La présente ressource ne remplace pas la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) et son Règlement et il ne faut pas l’utiliser en tant qu’avis juridique. Les inspecteurs du MTFDC vont appliquer et faire respecter la LSST et son Règlement conformément aux faits trouvés, le cas échéant, dans un milieu de travail.

Aperçu

Les isocyanates qu’on trouve dans les mastics pour carrosserie, les couches de fond, les enduits lustrés et les adhésifs pour le remplacement de pare-brise utilisés dans les ateliers de débosselage constituent une combinaison des composés suivants 

  • toluène diisocyanate (TDI)
  • isocyanate de méthylène bisphényle (IMB)
  • hexamethylene diisocyanate (MDI)
  • diisocyanate d’isophorone (IPDI)
  • bis(4-isocyanatocyclohexyl)méthane
  • isocyanate de méthyle
  • isocyanate d’éthyle
  • isocyanate de phényle (dans les revêtements et les adhésifs)
  • isocyanates polymères

Effets sur la santé

L’inhalation de bruine ou de vapeur contenant des isocyanates peut occasionner de graves effets sur la santé. Les travailleurs peuvent devenir sensibilisés aux isocyanates en respirant la vapeur ou par contact cutané. La sensibilisation, après une exposition initiale aux isocyanates, entraîne des réactions allergiques aiguës lors d’expositions ultérieures.

Une fois qu’une personne est sensibilisée, même l’exposition à des niveaux très faibles peut provoquer de graves difficultés à respirer. L’exposition aux isocyanates peut également irriter les voies respiratoires, la peau et les yeux et, dans certains cas, détériorer la fonction pulmonaire.

Sources en milieu de travail

Les personnes qui travaillent dans des ateliers de débosselage peuvent être exposées aux isocyanates lorsqu’elles 

  • appliquent des mastics pour carrosserie à base d’isocyanates
  • pulvérisent des couches de fond et des enduits lustrés
  • installent des pare-brise avec des adhésifs de polyuréthane

La pulvérisation est particulièrement dangereuse puisque la bruine produite peut être inhalée avec facilité en l’absence de mesures d’ingénierie et d’une protection respiratoire adéquate.

Mesures à l’intention des parties du milieu de travail

Remplacement

Lorsque c’est possible, il faut remplacer les isocyanates par des mastics pour carrosserie et couches de fond sans isocyanate (comme le polyester).

Ventilation

La pulvérisation avec des matières qui contiennent des isocyanates doit se faire à l’intérieur d’une cabine conçue pour la peinture par pulvérisation et dotée d’une ventilation mécanique adéquate. Le remplissage de la carrosserie avec des matières contenant des isocyanates doit également s’effectuer à l’intérieur de la cabine, lorsque c’est possible. Le remplissage de la carrosserie et le remplacement du pare-brise réalisés à l’extérieur de la cabine doivent se faire dans une zone bien aérée.

Le ventilateur de la cabine doit continuer de fonctionner après la pulvérisation jusqu’au retrait total de la surpulvérisation. Le matériel de ventilation, tel que le ventilateur de la cabine et les filtres, doit être entretenu et utilisé pour que les taux de vitesse face et de ventilation de la cabine respectent la spécification du fabricant.

Protection des voies respiratoires

Il faut fournir une protection des voies respiratoires appropriée à la situation lorsque des travailleurs pulvérisent des matières qui contiennent des isocyanates. Voir les exigences juridiques ci-dessous pour en savoir plus sur la protection des voies respiratoires appropriée.

Protection de la peau et des yeux

Évitez de faire entrer les isocyanates en contact avec la peau et les yeux. À tout le moins, utilisez des gants résistants aux produits chimiques et une protection oculaire appropriée pour éviter le contact avec la peau. Portez une combinaison de protection contre les produits chimiques à cagoule lors de la pulvérisation. Lisez la fiche de données de sécurité (FDS) et consultez le fournisseur ou le fabricant d’équipement de protection individuelle (EPI) lors du choix de l’EPI.

