes et étudiants de premier cycle de toutes les sessions et des étudiantes et étudiants des cycles supérieurs des sessions d’automne et d’été) dans des programmes correspondant à des forces de l’établissement Source : Information fournie par les établissements, validée par le Rapport sur les statistiques et les effectifs des universités (RSEU), ministère des Collèges et Universités
Mesure lancée en 2020–2021
Taux d’obtention de diplôme Définition : Proportion des nouvelles étudiantes et des nouveaux étudiants universitaires (canadiens et étrangers) de premier cycle en première année inscrits à plein temps à des programmes de baccalauréat (admission directe) ou des étudiantes et étudiants universitaires des programmes de premier grade professionnel (admission avec préalables) qui ont commencé leurs études à une session d’automne et ont obtenu leur diplôme du même établissement dans les sept années qui ont suivi Source : Données sur le taux d’obtention de diplôme des universités
Mesure lancée en 2020–2021
Revenu d’emploi des personnes diplômées Définition : Revenu d’emploi médian des personnes diplômées, deux ans après l’obtention du diplôme Source : Plateforme longitudinale entre l’éducation et le marché du travail, Statistique Canada
Mesure lancée en 2021–2022
Apprentissage par l’expérience Définition : Nombre et proportion des personnes diplômées (programmes de premier cycle) qui ont suivi au moins un cours assorti d’un volet obligatoire d’apprentissage par l’expérience Source : les établissements
Mesure lancée en 2021–2022
Habiletés et compétences Nom : Gains sur le plan de l’apprentissage de niveau supérieur Définition : Gains perçus par les étudiants de dernière année sur le plan des résultats d’apprentissage de niveau supérieur Source : Enquête nationale sur la participation étudiante
Mesure lancée en 2022–23
Répercussions économiques et sociales
Mesures de rendement : Description
Les mesures seront lancées sur trois ans à mesure que de nouvelles données sont recueillies et validées. Pour 2020–2021, les cibles de rendement acceptable sont calculées au moyen de données historiques conformément au Manuel technique du financement axé sur le rendement
Pour le reste du cycle des EMS3, les cibles de rendement acceptable seront calculées annuellement conformément au Manuel technique du financement axé sur le rendement en utilisant les plus récentes données historiques disponibles pour la Lakehead University et seront intégrées au processus d’évaluation annuelle des EMS3 pour le financement axé sur le rendement. Voir l’annexe pour connaître les données historiques et les cibles de rendement acceptable annuelles.
Répercussions sociales et locales de l’inscription des étudiants Définition : Proportion de l’effectif de l’établissement par rapport à la population de la ville ou de la municipalité où se trouve l’établissement Source : Rapport sur les statistiques et les effectifs des universités (RSEU), ministère des Collèges et Universités; données de recensement, Statistique Canada
Mesure lancée en 2020–2021
Répercussions économiques propres à l’établissement Nom : Répercussions économiques de la Lakehead University sur le PIB de l’Ontario Définition : Les répercussions économiques des étudiantes et étudiants, du personnel enseignant et autre, des activités de recherche, du fonctionnement et des personnes diplômées de l’Université sur l’économie provinciale, à l’image de l’important rôle local et régional que joue l’établissement dans le Nord-Ouest de l’Ontario et le comté de Simcoe Source : Lakehead University Economic Impact Study [étude sur l’incidence économique de la Lakehead University]; modèle des entrées-sorties de Statistique Canada
Mesure lancée en 2020–2021
Financement de la recherche : financement obtenu des trois organismes fédéraux Définition : Montant des fonds octroyés à l’établissement par les trois organismes fédéraux de subvention de la recherche (CRSH, CRSNG et IRSC) et part que représentent ces fonds dans le financement total alloué aux universités ontariennes Source : Secrétariat des programmes interorganismes à l’intention des établissements
Mesure lancée en 2020–2021
Revenus de recherche provenant du secteur privé Définition : Revenus de recherche provenant du secteur privé Source : États financiers des universités, Council of Ontario Finance Officers
Mesure lancée en 2021–2022
Productivité, responsabilisation et transparence
À la suite d’efforts supplémentaires de collaboration avec le secteur à l’amélioration des mesures, on a pris la décision d’éliminer cette exigence en matière de déclaration et de collecte de données pour les établissements pendant la durée de la période des EMS3, afin de réduire le fardeau en matière de déclaration et les chevauchements avec d’autres initiatives gouvernementales.