Consultez la FDS pour connaître les premiers soins, qui comprennent les suivants 

  • Si un durcisseur entre en contact avec les yeux, rincez abondamment avec de l’eau propre et tiède à basse pression pendant quinze minutes, en soulevant les paupières à l’occasion. Consultez un médecin immédiatement
  • Si un durcisseur entre en contact avec la peau, lavez la partie touchée avec de l’eau et du savon. Si possible, frottez avec un mélange moitié-moitié d’alcool isopropylique (alcool à friction) et d’eau. N’utilisez pas ce mélange pour rincer les yeux. Retirer les vêtements contaminés immédiatement
  • En cas d’inhalation, déplacez-vous à un endroit où l’air est pur et consultez un médecin immédiatement
  • En cas d’ingestion, composez le 911 et appelez le Centre antipoison de l’Ontario au 1-800-268-9017

Autres mesures

Les déversements peuvent être neutralisés en les couvrant d’une matière absorbante telle que de la sciure de bois ou la vermiculite et en laissant tremper pendant plusieurs heures avec un mélange de neuf parties d’eau et une partie d’alcool isopropylique avant de les éliminer. On peut utiliser de l’eau seulement, mais il faudra plus de temps pour neutraliser l’isocyanate.

Ne portez pas de vêtements contaminés même s’ils sont secs. Décontaminez les vêtements en les trempant dans un mélange de neuf parties d’eau, d’une partie d’alcool isopropylique et d’un peu de détergent liquide. Le matériel contaminé, y compris les appareils respiratoires, doit être décontaminé au complet avec le même mélange. On peut utiliser de l’eau seulement, mais il faudra plus de temps pour neutraliser l’isocyanate.

Veuillez former les travailleurs sur 

  • les dangers des isocyanates
  • les pratiques de travail
  • l’équipement de protection individuelle, y compris le choix, le nettoyage, l’utilisation, les limites, l’ajustement, le rangement et l’entretien des appareils respiratoires
  • les mesures d’hygiène
  • le nettoyage des déversements

Exemple de liste de vérification de santé et sécurité au travail pour le programme de contrôle des isocyanates

Un exemple de liste de vérification pour le programme de contrôle des isocyanates aux ateliers de débosselage résume les mesures à inclure au programme de contrôle afin de protéger la santé et la sécurité des travailleurs et comprend des dispositions pour 

  • les mesures d’ingénierie
  • l’équipement de protection individuelle (dont un programme de protection des voies respiratoires écrit si les travailleurs nécessitent ou demandent un appareil respiratoire)
  • les pratiques de travail
  • les mesures d’hygiène et installations sanitaires
  • la surveillance médicale
  • le contrôle de l’exposition
  • la tenue de registres
  • le nettoyage des déversements
  • la formation des travailleurs

Exigences juridiques

Vous trouverez ci-dessous les exigences juridiques fondamentales en vertu de la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) et son Règlement concernant les isocyanates au travail.

La LSST oblige les employeurs et les superviseurs à prendre toutes les précautions raisonnables dans les circonstances pour assurer la protection d’un travailleur dans les devoirs généraux pour les employeurs et superviseurs conformément aux articles 25 et 27, en plus des devoirs généraux pour les travailleurs de l’article 28. Le Règlement de l’Ontario 490/09 – Substances désignées concerne tous les employeurs et travailleurs des ateliers de débosselage où l’on fait usage de matières qui contiennent des isocyanates.

Comité mixte sur la santé et la sécurité

En vertu de l’alinéa 9(2)c) de la LSST, l’atelier doit avoir un comité mixte sur la santé et la sécurité si des isocyanates y sont produits, utilisés, manipulés ou stockés et si un travailleur pouvait être exposé à des isocyanates. En vertu de l’article 19 du Règl. de l’Ont. 490/09, l’employeur doit évaluer l’exposition ou la probabilité d’exposition d’un travailleur aux isocyanates au travail et consigner cette évaluation par écrit.

Programme de contrôle des isocyanates

Si l’évaluation indique qu’un travailleur pourrait être exposé à des isocyanates et que sa santé pourrait être touchée par cette exposition, l’atelier doit avoir un programme de contrôle des isocyanates en place. Le programme doit respecter l’ensemble des exigences de l’article 20 du Règl. de l’Ont. 490/09.

Dans le cadre du programme de contrôle des isocyanates, les employeurs doivent fournir une surveillance médicale aux travailleurs conformément au Code régissant la surveillance médicale relative aux substances désignées du Règlement de l’Ontario 490/09 (2019). On n’exige pas des travailleurs qu’ils participent à un programme de surveillance médicale, à moins d’y consentir comme le stipule le paragraphe 28(3) de la LSST.

Les employeurs doivent limiter le niveau et la durée de l’exposition des travailleurs aux agents chimiques ou biologiques dangereux, dont les isocyanates, conformément à l’article 4 du Règlement 833 – Contrôle de l’exposition à des agents biologiques ou chimiques et à l’article 16 du Règlement de l’Ontario 490/09 – Substances désignées.

Limites d’exposition en milieu de travail

Les limites d’exposition en milieu de travail (LEMT) pour les monomères d’isocyanate HDI (diisocyanate d’hexaméthylène), IPDI (diisocyanate d’isophorone), MDI (diisocyanate de diphénylméthane) et TDI (toluène diisocyanate) sont les suivantes 

  • moyenne pondérée en fonction du temps (MPT) ; 0,005 ppm (MPT signifie la concentration moyenne dans l’air d’un agent biologique ou chimique auquel un travailleur pourrait être exposé au cours d’une journée ou d’une semaine de travail)
  • valeur plafond (C) ; 0,02 ppm (C signifie la concentration maximale dans l’air d’un agent biologique ou chimique auquel un travailleur pourrait être exposé à n’importe quel moment)

Il n’y a pas de LEMT pour les isocyanates polymères.

Équipement de protection des voies respiratoires

Lorsqu’on asperge des matières contenant des isocyanates, le travailleur doit toujours porter soit 

  • un respirateur à adduction d’air de type C approuvé par le NIOSH avec un masque complet, une cagoule ou un masque/une visière lâche utilisé en mode pression positive
  • un appareil respiratoire autonome avec un masque complet utilisé en mode pression positive

L’équipement de protection des voies respiratoires doit respecter les exigences fondamentales suivantes 

  • Le circuit de génération d’air doit fournir de l’air respirable et une capacité suffisante pour maintenir une pression positive et le débit nécessaire dans chaque appareil respiratoire et cagoule
  • L’air fourni aux appareils respiratoires doit provenir d’un endroit où l’air est pur
  • La pureté de l’air comprimé respirable pour les appareils respiratoires doit se conformer à la norme CSA Z180.1:19 (R2019), Air comprimé respirable et systèmes connexes (2019)
  • L’air comprimé respirable d’un compresseur lubrifié à l’huile doit contenir un système de contrôle continu du monoxyde de carbone doté d’alertes sonores et visuelles qui s’activent à cinq parties par million, étalonné conformément à la spécification du fabricant

Il ne faut pas utiliser les types suivants de protection des voies respiratoires, puisque leur protection n’est pas adéquate 

  • respirateur à adduction d’air avec demi-masque, même utilisé en mode pression positive
  • respirateurs avec une cartouche de protection contre les vapeurs organiques
  • tous les types de respirateurs à adduction d’air pur sur demande

L’employeur doit concevoir (par écrit) en mettre en œuvre un programme de protection des voies respiratoires qui comprend 

  • le choix de l’appareil respiratoire
  • le nettoyage
  • l’utilisation
  • les limites
  • l’ajustement
  • l’entretien
  • la formation des travailleurs
  • les directives

Dans les ateliers de débosselage et la plupart des autres milieux de travail, les employeurs doivent assurer un étiquetage approprié des produits dangereux, l’accessibilité des FDS et une formation en SIMDUT, comme l’exigent les articles 6 à 8, 10 et 17 du Règlement 860 – Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT).

Communiquer avec nous

Pour plus d’information, veuillez communiquer avec nous 

  • par téléphone au 1-877-202-0008 du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 17 h
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