Profil de l’effectif
En plus du financement axé sur le rendement décrit aux sections ci-dessus, les établissements recevront des fonds selon leur effectif de base, ce qui assurera la prévisibilité de leur financement. L’effectif de base des universités a été établi dans le cadre des ententes de mandat stratégiques 2017–2020 (EMS2) et tient compte des rajustements liés à l’augmentation des effectifs du 2e et 3e cycle et à l’atteinte des cibles de formation à l’enseignement.
Effectif de base
Aux fins de financement, l’effectif de base pour la période de cinq ans 2020–2025 sera de 15 688,24 unités de subvention pondérées (USP) pour la Lakehead University. Les fonds correspondant à ce niveau d’effectif seront versés conformément au cadre de financement présenté dans le Manuel technique de réforme de la formule de financement des universités, version 1.0 (mai 2017). L’effectif admissible au financement est défini dans le Guide de répartition des subventions de fonctionnement de l’Ontario.
Remarque :
Les effectifs de base dans ce tableau étaient établis en utilisant les données finales d’inscription de 2019–2020.
Les effectifs de base présentés dans ce tableau ne tiennent pas compte des effectifs du programme de partenariat entre le Georgian College et la Lakehead University pour les périodes de 2017–2018 à 2019–2020.
2019–2020 Effectif de base (A)
2019–2020 Croissance financée en 2e cycle (maîtrise) (B)
2019–2020 Croissance financée en 3e cycle (doctorat) (C)
2019–2020 Croissance financée en formation à l’enseignement (D)
2020–2025 Effectif de base des EMS3
15 558,32
7,38
-
122,54
15 688,24
Effectif admissible au financement prévu
Remarque : Ces tableaux indiquent l’effectif Équivalent de Temps Plein Fiscal incluant toutes sessions pour les étudiantes et les étudiants de premier cycle et les sessions d’automne et d’été pour les étudiantes et les étudiants de la maîtrise et du doctorat.
Le tableau ci-dessous montre l’effectif admissible au financement prévu pour la Lakehead University en date du 4 février 2020.
Titre de compétence
2020–2021
2021–2022
2022–2023
2023–2024
2024–2025
ETPF au premier cycle
6 048
6 222
6 532
6 804
6 930
ETPF à la maîtrise
545
604
638
645
654
ETPF au doctorat
63
68
78
96
104
ETPF total
6 656
6 894
7 248
7 545
7 688
Remarques :
1. L’effectif admissible au financement prévu de la Lakehead University comprend ce qui suit :
Effectifs du programme de partenariat entre le Georgian College et la Lakehead University;
Les étudiantes et étudiants étrangers au doctorat qui sont réputés être « admissibles au financement » selon la note technique du ministère sur la hausse des étudiantes et étudiants étrangers au doctorat admissibles au financement dans les universités de l’Ontario;
Le redressement complet des effectifs au programme de formation initiale à l’enseignement pour atteindre l’allocation antérieure du programme d’éducation de l’Université, selon le plan de redressement en matière d’éducation de la Lakehead University;
L’effectif des étudiantes et étudiants des cycles supérieurs tient compte de la hausse négociée dans les EMS2 et de la pleine maturité des programmes des cycles supérieurs dont l’approbation a été retardée pendant la période des EMS2;
Le rajustement estimatif minimum/maximum.
2. L’effectif admissible au financement pour la Lakehead University exclut les programmes conjoints en sciences infirmières.
3. Soulignons que la note de service du ministère des Collèges et Universités à l’intention du secteur universitaire confirme que le niveau des effectifs qui sera utilisé pour les besoins des subventions de base au cours de la période de l’EMS3.
Effectif d’étudiantes et étudiants étrangers prévu
Le tableau ci-dessous montre l’effectif prévu d’étudiantes et étudiants étrangers non admissibles au financement pour la Lakehead University en date du 4 février 2020.
Titre de compétence
2020–2021
2021–2022
2022–2023
2023–2024
2024–2025
ETPF au premier cycle
721
765
790
844
853
ETPF à la maîtrise
714
749
758
821
817
ETPF au doctorat
52
52
51
55
58
ETPF total
1 487
1 566
1 599
1 720
1 728
Remarques :
1. Les effectifs d’étudiantes et étudiants étrangers prévus à la Lakehead University comprennent les effectifs du programme de partenariat entre le Georgian College et la Lakehead University.
2. Les effectifs d’étudiantes et étudiants étrangers prévus à la Lakehead University excluent les étudiantes et étudiants étrangers au doctorat qui sont réputés être « admissibles au financement » selon la note technique du ministère sur la hausse des étudiantes et étudiants étrangers au doctorat admissibles au financement dans les universités de l’Ontario.
Annexe: Données historiques, cibles et résultats
Le ministère actualisera le tableau suivant tous les ans pour inclure les résultats de l’évaluation annuelle des EMS3 et mettre à jour les cibles de rendement acceptable (CRA) pour l’année en cours. L’évaluation annuelle des EMS3 aura lieu chaque année à l'automne ou l’hiver et l'annexe mise à jour sera rendue publique au printemps suivant. Veuillez noter que les champs avec des traits d’union indiquent les mesures qui seront lancées dans les années suivantes des EMS3.
Il convient de noter que les données historiques reflètent le contexte antérieur à la pandémie de COVID-19. Les valeurs réelles atteintes pendant la période des EMS3 pourraient être affectées par la COVID-19.
Remarque : La valeur de la colonne 2020-2021 Résultats pour « Apprentissage par l'expérience » (ligne 7) n'était pas liée au rendement, car cette mesure n’était pas encore activée. Elle est incluse dans le calcul des objectifs de rendement admissibles de 2022-2023.
Lakehead University - EMS3 – Rendement Remarque: « 2020–2021 Résultats » concerne l’année de l’évaluation plutôt que les données de cette année.
Mesure
2016–2017 Données historiques
2017–2018 Données historiques
2018–2019 Données historiques
2020–2021 Cibles de rendement acceptable
2020–2021 Résultats
2021–2022 Cibles de rendement acceptable
2021–2022 Résultats
2022–2023 Cibles de rendement acceptable
2022–2023 Résultats
2023–2024 Cibles de rendement acceptable
2023–2024 Résultats
2024–2025 Cibles de rendement acceptable
2024–2025 Résultats
1. Taux d’emploi des personnes diplômées dans un domaine pertinent
90,34 %
88,77 %
92,04 %
89,46 %
90,56 %
89,51 %
90,85 %
90,52 %
91,65 %
90,11 %
-
-
-
2. Forces de l’établissement
26,23 %
25,27 %
25,55 %
26,09 %
26,89 %
25,66 %
28,20 %
26,10 %
29,29 %
25,91 %
-
-
-
3. Taux d’obtention de diplôme
81,00 %
76,73 %
74,43 %
76,39 %
73,76 %
74,17 %
76,09 %
73,90 %
73,75 %
74,47 %
-
-
-
4. Répercussions sociales et locales de l’inscription des étudiants
8,43 %
8,28 %
8,43 %
8,38 %
8,28 %
8,33 %
7,97 %
8,15 %
8,14 %
8,05 %
-
-
-
5. Répercussions économiques propres à l’établissement
8. Revenus de recherche provenant du secteur privé
7 073 000 $
6 696 000 $
6 703 667 $
s/o
s/o
6 645 904 $
7 055 333 $
6 643 050 $
7 509 667 $
7 006 452 $
-
-
-
9. Revenu d’emploi des personnes diplômées
44 400 $
45 156 $
51 941 $
s/o
s/o
43 913 $
52 480 $
46 349 $
53 076 $
52 462 $
-
-
-
10. Habiletés et compétences
s/o
s/o
s/o
s/o
s/o
s/o
s/o
s/o
s/o
s/o
-
-
-
Remarques :
Pour les mesures activées après l’année 1, l’année entre parenthèses indique la première année à laquelle les données sont disponibles.
La mesure Habiletés et compétences est une mesure de la participation activée en fonction de la collecte de données et de la production de rapports plutôt que de la fixation d’objectifs. Les données sont obligatoires pour l’EMS3 et sera affichéede l’année 4 (2023-2024) et de l’année 5 (2024-2025).
Lakehead University montants des fonds octroyés par les trois organismes fédéraux de subvention de la recherche : 2016–2017 : 4 559 027 $ 2017–2018 : 4 479 774 $ 2018–2019 : 4 439 049 $ 2019–2020 : 4 396 592 $ 2020–2021 : 4 499 720 $